MINISTÈRE DES SPORTS, DE LA JEUNESSE, DE L'ÉDUCATION POPULAIRE ET DE LA VIE ASSOCIATIVE


Sommaire chronologique

12 mars 2014

Résumé de la décision no D 2014-15 du 12 mars 2014 relative à M. …

Résumé de la décision no D 2014-16 du 12 mars 2014 relative à M. …

Résumé de la décision no D 2014-17 du 12 mars 2014 relative à M. …

26 mars 2014

Résumé de la décision no D 2014-18 du 26 mars 2014 relative à M. …

Résumé de la décision no D 2014-19 du 26 mars 2014 relative à M. …

Résumé de la décision no D 2014-20 du 26 mars 2014 relative à M. …

Résumé de la décision no D 2014-21 du 26 mars 2014 relative à M. …

9 avril 2014

Décision DG no 2014-02 du 9 avril 2014 portant nomination du délégué territorial adjoint du Centre national pour le développement du sport de Champagne-Ardenne

10 avril 2014

Résumé de la décision no D 2014-22 du 10 avril 2014 relative à Mme …

Résumé de la décision no D 2014-23 du 10 avril 2014 relative à M. …

Résumé de la décision no D 2014-24 du 10 avril 2014 relative à M. …

Résumé de la décision no D 2014-26 du 10 avril 2014 relative à M. …

Note de service DS/C2 no 2014-106 du 10 avril 2014  relative à la session du brevet d’État d’éducateur sportif (BEES) du troisième degré au titre de l’année 2014

15 avril 2014

Note de service DS/C1 no 2014-116 du 15 avril 2014  relative au contenu et aux modalités d’organisation des mesures de compensation applicables aux ressortissants communautaires pour l’activité du surf

6 mai 2014

Arrêté du 6 mai 2014 fixant la composition nominative de la commission chargée de donner des avis en matière d’accidents du travail et de maladies professionnelles survenus aux personnels non titulaires

20 mai 2014

Instruction DS/DSB2 no 2014-160 du 20 mai 2014  relative aux rôles et missions du conseiller interrégional antidopage au sein des directions régionales de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale (DRJSCS) en matière de lutte contre le dopage

6 juin 2014

Arrêté du 6 juin 2014 portant inscription sur la liste d’aptitude aux fonctions d’inspecteur général de la jeunesse et des sports de 2e classe

11 juin 2014

Arrêté du 11 juin 2014 relatif à la création et au fonctionnement du comité ministériel des achats

Non daté

Listes des récipiendaires à qui est décernée une lettre de félicitations pour les services rendus à la cause de la jeunesse, des sports et de la vie associative

Listes des récipiendaires à qui est décernée une lettre de félicitations pour les services rendus à la cause de la jeunesse, des sports et de la vie associative