MINISTÈRE DES SPORTS, DE LA JEUNESSE, DE L'ÉDUCATION POPULAIRE ET DE LA VIE ASSOCIATIVE


Sommaire thématique

ADMINISTRATION

Administration générale

Arrêté du 6 mai 2014 fixant la composition nominative de la commission chargée de donner des avis en matière d’accidents du travail et de maladies professionnelles survenus aux personnels non titulaires

Arrêté du 11 juin 2014 relatif à la création et au fonctionnement du comité ministériel des achats

Administration centrale

Arrêté du 6 juin 2014 portant inscription sur la liste d’aptitude aux fonctions d’inspecteur général de la jeunesse et des sports de 2e classe

Autorités administratives indépendantes, établissements et organismes

AFLD

Résumé de la décision no D 2014-15 du 12 mars 2014 relative à M. …

Résumé de la décision no D 2014-16 du 12 mars 2014 relative à M. …

Résumé de la décision no D 2014-17 du 12 mars 2014 relative à M. …

Résumé de la décision no D 2014-18 du 26 mars 2014 relative à M. …

Résumé de la décision no D 2014-19 du 26 mars 2014 relative à M. …

Résumé de la décision no D 2014-20 du 26 mars 2014 relative à M. …

Résumé de la décision no D 2014-21 du 26 mars 2014 relative à M. …

Résumé de la décision no D 2014-22 du 10 avril 2014 relative à Mme …

Résumé de la décision no D 2014-23 du 10 avril 2014 relative à M. …

Résumé de la décision no D 2014-24 du 10 avril 2014 relative à M. …

Résumé de la décision no D 2014-26 du 10 avril 2014 relative à M. …

CNDS

Décision DG no 2014-02 du 9 avril 2014 portant nomination du délégué territorial adjoint du Centre national pour le développement du sport de Champagne-Ardenne

Distinctions honorifiques

Listes des récipiendaires à qui est décernée une lettre de félicitations pour les services rendus à la cause de la jeunesse, des sports et de la vie associative

Listes des récipiendaires à qui est décernée une lettre de félicitations pour les services rendus à la cause de la jeunesse, des sports et de la vie associative

SPORT, JEUNESSE ET VIE ASSOCIATIVE

Professions du sport et de la jeunesse

Note de service DS/C2 no 2014-106 du 10 avril 2014  relative à la session du brevet d’État d’éducateur sportif (BEES) du troisième degré au titre de l’année 2014

Note de service DS/C1 no 2014-116 du 15 avril 2014  relative au contenu et aux modalités d’organisation des mesures de compensation applicables aux ressortissants communautaires pour l’activité du surf

Sport

Instruction DS/DSB2 no 2014-160 du 20 mai 2014  relative aux rôles et missions du conseiller interrégional antidopage au sein des directions régionales de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale (DRJSCS) en matière de lutte contre le dopage