MINISTÈRE DE LA VILLE, DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS


Sommaire chronologique

18 décembre 2014

Résumé de la décision de l’AFLD no D 2014-73 du 18 décembre 2014 relative à Mme X…

Résumé de la décision de l’AFLD no D 2014-74 du 18 décembre 2014 relative à Mme X…

Résumé de la décision de l’AFLD no D 2014-75 du 18 décembre 2014 relative à M. X…

Résumé de la décision de l’AFLD no D 2014-76 du 18 décembre 2014 relative à M. X… et à l’écurie Y…

22 décembre 2014

Arrêté du 22 décembre 2014 modifiant l’arrêté du 4 février 2009 pris en application de l’article 1er  du décret no 93-710 du 27 mars 1993

8 janvier 2015

Résumé de la décision de l’AFLD no D 2015-01 du 8 janvier 2015 relative à Mme X...

Résumé de la décision de l’AFLD no D 2015-02 du 8 janvier 2015 relative à M. X…

Résumé de la décision de l’AFLD no D 2015-03 du 8 janvier 2015 relative à M. X…

Résumé de la décision de l’AFLD no D 2015-04 du 8 janvier 2015 relative à M. X…

Résumé de la décision de l’AFLD no D 2015-05 du 8 janvier 2015 relative à M. X...

20 janvier 2015

Circulaire DS/DSB4 no 2015-13 du 20 janvier 2015 relative à l’élaboration de schémas de développement du sport dans chaque région

22 janvier 2015

Résumé de la décision de l’AFLD no D 2015-06 du 22 janvier 2015 relative à Mme X…

Résumé de la décision de l’AFLD no D 2015-07 du 22 janvier 2015 relative à M. X…

Résumé de la décision de l’AFLD no D 2015-08 du 22 janvier 2015 relative à M. X...

Résumé de la décision no D 2015-09 du 22 janvier 2015 relative à M. X...

Résumé de la décision de l’AFLD no D 2015-10 du 22 janvier 2015 relative à M. X...

4 février 2015

Résumé de la décision de l’AFLD no D 2015-11 du 4 février 2015 relative à M. X…

Résumé de la décision de l’AFLD no D 2015-12 du 4 février 2015 relative à Mme X...

Résumé de la décision de l’AFLD no D 2015-13 du 4 février 2015 relative à M. X…

Résumé de la décision de l’AFLD no D 2015-14 du 4 février 2015 relative à M. X…

Résumé de la décision de l’AFLD no D 2015-15 du 4 février 2015 relative à M. X…

Résumé de la décision de l’AFLD no D 2015-16 du 4 février 2015 relative à Mme X…

23 février 2015

Circulaire interministerielle DJEPVA/MCEIJVA/DREIC/DGEFP/DGER no 2015-54 du 23 février 2015 relative à l’installation de comités régionaux de la mobilité européenne et internationale des jeunes

2 mars 2015

Arrêté du 2 mars 2015 portant désignation de l’agent chargé de la mission d’entraîneur national auprès de la Fédération française de cyclisme

11 mars 2015

Arrêté du 11 mars 2015 portant inscription sur un tableau d’avancement

Décision du 11 mars 2015 modifiant la décision du 29 janvier 2014 relative aux commissions locales de concertation instituées à la direction des ressources humaines, à la direction des finances, des achats et des services et à la direction des systèmes d’information relevant du ministère chargé des affaires sociales et de la santé, du ministère chargé du travail, de l’emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social et du ministère chargé des sports, de la jeunesse, de l’éducation populaire et de la vie associative

23 mars 2015

Arrêté du 23 mars 2015 portant inscription sur un tableau d’avancement

25 mars 2015

Circulaire DS/B1 no 2015-93 du 25 mars 2015 relative à l’intégration des enjeux et de la place du sport au sein des contrats de ville

Circulaire interministerielle CABINET no 2015-94 du 25 mars 2015 relative à la mise en œuvre des mesures en faveur des quartiers prioritaires de la politique de la ville dans le champ du développement de l’activité économique et de l’emploi (suites du comité interministériel à l’égalité et à la citoyenneté du 6 mars 2015 et préparation des contrats de ville)

31 mars 2015

Arrêté du 31 mars 2015 portant désignation de l’agent chargé de la mission d’entraîneur national auprès de la Fédération française de rugby à XV

Arrêté du 31 mars 2015 portant désignation de l’agent chargé de la mission d’entraîneur national auprès de la Fédération française d’athlétisme

Arrêté du 31 mars 2015 portant désignation de l’agent chargé de la mission d’entraîneur national auprès de la Fédération française de cyclisme

Circulaire DS/C3/DJEPVA no 2015-100 du 31 mars 2015 relative à la mise en œuvre en 2015 des emplois d’avenir dans les champs du sport et de l’animation

Instruction interministérielle DJEPVA/A1/DLPAJ no 2015-101 du 31 mars 2015 portant prescriptions nationales en matière de rassemblements festifs à caractère musical organisés par des jeunes

1er  avril 2015

Circulaire DJEPVA/A1 no 2015-106 du 1er  avril 2015 relative à la mise en œuvre de l’initiative présidentielle « La France s’engage » (LFSE)

10 avril 2015

Arrêté du 10 avril 2015 portant désignation de l’agent chargé de la mission de directeur technique national auprès de la Fédération française de natation

Arrêté du 10 avril 2015 portant désignation de l’agent chargé de la mission d’entraîneur national auprès de la Fédération française de tennis de table

13 avril 2015

Arrêté du 13 avril 2015 portant désignation de l’agent chargé de la mission d’entraîneur national auprès de la Fédération française de rugby à XV