MINISTÈRE DE LA ville, de la jeunesse et des sports


Sommaire thématique

ADMINISTRATION

Administration générale

Arrêté du 19 mars 2014 portant inscription sur la liste d’aptitude pour l’accès au corps des professeurs de sport au titre de l’année 2014

Arrêté du 10 mai 2014 portant inscription au tableau d’avancement pour l’accès à la hors-classe du corps des conseillers techniques et pédagogiques supérieurs au titre de l’année 2014

Arrêté du 10 mai 2014 portant inscription sur la liste d’aptitude au corps des conseillers techniques et pédagogiques supérieurs au titre de l’année 2014

Arrêté du 26 mai 2014 portant inscription au tableau d’avancement pour l’accès à la hors-classe du corps des professeurs de sport au titre de l’année 2014

Autorités administratives indépendantes, établissements et organismes

Arrêté du 3 juillet 2014 portant nomination du président et des membres du conseil d’administration de l’École nationale des sports de montagne

Arrêté du 28 juillet 2014 modifiant l’arrêté du 27 novembre 2006 relatif aux modalités d’organisation des élections des représentants du personnel au conseil d’administration du Musée national du sport

AFLD

Résumé de la décision de l’AFLD no D 2014-14 du 12 mars 2014 relative à Mme A… B.

Résumé de la décision de l’AFLD no D 2014-25 du 30 avril 2014 relative à Mme X… Y.

Résumé de la décision de l’AFLD no D 2014-27 du 30 avril 2014 relative à Mme A… B.

Résumé de la décision de l’AFLD no D 2014-28 du 30 avril 2014 relative à M. C… D..

Résumé de la décision de l’AFLD no D 2014-29 du 30 avril 2014 relative à Mme E… F.

Résumé de la décision de l’AFLD no D 2014-30 du 7 mai 2014 relative à M. X… Y.

Résumé de la décision de l’AFLD no D 2014-31 du 7 mai 2014 relative à Mme C… D..

Résumé de la décision de l’AFLD no D 2014-32 du 7 mai 2014 relative à M. A… B.

Résumé de la décision de l’AFLD no D 2014-33 du 7 mai 2014 relative à M. E… F.

Résumé de la décision de l’AFLD no D 2014-34 du 21 mai 2014 relative à M. A… B.

Résumé de la décision de l’AFLD no D 2014-35 du 21 mai 2014 relative à M. C… D..

Résumé de la décision de l’AFLD no D 2014-36 du 21 mai 2014 relative à M. E… F.

Résumé de la décision de l’AFLD no D 2014-37 du 4 juin 2014 relative à M. X… Y.

Résumé de la décision de l’AFLD no D 2014-38 du 4 juin 2014 relative à M. A… B.

Résumé de la décision de l’AFLD no D 2014-39 du 4 juin 2014 relative à M. C… D..

CNDS

Décision no 2014-03 DG du 30 juin 2014 portant nomination du délégué territorial adjoint du Centre national pour le développement du sport de Poitou-Charentes

Décision no 2014-04 DG du 2 juillet 2014 portant nomination du délégué territorial adjoint du Centre national pour le développement du sport de Mayotte

Décision no 2014-05 DG du 20 août 2014 portant nomination du délégué territorial adjoint du Centre national pour le développement du sport de Bretagne

Distinctions honorifiques

Instruction no cabinet/2014/233 du 23 juillet 2014 relative à l’envoi des propositions de candidatures à la médaille d’or et à la médaille d’argent de la jeunesse, des sports et de l’engagement associatif au titre de la promotion du 1er  janvier 2015

SPORT, JEUNESSE ET VIE ASSOCIATIVE

Jeunesse et vie associative

Note de service DJEPVA/DJEPVAA3 no 2014-182 du 28 mai 2014  relative à la préparation de l’habilitation à dispenser la formation théorique des animateurs et directeurs d’accueils collectifs de mineurs pour la période du 1er  janvier 2015 au 31 janvier 2018