MINISTÈRE DE LA VILLE, DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS


Sommaire chronologique

5 octobre 2016

Résumé de la décision de l’AFLD no D. 2016-81 du 5 octobre 2016 relative à M. A… B.

Résumé de la décision de l’AFLD no D. 2016-82 du 5 octobre 2016 relative à M. A… B.

Résumé de la décision de l’AFLD no D. 2016-83 du 5 octobre 2016 relative à M. C… D.

20 octobre 2016

Résumé de la décision de l’AFLD nº D. 2016-84 du 20 octobre 2016 relative à M. E… F.

Résumé de la décision de l’AFLD nº D. 2016-85 du 20 octobre 2016 relative à Mme C… D.

Résumé de la décision de l’AFLD nº D. 2016-86 du 20 octobre 2016 relative à M. A... B.

Résumé de la décision de l’AFLD nº D. 2016-87 du 20 octobre 2016 relative à Mme G… H.

31 octobre 2016

Arrêté du 31 octobre 2016 portant création de la mention « activités équestres » du brevet professionnel de la jeunesse, de l’éducation populaire et du sport spécialité « éducateur sportif » (JORF no 0269 du 19 novembre 2016)

1er  décembre 2016

Arrêté du 1er  décembre 2016 portant création de la mention « plongée subaquatique » du brevet professionnel de la jeunesse, de l’éducation populaire et du sport spécialité « éducateur sportif » (JORF no 0289 du 13 décembre 2016)

Arrêté du 1er  décembre 2016 portant création du certificat complémentaire « plongée profonde et tutorat » associé à la mention « plongée subaquatique » du diplôme d’État de la jeunesse, de l’éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » (JORF no 0289 du 13 décembre 2016)

8 décembre 2016

Arrêté du 8 décembre 2016 portant désignation de l’agent chargé de la mission d’entraîneur national auprès de la Fédération française de taekwondo

Arrêté du 8 décembre 2016 portant désignation de l’agent chargé de la mission d’entraîneur national auprès de la Fédération française de taekwondo

Arrêté du 8 décembre 2016 portant désignation de l’agent chargé de la mission d’entraîneur national auprès de la Fédération française de gymnastique

15 décembre 2016

Avis no 2016-002 du 15 décembre 2016 de la commission d’examen des projets de règlements fédéraux relatifs aux équipements sportifs (CERFRES) sur le projet de règlement relatif aux structures couvertes présenté par la Fédération française du sport boules

Avis no 2016-003 du 15 décembre 2016 de la commission d’examen des projets de règlements fédéraux relatifs aux équipements sportifs (CERFRES) sur les projets de règlements relatifs aux équipements dédiés aux disciplines de motocross, vitesse et motoball présentés par la Fédération française de motocyclisme

19 décembre 2016

Arrêté du 19 décembre 2016 portant désignation de l’agent chargé de la mission d’entraîneur national auprès de la Fédération française de canoë-kayak

21 décembre 2016

Arrêté du 21 décembre 2016 portant désignation de l’agent chargé de la mission de directeur technique national auprès de la Fédération française d’escrime

9 janvier 2017

Arrêté du 9 janvier 2017 portant désignation de l’agent chargé de la mission d’entraîneur national auprès de la Fédération française d’escrime

Arrêté du 9 janvier 2017 portant désignation de l’agent chargé de la mission d’entraîneur national auprès de la Fédération française de judo

10 janvier 2017

Arrêté du 10 janvier 2017 portant désignation de l’agent chargé de la mission d’entraîneur national auprès de la Fédération française d’escrime

Arrêté du 10 janvier 2017 portant désignation de l’agent chargé de la mission d’entraîneur national auprès de la Fédération française de judo

12 janvier 2017

Instruction no ASC/2017/10 du 12 janvier 2017 relative aux modalités de mise en œuvre du service civique en 2017

16 janvier 2017

Arrêté du 16 janvier 2017 portant désignation de l’agent chargé de la mission d’entraîneur national auprès de la Fédération française d’escrime

Arrêté du 16 janvier 2017 portant désignation de l’agent chargé de la mission d’entraîneur national auprès de la Fédération française d’escrime

17 janvier 2017

Instruction no CABINET/2017/17 du 17 janvier 2017 relative à l’envoi des propositions de candidatures à la médaille d’or et à la médaille d’argent de la jeunesse, des sports et de l’engagement associatif au titre de la promotion du 14 juillet 2017

20 janvier 2017

Circulaire no CABINET/2017/39 du 20 janvier 2017 relative à la mise en œuvre du plan de mobilisation contre la haine et les discriminations anti-LGBT et à la diffusion de l’appel à projets

26 janvier 2017

Arrêté du 26 janvier 2017 portant désignation de l’agent chargé de la mission d’entraîneur national auprès de la Fédération française d’aviron

Arrêté du 26 janvier 2017 portant désignation de l’agent chargé de la mission d’entraîneur national auprès de la Fédération française d’aviron

Décision DG nº 2017-08 du 26 janvier 2017 portant nomination du délégué territorial adjoint du Centre national pour le développement du sport en Guyane

Circulaire nº CABINET/2017/40 du 26 janvier 2017 relative à l’orientation de la politique de la ville en 2017

27 janvier 2017

Arrêté du 27 janvier 2017 portant désignation de l’agent chargé de la mission d’entraîneur national auprès de la Fédération française d’escrime

30 janvier 2017

Instruction no DRH/SD3C/2017/34 du 30 janvier 2017 relative aux responsabilités des chefs de service d’administration centrale en matière de santé et de sécurité au travail

1er  février 2017

Arrêté du 1er  février 2017 portant désignation de l’agent chargé de la mission d’entraîneur national auprès de la Fédération française d’aviron

2 février 2017

Arrêté du 2 février 2017 modifiant l’arrêté du 4 février 2009 pris en application de l’article 1er  du décret no 93-710 du 27 mars 1993

Circulaire no CABINET/2017/41 du 2 février 2017 relative aux conseils citoyens

9 février 2017

Arrêté du 9 février 2017 portant désignation de l’agent chargé de la mission de directeur technique national auprès de la Fédération française des sports de glace

10 février 2017

Instruction nº DS/DS.C3/DJEPVA/2017/52 du 10 février 2017 relative au déploiement du dispositif SESAME en 2017

15 février 2017

Arrêté du 15 février 2017 portant habilitation à rechercher et à constater les infractions mentionnées à l’article L. 227-8 du code de l’action sociale et des familles

27 février 2017

Décision du 27 février 2017 relative à la commission locale de concertation instituée à la direction de la jeunesse, de l’éducation populaire et de la vie associative