Arrêté du 10 avril 1996 modifié

(Jeunesse et Sports)

Conditions d'obtention de la partie spécifique du brevet d'Etat

d'éducateur sportif du premier degré

option Plongée subaquatique à l'issue d'une formation modulaire.

NOR : MJSK9670069A

Article premier modifié par A. du 29-04-05. - Le brevet d'Etat d'éducateur sportif du premier degré, option plongée subaquatique, confère à son titulaire la qualification professionnelle nécessaire à l'enseignement de la plongée subaquatique sous toutes ses formes notamment d'accompagnement, d'animation, d'initiation et d'entraînement. Il confère également la qualification nécessaire à l'organisation et à la promotion des activités de la plongée subaquatique sportive et de loisir sous toutes leurs formes. Le brevet d'Etat d'éducateur sportif du premier degré option plongée subaquatique peut être obtenu par validation des acquis de l'expérience dans les conditions fixées en annexe VIII.

Art. 2. - La formation spécifique du brevet d'Etat d'éducateur sportif premier degré option Plongée subaquatique sous forme modulaire comprend cinq unités de formation et un stage pédagogique en situation. Sa durée minimale est de 580 heures.

Art. 4 modifié par a. du 05-05-04. - Pour faire acte de candidature au stage de préformation, les intéressés doivent fournir, outre le dossier d'inscription prévu aux articles 6 et 7 de l'arrêté du 30 novembre 1992 susvisé, une copie de l'attestation de niveau 4 de pratique datant de moins de cinq ans, certifiée par l'un des organismes figurant à l'annexe I de l'arrêté du 22 juin 1998 susvisé, ou, à défaut, l'attestation de réussite au test de sélection datant de moins de cinq ans.

Art. 5. - Le stage de préformation, défini en annexe II, a une durée minimale de quarante heures. Il doit permettre à l'équipe pédagogique d'apprécier les capacités physiques, le niveau technique, les motivations du candidat, d'effectuer un bilan de ses connaissances avant d'entrer en formation et de l'arrêter sur le choix des options.

Art. 6 modifié par a. du 05-05-04. - L'examen de préformation comporte deux épreuves.

Ces épreuves sont définies en annexe III.

Art. 7. - La formation comprend cinq unités de formation obligatoires dont les contenus sont définis en annexe IV du présent arrêté :

UF 1 : Perfectionnement de la technique (cent vingt heures).

UF 2 : Pédagogie de la pratique (quatre-vingts heures).

UF 3 : Pédagogie adaptée à l'exercice professionnel (quatre-vingts heures).

UF 4 : Environnement de la plongée (cent vingt heures).

UF 5 : Optionnelle ou complémentaire (quarante heures).

Art. 8. - Le stage pédagogique en situation a une durée minimale de cent heures. Il s'effectue en milieu naturel, selon les modalités définies en annexe V.

Le stage pédagogique donne lieu à la rédaction par le candidat d'un rappport de stage d'un minimum de vingt pages dactylographiées comportant un bilan quantitatif et qualitatif. Ce rapport fait l'objet d'un entretien lors de l'examen final.

TITRE V : Examen final.

Art. 9 modifié par a. du 05-05-04. - 

L'examen final comprend trois épreuves définies en annexe VI :

Une épreuve générale (coefficient 4) ;

Une épreuve pédagogique (coefficient 4) ;

Une épreuve technique (coefficient 4).

Toute note inférieure ou égale à 6 sur 20 obtenue à l'une de ces trois épreuves peut être déclarée éliminatoire par le jury. Le candidat ajourné peut, conformément à l'article 21 de l'arrêté du 30 novembre 1992 modifié susvisé, conserver le bénéfice d'une ou des note(s) égale(s) ou supérieure(s) à 10 sur 20 obtenue(s) dans une ou des épreuves.

Pour l'épreuve technique, la note obtenue ne pourra être conservée au-delà d'une durée de cinq ans à compter de la date de l'examen.

Pour faire acte de candidature à l'examen final de la partie spécifique du brevet d'Etat d'éducateur sportif du premier degré, option plongée subaquatique, le candidat doit fournir en plus du dossier prévu par l'arrêté du 30 novembre 1992 susvisé les pièces complémentaires suivantes :

Une copie du permis nécessaire à la conduite des bateaux à moteur en mer conforme à la réglementation en vigueur ou tout titre admis en équivalence ;

Une copie, soit de l'attestation de formation complémentaire aux premiers secours avec matériel (AFCPSAM), soit du certificat de formation aux activités de premiers secours en équipe, soit d'un titre ou diplôme admis en équivalence.

Le cas échéant, pour les candidats titulaires d'un diplôme de moniteur fédéral :

- pour les candidats ayant suivi une formation modulaire, une copie du brevet de moniteur fédéral et une attestation de notes obtenues aux épreuves de sauvetage et de réglementation de l'examen du monitorat fédéral du premier degré délivrée par la Fédération française d'études et de sports sous-marins (FFESSM) attestées par le directeur technique national ;

- pour les candidats ayant suivi une formation complémentaire et ayant un diplôme de moniteur fédéral de moins de cinq ans, une copie du brevet de moniteur fédéral, une attestation de formation complémentaire délivrée par le directeur d'un établissement du ministère des sports figurant sur la liste établie en application du cinquième alinéa de l'article L. 363-1 du code de l'éducation et une attestation de notes obtenues aux épreuves de l'examen de moniteur fédéral attestées par le directeur technique national de la FFESSM ou du cadre technique désigné par la Fédération sportive et gymnique du travail (FSGT) ;

- les candidats ayant suivi une formation complémentaire et ayant un diplôme de moniteur fédéral de plus de cinq ans doivent fournir en sus des pièces demandées à l'alinéa précédent une attestation d'activité bénévole signée par le directeur technique national de la FFESSM ou du cadre technique désigné par la FSGT.

Art. 10. - La liste des qualifications permettant des allégements et des dispenses figure en annexe VII du présent décret.

ARTICLES CREES PAR ARRETE DU 5-05-04

Art. 11. - Les membres du jury du test de sélection, de l'examen de préformation et de l'examen final sont désignés conformément à l'article 10 de l'arrêté du 30 novembre 1992 modifié susvisé.

(JO du 2 mai 1996 et du 14 mai 2005 et BO. Jeunnesse et Sports no 6 du 28 juin 1996.)

Les annexes IV (formation complémentaires), V ( liste des titres permettant de s'inscrire à la formation additionnelle) et VI (la formation additionnelle) de l'arrêté du 5 mai 2004 figurent à la suite de l'annexe VII (liste des diplômes ou attestations conduisant à des allègements ou dispenses) de l'arrêté du 10 avril 1996 modifié.

Annexe I

TEST DE SELECTION

Il est organisé sous forme de plusieurs épreuves d'évaluation sous la responsabilité du directeur régional de la Jeunesse et des Sports.

Ce test doit permettre de mettre en valeur les qualités aquatiques des candidats ainsi que les connaissances minimales nécessaires à l'exercice des prérogatives d'un guide de palanquée.

Les épreuves portent sur :

1. La capacité à conduire une palanquée dans l'espace lointain ainsi qu'à gérer l'ensemble des situations pouvant se rencontrer lors de cette conduite ;

2. La condition physique du candidat ;

3. La maîtrise de l'ensemble des connaissances théoriques nécessaires à l'exercice de ce type de prérogatives.

Dans cette épreuve, le candidat doit mettre en valeur ses compétences de guide de palanquée dans l'espace lointain. Le jury décrit au candidat un certain nombre de variables à prendre en compte, notamment le niveau des pratiquants, le matériel utilisé, le site de plongée.

Le candidat peut questionner le jury sur l'organisation générale de cette plongée. Il prend ensuite en charge la palanquée composée des deux membres du jury. Il fait réaliser l'immersion en s'adaptant aux situations rencontrées et/ou créées par le jury.

a) Remontée d'un plongeur d'une profondeur de 20 m uniquement à l'aide des palmes (coefficient 1).

b) Mannequin (coefficient 1) (barème niveau IV FFESSM).

c) 800 PMT (coefficient 1) (barème niveau IV FFESSM).

Cette épreuve consiste en un écrit d'une durée d'une heure portant sur :

a) Physio et physio-pathologie appliquées à la plongée et prévention des accidents, conduite à tenir (coefficient 1,5) ;

b) Physique appliquée à la plongée et/ou procédures de décompression (coefficient 1,5).

Annexe II

PREFORMATION

(Trente-deux heures)

Ce module de préformation doit se dérouler exclusivement en milieu naturel.

Il doit permettre à l'équipe de formateurs d'apprécier les capacités physiques, le niveau technique, les motivations, les capacités à l'animation du stagiaire, ainsi que les aptitudes et les motivations liées à l'exercice professionnel.

Dans chacun des ateliers 1, 2, 3 et 4, des situations de perfectionnement et des éducatifs sont proposés aux candidats afin d'effectuer un bilan des compétences et d'évaluer les besoins en formation.

Atelier 1 : l'animation en plongée.

Domaine abordé : l'organisation de la plongée.

Atelier 2 : les capacités physiques du moniteur de plongée.

Domaines abordés : nage PMT, nage capelée, apnée, mannequin.

Atelier 3 : les capacités techniques et le sauvetage en plongée (profondeur 25 m).

Domaines abordés : assistance d'un plongeur en difficulté, sauvetage d'un plongeur inanimé, gestion d'une situation de panique.

Atelier 4 : les enjeux professionnels.

Domaines abordés : le projet professionnel, le projet de formation.

Cet atelier permet de prendre en compte les motivations du candidat.

Annexe III (modifié par A; du 5-05-04)

Annexe IV

UF 1 : PERFECTIONNEMENT DE LA TECHNIQUE

(Cent vingt heures)

Cette UF comporte trois modules de quarante heures chacun :

APPROFONDISSEMENT DES CONNAISSANCES THÉORIQUES

Capacités recherchées.

A l'issue de ce module, le stagiaire devra être capable de :

• Se présenter à l'épreuve générale de l'examen final ;
• Maîtriser les connaissances théoriques nécessaires pour former des plongeurs de tous niveaux.
• Objectifs de la formation.

Pour posséder ces capacités, le stagiaire devra maîtriser les données théoriques dans les domaines suivants :

• Physique appliquée à la plongée ;
• Physiologie appliquée à la plongée ;
• Pathologie de la plongée et prévention des accidents ;
• Différentes procédures de décompression et utilisation des tables de la Marine nationale de 1990 " MN90 "

LE MATÉRIEL DE PLONGÉE

Ce module comprend deux parties :

1. Le matériel individuel du plongeur

(Durée vingt-quatre heures)

Capacités recherchées.

A l'issue de cette partie de module, le stagiaire devra être capable :

• D'assurer l'entretien courant du matériel individuel de plongée ;
• De conseiller ses élèves.
• Objectifs de la formation.

Pour posséder ces capacités, le stagiaire devra être en mesure de :

• Connaître les différents principes de fonctionnement des matériels de plongée ;
• Sélectionner des matériels ;
• Détecter des pannes simples et y remédier ;
• Interpréter une notice technique ;
• Réaliser des tâches d'entretien usuel et de révision du matériel.

2. La station de gonflage

(Durée seize heures)

Capacités recherchées.

A l'issue de ce module, le stagiaire devra être capable :

• D'utiliser une station de gonflage et de procéder à son entretien courant et journalier.
• Objectifs de formation.

Pour posséder cette capacité, le stagiaire devra être en mesure de :

• Connaître les procédures spécifiques d'utilisation d'un compresseur et le mettre en oeuvre ;
• Détecter les anomalies de fonctionnement ;
• Assurer l'entretien usuel de la station ;
• Assurer la gestion de l'air et sa distribution.

LE SECOURS

A l'issue de ce module, le stagiaire devra être capable :

• De mettre en sécurité un plongeur en difficulté ;
• D'organiser des secours en mer ;
• De satisfaire aux exigences des épreuves de l'Attestation de formation complémentaire aux premiers secours avec matériels (AFCPSM).
• Objectifs de la formation.

Pour posséder ces capacités, le stagiaire devra être en mesure de :

• Réaliser des sauvetages en milieu naturel ;
• Assurer les premiers soins ;
• Organiser la chaîne de secours.

UF 2 : PÉDAGOGIE DE LA PRATIQUE

(Quatre-vingts heures)

Cette UF comporte deux modules.

Module 4

LE CADRE RÉGLEMENTAIRE DE PRATIQUE

(Vingt heures)

Capacités recherchées.

A l'issue de cette partie de module, le stagiaire devra être capable de :

• Se situer par rapport à la Fédération délégataire ;
• Se repérer dans le cadre réglementaire de la plongée en collectivité.
• Objectifs de formation.

Pour posséder ces capacités, le stagiaire devra être en mesure de :

• Connaître les normes de sécurité et les prendre en compte ;
• Connaître l'organisation, le fonctionnement et les titres de la Fédération délégataire ;
• Connaître le système de reconnaissance de prérogatives et de qualifications nationales et internationales, être capable de l'illustrer par quelques exemples.

FORMATION DE LA PÉDAGOGIE

(Soixante heures)

Capacités recherchées.

A l'issue de ce module, le stagiaire devra être capable :

• D'élaborer une stratégie pédagogique ;
• D'entrer en stage pédagogique en situation.
• Objectifs de formation.

Pour posséder ces capacités, le stagiaire devra être en mesure de :

• Avoir une approche globale de l'environnnement institutionnel de la plongée ;
• Définir les besoins du plongeur en fonction de son niveau ;
• Définir des contenus d'enseignement pratique et théorique ;
• Elaborer des cycles de formation, en prévoir l'évaluation ;
• Proposer et mener des séances d'enseignement, en prévoir l'évaluation.

UF 3 : PÉDAGOGIE ADAPTÉE A L'EXERCICE PROFESSIONNEL

DE LA PRATIQUE

(Quatre-vingts heures)

Cette UF comporte deux modules.

PERFECTIONNEMENT PÉDAGOGIQUE

(Quarante heures)

Capacités recherchées.

A l'issue de ce module, le stagiaire devra être capable de :

• Adapter son enseignement aux différents cadres d'emploi ;
• Satisfaire aux exigences de l'épreuve pédagogique de l'examen final.

Objectifs de formation.

Pour posséder ces capacités, le stagiaire devra être en mesure de :

• Construire et conduire une séance d'enseignement dans un cadre professionnel ;
• Connaître l'évolution historique de la plongée notamment à travers l'évolution des matériels et des pratiques ;
• Avoir une connaissance succincte des principales méthodes d'enseignement de la plongée utilisées dans l'Union européenne ;
• Faire la synthèse des expériences du stage pédagogique en situation ;
• Situer son enseignement dans les différents modes d'exercice (cours particuliers, collectifs, associatifs,...).

ENSEIGNEMENT A UN PUBLIC PARTICULIER

(Quarante heures)

Capacités abordées.

A l'issue de ce module, le stagiaire devra être capable de prendre en compte les aspects spécifiques de l'enseignement, de l'accueil et de l'orientation des publics particuliers (exemple : enfants, handicapés...).

Objectifs de formation.

Ce module doit permettre aux stagiaires de se situer face aux contraintes spécifiques à ce type de public (enfants, handicapés...) afin qu'ils puissent :

• Adapter leur enseignement à ces types de publics ;
• Organiser cette pratique spécifique.

Pour les handicapés, cette formation pourra être assurée pour tout ou partie, par la Fédération française handisport.

UF 4 : ENVIRONNEMENT DE LA PLONGÉE

(Cent vingt heures)

Cette UF comporte trois modules.

LE MILIEU DE LA PRATIQUE

(Quarante heures)

Capacités recherchées.

A l'issue de ce module, le stagiaire devra être capable :

• D'organiser et de diriger la plongée en milieu naturel ou artificiel ;
• D'organiser matériellement l'enseignement de la plongée ;
• De lire un paysage sous-marin et de faire découvrir aux plongeurs la vie animale et végétale.

• Pour posséder cette capacité, le stagiaire devra, sur une zone précise, être en mesure de :
• Composer des palanquées ;
• Fixer les caractéristiques d'une plongée ;
• Organiser l'immersion d'un groupe de plongeurs ;
• Maîtriser des situations particulières (plongée de nuit, plongée profonde, plongée en épave) ;
• Assurer l'organisation matérielle d'une séance ;
• Repérer les principales espèces animales et végétales observables ;
• Posséder des connaissances suffisantes pour satisfaire la curiosité des plongeurs ;
• Protéger et faire respecter le milieu.

NAVIGATION EN PLONGÉE

(Quarante heures)

A l'issue de ce module, le stagiaire devra être capable :

De prendre en charge une embarcation pour pratiquer la plongée et procéder à son entretien courant et journalier.

Objectifs de formation.

• Pour posséder cette capacité, le stagiaire devra suivre une formation menant à l'obtention de la carte mer minimum, puis être en mesure de :
• Collecter des informations (météo, dangers particuliers...) ;
• Faire des choix de navigation en plongée, de jour comme de nuit et les réaliser (repérage d'un site, mouillage, récupération de plongeurs...) ;
• Utiliser l'électronique de bord (exemple : sondeur, systèmes de positionnement et de navigation...) ;
• Suivre une formation menant à l'obtention du certificat restreint de radiotéléphoniste ;
• Utiliser une VHF ;
• Assurer la sécurité du bateau et des plongeurs en toutes situations.

CADRE JURIDIQUE, ÉCONOMIQUE ET COMMERCIAL

(Quarante heures)

Ce module comprend deux parties :

1. Le cadre juridique de l'emploi

(Seize heures)

Capacités recherchées.

A l'issue de cette partie de module, le stagiaire devra être capable :

• De se repérer dans l'environnement juridique de la profession de moniteur de plongée ;
• D'opter pour un statut professionnel.

Objectifs de formation.

Pour posséder ces capacités, le stagiaire devra être en mesure de :

• Connaître ses droits et obligations dans l'exercice de sa profession ;
• Se repérer dans le cadre institutionnel de la plongée en France ;
• Connaître le rôle des organismes professionnels les plus représentatifs ;
• Se repérer par rapport aux régimes juridique, fiscal et social de chaque statut d'exercice de la profession ;
• D'intégrer dans son organisation des plongeurs issus d'autres cadres de pratique (équivalences, prérogatives, assurances,...).

2. Le cadre économique et commercial

(Vingt-quatre heures)

Capacités recherchées.

A l'issue de cette partie de module, le stagiaire devra être capable de s'adapter à l'environnement économique et commercial de la plongée.

Pour posséder ces capacités, le stagiaire devra être en mesure de :

• Connaître les grands principes de l'action commerciale (communication, marketing...) ;
• Mener une stratégie commerciale en plongée ;
• Se situer par rapport aux fabricants de matériel et aux réseaux de distribution ;
• S'adapter à un marché ;
• Se repérer dans le cadre socio-économique de la plongée.

UF 5 : PRATIQUE OPTIONNELLE

(Quarante heures)

Pour valider cette UF, le stagiaire devra valider un des modules optionnels.

Chacun de ces modules a une valeur de quarante heures de formation.

LANGUE VIVANTE APPLIQUÉE

Capacités recherchées.

A l'issue de ce module, le stagiaire devra être capable d'utiliser le vocabulaire technique d'une langue étrangère dans son acte d'enseignement.

Objectifs de formation.

Cette option doit permettre à ceux qui possèdent des bases dans la langue étrangère, d'acquérir suffisamment de vocabulaire et d'expression orale, pour accueillir des plongeurs étrangers et conduire une séance.

MAINTENANCE SPÉCIALISÉE

Capacités recherchées.

A l'issue de ce module, le stagiaire devra être capable d'assurer la maintenance technique simple du matériel de plongée.

Objectifs de formation.

Ces capacités peuvent s'acquérir soit dans le cadre d'un stage spécifique, soit en suivant un ou plusieurs stages de maintenance organisés par les fabricants de matériel de plongée.

INITIATION A UNE PRATIQUE SPÉCIFIQUE

Capacités recherchées.

A l'issue de ce module, le stagiaire devra être capable d'initier des plongeurs à une des activités suivantes :

• Photographie sous-marine ;
• Vidéo et cinéma sous-marin ;
• Archéologie sous-marine ;
• Plongée souterraine ;
• Connaissance du milieu ;
• Activités de compétition (nage avec palmes, eaux vives, pêche sous-marine,hockey subaquatique, orientation, tir sur cible...) chacune de ces disciplines faisant l'objet d'un module particulier.

Objectifs de formation.

Ce module doit permettre d'acquérir suffisamment de compétences pour mener une initiation dans le domaine choisi.

ANIMATION D'UN COMMERCE SPÉCIALISÉ EN PLONGÉE

Capacités recherchées.

A l'issue de ce module, le stagiaire devra être capable de vendre du matériel de plongée, participer à la gestion d'un stock, conseiller la clientèle.

Ce module doit permettre de travailler en étroite collaboration avec un magasin de distribution de matériel de plongée. L'objectif est de former des moniteurs de plongée capables d'animer une surface de vente.

Annexe V

STAGE PÉDAGOGIQUE EN SITUATION

(Cent heures)

Au cours de ce stage pédagogique en situation, le stagiaire devra valider les capacités prévues à cet effet dans son livret de formation. Il peut le faire en plusieurs périodes, uniquement dans des structures agréées par le directeur régional de la Jeunesse et des Sports.

Ce stage ne peut être réalisé qu'une fois validés le module de préformation et les UF1 et UF2.

Capacités recherchées.

A l'issue de ce stage pédagogique en situation, le stagiaire doit être capable :

D'utiliser ses compétences pratiques, théoriques, pédagogiques pour former des plongeurs de tous niveaux.

Objectifs de formation.

Pour accéder à ces capacités, le stagiaire doit mener sur le terrain, des actions variées de formation et d'organisation de l'activité en situation réelle. Il doit rencontrer des publics différents et être en mesure de pouvoir construire et mener des séances, ou des cycles de séances, destinés à des plongeurs de tous niveaux. Il doit également participer à la vie d'une structure (accueil, gestion de groupe, administration...) et s'adapter aux moyens matériels mis à sa disposition (locaux, équipements, station de gonflage, bateau...). Sur la ou les zones de stage, il doit acquérir une connaissance des principaux sites de plongée et de navigation locale.

Trente jours minimum, soit cent heures effectives en situation, dont deux semaines au moins en continu, au sein d'une même structure.

Le conseiller de stage atteste, sur le livret de formation, de la présence effective de l'élève moniteur sur la durée prévue du module et valide les capacités obtenues.

Le stage est considéré comme validé lorsque 80 % des capacités et cent heures effectives en situation sont validées.

Il doit être titulaire du brevet d'Etat d'éducateur sportif du deuxième degré option Plongée subaquatique ou à défaut du brevet d'Etat d'éducateur sportif du premier degré option Plongée subaquatique et d'un titre du deuxième degré fédéral.

Le lieu du stage.

Le stage doit se réaliser en milieu naturel au sein d'une structure agréée dans laquelle exerce un conseiller de stage et dans le cadre d'une convention conformément aux articles 32 à 34 de l'arrêté du 30 novembre 1992.

Annexe VI

Annexe VII

La validation du module 4 de l'U.F.2 (cadre réglementaire de la pratique) peut dispenser de l'oral de l’épreuve technique (C). La note de 10 sur 20 est alors attribuée.

L'admission à l'examen de préformation avec une note supérieure ou égale à 12 sur 20 à l'épreuve technique peut dispenser du test pratique de l'épreuve technique de l'examen final. La note attribuée à ce test pratique de l'examen final sera alors équivalente à la note obtenue lors de l'examen de préformation.

Tout titulaire d’un titre de moniteur fédéral de la F.F.E.S.S.M. ou de la F.S.G.T. et titulaire d’une attestation de formation complémentaire est dispensé des épreuves pédagogique (B) et technique (C) de l’examen final.

Dans ces deux cas sont prises en compte les notes obtenues aux épreuves de l’examen de moniteur fédéral. Le candidat doit fournir ses notes attestées par le directeur technique national de la .F.F.E.S.S.M. ou du cadre technique désigné par la F.S.G.T., au plus tard à l’ouverture de la session d’examen.

ANNEXE IV (crée par A. du 5-05-04)

FORMATION COMPLEMENTAIRE

Les titulaires d’un titre de moniteur fédéral de la F.F.E.S.S.M ou de la F.S.G.T. doivent avoir satisfait aux épreuves du tronc commun (TC) pour accéder à la formation complémentaire.

La formation complémentaire conduit les titulaires du monitorat fédéral à acquérir les compétences complémentaires nécessaires à l’exercice des prérogatives professionnelles.

La formation complémentaire a une durée de 70 heures.

L’organisateur de la formation complémentaire est un établissement du ministère chargé des sports figurant sur la liste établie en application du cinquième alinéa de l’article L.363-1 du code de l’éducation. L’équipe d’organisation technique et pédagogique est constituée a minima d’un représentant de l’établissement précité, d’un représentant de la fédération délégataire et d’un représentant du syndicat de moniteurs professionnels le plus représentatif, ces derniers étant désignés par leurs sièges nationaux.

Le responsable pédagogique de la formation est titulaire d’un brevet d’Etat d’éducateur sportif du deuxième degré, option plongée subaquatique ; les autres encadrants doivent être titulaires au minimum du brevet d’Etat d’éducateur sportif du premier degré, option plongée subaquatique, à l’exception d’intervenants ponctuels et très spécialisés. Ils sont rémunérés pour leurs actions de formation.

L’équipe d’encadrement comprend des formateurs du ministère chargé des sports et des représentants des instances membres de la section permanente du comité consultatif de l’enseignement sportif de la plongée subaquatique, dont, notamment, ceux de la fédération délégataire et du syndicat de moniteurs professionnels le plus représentatif.

Dans tous les cas, la parité entre les organismes fédéraux et professionnels sera recherchée.

Les 70 heures de formation, réparties sur 10 jours, peuvent être organisées sur deux semaines distinctes ou groupées. Elles sont suivies par l’ensemble des stagiaires. La même unité d’organisation est responsable de l’ensemble de ces deux semaines de formation, qu’elles soient distinctes ou groupées.

La formation complémentaire se compose de deux parties ; l’une comprend les apports strictement nécessaires et définis ci-après ; l’autre est modulable, en fonction du positionnement des stagiaires à l’entrée en formation. Cette partie modulable vise à la préparation à l’épreuve A de l’examen du brevet d’Etat d’éducateur sportif du premier degré option plongée subaquatique et à l’acquisition de connaissances complémentaires.

A l’entrée en formation, un positionnement permet d’évaluer les besoins des stagiaires.

La première partie de la formation complémentaire se répartit sur 4 journées. Elle permet l’acquisition de connaissances et de compétences relatives à :

• l’approche sociologique du marché de la plongée visant notamment à la prise de conscience de la synergie entre l’activité bénévole et l’activité professionnelle, la prise en compte des attentes du public, la variation des méthodes d’enseignement, les relations de partenariat et la nécessaire adaptabilité de l’enseignant,

• l’approche structurelle des organismes, autres que les fédérations, de leur cursus de formation et de certification de plongeurs et de moniteurs,

• les différents cadres d’exercice professionnel du métier de moniteur de plongée.

La seconde partie de la formation complémentaire se répartit sur 6 journées. Elle est organisée sous forme d’ateliers ; les stagiaires choisissent leur participation en fonction des contenus des ateliers et des modalités définies par l’équipe d’organisation. Il doit être proposé, a minima, des ateliers portant sur :

• la réglementation de la pratique dans l’esprit de la préparation à l’oral de l’épreuve A ;

• les contenus théoriques permettant la préparation à l’écrit de l’épreuve A ;

• l’accueil d’une clientèle, la participation à la gestion d’une entreprise commerciale et les moyens de développement d’une structure.

Le calendrier des sessions de cette formation complémentaire est défini dans les mêmes conditions que le calendrier national des formations et examens.

Une réunion annuelle d’harmonisation, placée sous la responsabilité de l’inspecteur coordonnateur de la plongée subaquatique, étudie les contenus de la formation complémentaire et propose les adaptations éventuellement nécessaires.

Les membres de la section permanente du comité consultatif de l’enseignement sportif de la plongée subaquatique sont associés à la réunion qui traite du calendrier, des contenus et des éventuelles adaptations de cette formation complémentaire.

Les candidats à cette formation complémentaire s’inscrivent directement auprès de l’établissement du ministère chargé des sports figurant sur la liste établie en application du cinquième alinéa de l’article L.363-1 du code de l’éducation.

Une attestation de réussite à la formation complémentaire est délivrée par le directeur de l’établissement aux stagiaires concernés, sur proposition de l’équipe pédagogique.

ANNEXE V (crée par A. du 5-05-04)

LISTE DES TITRES PERMETTANT DE S’INSCRIRE A LA FORMATION ADDITIONNELLE

• Le titre de open water scuba instructor (OWSI) délivré par la professionnal association of diving instructors (PADI) permet de s’inscrire à la formation additionnelle définie en annexe VI, ci-après.

ANNEXE VI (crée par A. du 5-05-04)

LA FORMATION ADDITIONNELLE

La formation additionnelle vise à permettre aux stagiaires concernés d’acquérir les compétences nécessaires pour suivre avec succès la formation modulaire du brevet d’Etat d’éducateur sportif du premier degré et se présenter aux épreuves de l’examen final, en bénéficiant des allégements prévus à l’annexe III ci-dessus.

Cette formation additionnelle fait l’objet d’une évaluation. Elle ne donne pas les prérogatives de plongeur de niveau 4 mentionnées à l’annexe I de l’arrêté du 22 juin 1998.

La formation additionnelle a une durée de 100 heures.

Organisation générale :

L’organisateur de la formation additionnelle est un établissement du ministère chargé des sports figurant sur la liste établie en application du cinquième alinéa de l’article L.363-1 du code de l’éducation. Les candidats s’inscrivent directement auprès de l’établissement.

En plus de l’attestation d’un titre figurant à l’annexe V ci-dessus, les candidats à la formation additionnelle doivent fournir l’ensemble des pièces exigibles pour l’inscription aux tests de sélection, prévus aux articles 6 et 7 de l’arrêté du 30 novembre 1992.

Les 100 heures de la formation additionnelle sont réparties sur trois semaines de formation comprenant une semaine d’évaluation.

Le calendrier des sessions de cette formation additionnelle est défini dans les mêmes conditions que le calendrier national des formations et examens.

Une réunion annuelle d’harmonisation, placée sous la responsabilité de l’inspecteur coordonnateur de la plongée subaquatique, étudie les contenus de la formation additionnelle et propose les adaptations éventuellement nécessaires.

Les membres de la section permanente du comité consultatif de l’enseignement sportif de la plongée subaquatique sont associés à la réunion qui traite du calendrier, des contenus et des éventuelles adaptations de cette formation additionnelle.

Au cours de cette formation additionnelle, il est demandé au stagiaire de démontrer l’acquisition d’un comportement adapté de plongeur et de guide de palanquée dans l’espace lointain, fondé sur des capacités techniques et des connaissances théoriques.

a) Capacités techniques :

 

La formation additionnelle comporte 11 plongées techniques (hors évaluation), selon la répartition suivante :

• 4 plongées d’adaptation à l’espace lointain ;
• 4 plongées dans l’espace lointain consacrées à la prise en compte des contraintes de l’environnement (orientation, consommation d’air, décompression, paliers, etc.) ;
• 2 plongées dans l’espace lointain consacrées à la gestion des incidents et accidents ;
• 1 plongée de conduite de palanquée dans l’espace lointain.

La formation devra permettre de développer les compétences suivantes :

• Capacité à la préparation de la plongée (prise en compte des aspects réglementaires, des conditions environnementales, et des différentes contraintes d’organisation de sa propre plongée).
• Maîtrise de l’ensemble de la technique individuelle de plongeur.
• Capacité à identifier une situation d’incident ou d’accident en immersion, et à intervenir pour assister et sauver un équipier.
• Adaptation de toutes ces compétences à l’espace lointain.

b) Connaissances théorique :

La formation additionnelle comportera une formation théorique d’un volume de 36 heures minimum traitant des thèmes suivants :

• Le cadre réglementaire de pratique de la plongée en France (12 heures).
• Le cadre juridique de l'emploi (4 heures).
• L'utilisation des tables de plongée MN 90 et MT 92 (8 heures).
• L'organisation de plongée dans l’espace lointain (4 heures ).
• L'analyse d'incidents et accidents spécifiques à la plongée dans l'espace lointain (4 heures).
• L’organisation des secours en France (4 heures).

L'examen faisant suite à la formation additionnelle comporte 4 épreuves techniques et 4 épreuves théoriques qui évaluent, pour chacune d'entre elles, une série de capacités indispensables pour intégrer la formation au brevet d’Etat d’éducateur sportif du premier degré :

Epreuves techniques - 4 plongées d’évaluation :

 

• Epreuve 1 : Démonstration technique et de condition physique à 20 mètres.
• Epreuve 2 : Gestion d'une situation d'urgence à la profondeur de 20 mètres.
• Epreuve 3 : Comportement à 40 mètres.
• Epreuve 4 : Conduite de palanquée à 40 mètres.

Epreuves théoriques - 4 épreuves portant sur :

- Epreuve 5 : Cadre réglementaire de pratique (composition par écrit sous la forme d’un questionnaire à choix multiples – Q.C.M.).

- Epreuve 6 : Utilisation des tables de plongée MN 90 et MT 92 (composition par écrit).

• Epreuve 7 : Incidents et accidents survenant dans l'espace lointain et sur l'organisation de la plongée (composition par écrit).
• Epreuve 8 : Organisation des secours en France (entretien oral).

Les membres des jurys d’évaluation de la formation additionnelle sont désignés conformément à l’article 10 de l’arrêté du 30 novembre 1992 modifié susvisé.

Le candidat doit valider séparément toutes les épreuves de la formation additionnelle, soit les 4 épreuves techniques et les 4 épreuves théoriques. Aucune compensation entre les différentes épreuves n'est possible.

Chaque épreuve est notée sur 20. Pour valider chacune de ces épreuves, le stagiaire doit obtenir une note supérieure ou égale à 10. Une note supérieure ou égale à 14 est exigée pour le Q.C.M. prévue à l’épreuve 5.

En cas d'échec à l'une ou plusieurs de ces épreuves, le stagiaire pourra, pendant une période de cinq ans à compter de sa première candidature, repasser celle(s)-ci lors d'une session ultérieure ouverte par le ministère chargé des sports. Au-delà de cette limite, il perdra le bénéfice des épreuves acquises.

A l’issue des ces épreuves, il sera délivré par le directeur régional de la jeunesse et des sports aux stagiaires concernés, en cas de succès, une attestation de réussite à l’examen de la formation additionnelle. Cette attestation leur permet d’obtenir le livret de formation et de se présenter aux formations associées, en particulier d’accéder à la formation modulaire.

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« A N N E X E  V I I I créée par Arrêté du 29 avril 2005

VALIDATION DES ACQUIS DE L’EXPÉRIENCE

Le candidat à l’obtention du brevet d’Etat d’éducateur sportif du premier degré, option plongée subaquatique, par la voie de la validation des acquis de l’expérience doit satisfaire aux exigences techniques préalables suivantes :

Le candidat à l’obtention du brevet d’Etat d’éducateur sportif du premier degré, option plongée subaquatique, par la voie de la validation des acquis de l’expérience doit fournir, dans tous les cas :

- le dossier d’inscription prévu aux articles 6 et 7 de l’arrêté du 30 novembre 1992 susvisé,

et soit :

- une copie d’un titre, diplôme ou attestation justifiant du niveau 3 de pratique de plongeur, certifié par l’un des organismes figurant à l’annexe I de l’arrêté du 22 juin 1998 susvisé, et une attestation de réussite au test de sélection datant de moins de cinq ans,

soit :

- une copie d’un titre, diplôme ou attestation justifiant du niveau 4 de pratique de plongeur, certifié par l’un des organismes figurant à l’annexe I de l’arrêté du 22 juin 1998 susvisé datant de moins de cinq ans.

En outre, il doit avoir fait l’objet d’une mise en situation professionnelle.

Cette mise en situation professionnelle est organisée au cours d’une session d’examen et comprend deux mises en situation pratique et un entretien.

Une mise en situation pratique de sauvetage :

Le fond doit se situer à - 25 m.

Le candidat et les membres du jury vérifient leur stabilité à - 3 m, gilets stabilisateurs vidés. Le candidat descend à - 25 m selon la technique qui lui semble personnellement la mieux adaptée.

Un des membres du jury joue le rôle d’un plongeur en difficulté. Sur un signe d’un des membres du jury, le candidat doit remonter le plongeur en difficulté en surface en toute sécurité en utilisant les équipements ou moyens techniques qui lui paraissent les plus appropriés à la situation.

Le candidat doit démontrer qu’il possède les capacités physiques et techniques exigibles d’un enseignant de plongée sous-marine de ce niveau :

- propulsion efficace ;

- contrôle de sa respiration ;

- gestion efficace de ses capacités physiques pour mener l’action à son terme ;

- respect d’une procédure de remontée et de décompression sécuritaire et adaptée à la situation mise en place ;

- pleine conscience de son environnement (état du plongeur, vitesse de remontée, prise en compte des contraintes de la surface, etc.) ;

- bonne gestion des contraintes de l’environnement.

Arrivé en surface, le candidat effectue le protocole d’alerte puis tracte le membre du jury jusqu’au bateau ou à un point fixe sur une distance maximum de 100 m. La rapidité du remorquage est un des éléments de l’évaluation.

Si les conditions d’environnement sont jugées satisfaisantes par le jury, ce dernier peut demander au candidat de déséquiper le membre du jury remorqué de son ensemble gilet stabilisateur, bouteille et détendeurs, à proximité du bateau.

Le test se termine au moment où un des membres du jury le détermine.

Une mise en situation pratique de conduite de palanquée

et d’enseignement dans l’espace médian

Le jury fixe au candidat un thème de plongée adapté à la zone d’évolution et au niveau réel ou supposé des membres de la palanquée.

Le candidat organise librement la plongée en conséquence. Il dispose d’une heure au maximum pour l’ensemble de la plongée (préparation, présentation, déroulement de la plongée, bilan avec les membres de la palanquée devant le jury, bilan complémentaire éventuel et échanges avec le jury).

Le jury apprécie la prestation du candidat pour la qualité de ses choix, leur mise en oeuvre et la cohérence avec les conditions de déroulement.

Un entretien avec le jury (en langue française)

Cet entretien avec le jury vise à vérifier les compétences, aptitudes et connaissances du candidat en matière de mise en pratique de la réglementation française de la plongée subaquatique de loisirs, des règles de sécurité, des tables et des instruments de décompression, de la conduite à tenir en cas d’accident et du cadre général de l’exercice de la profession de moniteur de plongée subaquatique (cet entretien se déroule sans préparation, durant 20 à 30 minutes).

L’évaluation de cette mise en situation professionnelle permet, sur décision du jury, de valider l’épreuve C (technique) de l’examen du brevet d’Etat d’éducateur sportif du premier degré, option plongée subaquatique, telle que précisée dans le présent arrêté.

Les candidats ayant obtenu les épreuves B (pédagogique) et C (technique) de l’examen du brevet d’Etat d’éducateur sportif du premier degré, option plongée subaquatique, tel que précisé dans le présent arrêté, ou l’ayant obtenue par équivalence sont dispensés de cette mise en situation professionnelle. Ceux ayant obtenu l’épreuve C (technique) n’effectuent pas la mise en situation pratique de sauvetage énoncée au présent article.

Tableau récapitulatif des modalités d’évaluation des candidats à la validation des acquis de l’expérience par épreuve pour l’obtention du brevet d’Etat d’éducateur sportif du premier degré, option plongée subaquatique, indépendamment des dispositions réglementaires relatives à sa partie commune :