B.A.P.A.A.T. : Brevet d’aptitude professionnelle d’assistant animateur technicien de la jeunesse et des sports.
Création
Inscriptions
Options, supports techniques
Organisation des formations
Agrément des formations
Extensions des compétences
Validation des acquis de l’expérience
Modèle d’arrêté d’attribution du BAPAAT
Constitution des jurys de diplômes
Apprentissage
Décret N°93-53 du 12 janvier 1993 : création du B.A.P.A.A.T.
Voir document : Courrier DEF2, n°706 du 24/07/2003 (DPA2) : Titre de séjour pour les candidats de nationalité étrangère
Options, supports techniques
Arrêté du 4 mars 1993 modifié : création et organisation des options professionnelles
Arrêté du 10 mars 1993 modifié : liste des activités socio - culturelles utilisables comme support de l’activité professionnelle des titulaires du B.A.P.A.A.T.
Arrêté du 14 septembre 1993 création d’une spécialité « accompagnement de randonnée équestre » du brevet d’études professionnelles agricoles, option activités hippiques
Voir document : Instruction N° 93-166 du 13 septembre 1993 prise en compte des compétences spécifiques aux supports techniques socio - culturels
Voir document : Instruction N° 94-052 du 9 mars 1994 référentiel des compétences spécifiques aux activités socio - culturelles du B.A.P.A.A.T.
Instruction N° 94-104 du 6 juin 1994 référentiel des compétences spécifiques aux activités socio - culturelles du B.A.P.A.A.T.
Instruction N° 95-82 du 21 avril 1995 prise en compte des compétences spécifiques aux supports techniques
Décret n° 2004-893 du 27 août 2004 pris pour l’application de l’article L. 363-1 du code de l’éducation
Arrêté du 19 janvier 1993 modifié : organisation et conditions de préapartion et de délivrance du B.A.P.A.A.T.
Instruction N° 93-76 du 26 mars 1993 : fonctionnement du jury et application des dispositions transitoires concernant le B.A.P.A.A.T.
Instruction N° 93-85 du 15 avril 1993 : prise en compte des compétences spécifiques aux supports techniques
Instruction N° 93-144 du 29 juillet 1993 : grille d’analyse des projets de formation préparatoire au B.A.P.A.A.T.
Instruction N° 95-155 du 11 septembre 1995 : mesures d’accompagnement de l’arrêté du 28 juin 1995 modifiant l’arrêté du 19 janvier 1993
Instruction N° 97-25 du 28 février 1997 : mesures d’accompagnement de l’arrêté du 28 juin 1995
Instruction N° 04-181 JS du 17 novembre 2004 relative à la mise en œuvre du décret N° 2004-893 du 27 août 2004 pour l’application de l’article L. 361-1 du code de l’éducation
Instruction N° 93-44 du 24 février 1993 : modalités d’agrément des formations préparant au B.A.P.A.A.T.
Instruction N° 93-168 du 14 septembre 1993 : modalités d’extension des compétences à d’autres options ou supports techniques
Validation des acquis de l’expérience (VAE)
Loi de modernisation sociale N° 2002-73 du 17 janvier 2002 : articles 133 et suivants
Décret n° 2002-615 du 26 avril 2002 pris pour l’application de l’article 900-1 du code du travail et des articles L. 335-5 et L. 335-6 du code de l’éducation relatif à la validation des acquis de l’expérience pour la délivrance d’une certification professionnelle
Décret n° 2002-615 du 26 avril 2002 pris pour l’application de l’article 900-1 du code du travail et des articles L. 335-5 et L. 335-6 du code de l’éducation relatif à la validation des acquis de l’expérience pour la délivrance d’une certification professionnelle (rectificatif)
Décret n° 2002-616 du 26 avril 2002 pris en application des articles L. 335-6 du code de l’éducation et L. 900-1 du code du travail, relatif au répertoire national des certifications professionnelles
Décret n° 2002-795 du 3 mai 2002 relatif au congé pour validation des acquis de l’expérience
Voir document : Instruction N° 02-183 du 6 Novembre 2002 relative à la VAE
Instruction N°05-127 JS du 30 mai 2005
Instruction N°05-168 JS du 8 août 2005
Le dossier de demande de validation des acquis de l’expérience
Modèle d’arrêté d’attribution du BAPAAT
Instruction N°98-101 du 16 juin 1998
Constitution des jurys de diplôme
Voir document : Instruction N° 03 - 111 JS du 4 juillet 2003 relative à la constitution des jurys de diplôme
Décret N°2005-1392 du 8 novembre 2005 relatif à l’apprentissage et modifiant le code du travail
Instruction N° 05-227 JS du 28 novembre 2005 relative aux compétencences des directeurs régionaux de la jeunesse, des sports et des loisirs dans le domaine de l’apprentissage
Décret N°2006-1021 du 11 août 2006 relatif à l’inspection de l’apprentissage dans le secteur de la jeunesse et des sports et modifiant le code du travail (deuxième partie : Décrets en Conseil d’Etat).
(paru au J.O. du 17 août 2006)
Arrêté du 11 août 2006 modifiant l’arrêté du 13 juillet 1989 modifié fixant les modalités de rémunération des experts assistant les personnels chargés de l’inspection de l’apprentissage pour des actes déterminés.
(paru au J.O. du 17 août 2006)
Prérogatives et conditions d’exercices
Instruction N° 06-125 JS du 25 juillet 2006 relative aux prérogatives et conditions d’exercice du BAPAAT option « spéléologie » et à l’encadrement des activités de descente de canyons par des personnes en formation du BEES du premier degré, option « spéléologie ».
D.E.-D.P.A.D. : Diplôme d’État de directeur de projet d’animation et de développement.
Création
Inscriptions
Organisation de la formation
Modèle d’arrêté d’attribution du DE DPAP
Apprentissage
Décret N° 95-713 du 9 mai 1995 portant création du diplôme d’Etat de directeur de projet d’animation et de développement
Voir document : Courrier DEF2, n°706 du 24/07/2003 (DPA2) : Titre de séjour pour les candidats de nationalité étrangère
3.2 - Organisation de la formation
Arrêté du 2 décembre 1997 et ses annexes relatif à l’organisation et conditions de préparation et de délivrance du D.E - D.P.A.D.
Arrêté du 16 mai 1997 portant création et organisation du comité scientifique et pédagogique chargé d’émettre des avis en vue de l’agrément et de l’harmonisation des formations
3.3 - Modèle d’arrêté du DE DPAP
Instruction N°98-101 du 16 juin 1998
Décret N°2005-1392 du 8 novembre 2005 relatif à l’apprentissage et modifiant le code du travail
Instruction N° 05-227 JS du 28 novembre 2005 relative aux compétencences des directeurs régionaux de la jeunesse, des sports et des loisirs dans le domaine de l’apprentissage
Décret N°2006-1021 du 11 août 2006 relatif à l’inspection de l’apprentissage dans le secteur de la jeunesse et des sports et modifiant le code du travail (deuxième partie : Décrets en Conseil d’Etat).
(paru au J.O. du 17 août 2006)
Arrêté du 11 août 2006 modifiant l’arrêté du 13 juillet 1989 modifié fixant les modalités de rémunération des experts assistant les personnels chargés de l’inspection de l’apprentissage pour des actes déterminés.
(paru au J.O. du 17 août 2006)

