MINISTÈRE DE LA ville, de la jeunesse et des sports


Sommaire chronologique

12 mars 2014

Résumé de la décision de l’AFLD no D 2014-14 du 12 mars 2014 relative à Mme A… B.

19 mars 2014

Arrêté du 19 mars 2014 portant inscription sur la liste d’aptitude pour l’accès au corps des professeurs de sport au titre de l’année 2014

30 avril 2014

Résumé de la décision de l’AFLD no D 2014-25 du 30 avril 2014 relative à Mme X… Y.

Résumé de la décision de l’AFLD no D 2014-27 du 30 avril 2014 relative à Mme A… B.

Résumé de la décision de l’AFLD no D 2014-28 du 30 avril 2014 relative à M. C… D.

Résumé de la décision de l’AFLD no D 2014-29 du 30 avril 2014 relative à Mme E… F.

7 mai 2014

Résumé de la décision de l’AFLD no D 2014-30 du 7 mai 2014 relative à M. X… Y.

Résumé de la décision de l’AFLD no D 2014-31 du 7 mai 2014 relative à Mme C… D.

Résumé de la décision de l’AFLD no D 2014-32 du 7 mai 2014 relative à M. A… B.

Résumé de la décision de l’AFLD no D 2014-33 du 7 mai 2014 relative à M. E… F.

10 mai 2014

Arrêté du 10 mai 2014 portant inscription au tableau d’avancement pour l’accès à la hors-classe du corps des conseillers techniques et pédagogiques supérieurs au titre de l’année 2014

Arrêté du 10 mai 2014 portant inscription sur la liste d’aptitude au corps des conseillers techniques et pédagogiques supérieurs au titre de l’année 2014

21 mai 2014

Résumé de la décision de l’AFLD no D 2014-34 du 21 mai 2014 relative à M. A… B.

Résumé de la décision de l’AFLD no D 2014-35 du 21 mai 2014 relative à M. C… D.

Résumé de la décision de l’AFLD no D 2014-36 du 21 mai 2014 relative à M. E… F.

26 mai 2014

Arrêté du 26 mai 2014 portant inscription au tableau d’avancement pour l’accès à la hors-classe du corps des professeurs de sport au titre de l’année 2014

28 mai 2014

Note de service DJEPVA/DJEPVAA3 no 2014-182 du 28 mai 2014  relative à la préparation de l’habilitation à dispenser la formation théorique des animateurs et directeurs d’accueils collectifs de mineurs pour la période du 1er  janvier 2015 au 31 janvier 2018

4 juin 2014

Résumé de la décision de l’AFLD no D 2014-37 du 4 juin 2014 relative à M. X… Y.

Résumé de la décision de l’AFLD no D 2014-38 du 4 juin 2014 relative à M. A… B.

Résumé de la décision de l’AFLD no D 2014-39 du 4 juin 2014 relative à M. C… D.

30 juin 2014

Décision no 2014-03 DG du 30 juin 2014 portant nomination du délégué territorial adjoint du Centre national pour le développement du sport de Poitou-Charentes

2 juillet 2014

Décision no 2014-04 DG du 2 juillet 2014 portant nomination du délégué territorial adjoint du Centre national pour le développement du sport de Mayotte

3 juillet 2014

Arrêté du 3 juillet 2014 portant nomination du président et des membres du conseil d’administration de l’École nationale des sports de montagne

23 juillet 2014

Instruction no cabinet/2014/233 du 23 juillet 2014 relative à l’envoi des propositions de candidatures à la médaille d’or et à la médaille d’argent de la jeunesse, des sports et de l’engagement associatif au titre de la promotion du 1er  janvier 2015

28 juillet 2014

Arrêté du 28 juillet 2014 modifiant l’arrêté du 27 novembre 2006 relatif aux modalités d’organisation des élections des représentants du personnel au conseil d’administration du Musée national du sport

20 août 2014

Décision no 2014-05 DG du 20 août 2014 portant nomination du délégué territorial adjoint du Centre national pour le développement du sport de Bretagne