Le recensement des équipements sportifs, espaces et sites de pratique

Qu’est-ce que le recensement des équipements sportifs (RES) ?

Le RES est d’abord une pho­to­gra­phie quan­ti­ta­tive des 334 000 équipements spor­tifs, espa­ces et sites de pra­ti­ques sur le ter­ri­toire natio­nal dont les carac­té­ris­ti­ques prin­ci­pa­les sont décri­tes au moyen d’une cin­quan­taine de varia­bles. Il per­met d’obte­nir une car­to­gra­phie des équipements don­nant un pre­mier niveau de carac­té­ris­ti­ques tech­ni­ques (sur l’aire d’évolution, sur le nom­bre de ves­tiai­res pour les spor­tifs et les arbi­tres, sur le nom­bre total de pla­ces assi­ses en tri­bu­nes / gra­dins, année de mise en ser­vice, etc.), de carac­té­ris­ti­ques d’usage par la des­crip­tion des types d’acti­vi­tés spor­ti­ves pra­ti­quées et pra­ti­ca­bles, le niveau de com­pé­ti­tion, etc., ainsi que le niveau de clas­se­ment fédé­ral attri­bué à l’équipement par la fédé­ra­tion délé­ga­taire.

Le RES, qui cons­ti­tue le plus riche inven­taire d’équipements spor­tifs exis­tants à l’échelon natio­nal, ali­men­tera pro­chai­ne­ment d’autres réfé­ren­tiels natio­naux, tels que les bases de don­nées de l’INSEE et de l’IGN.

A quoi sert le RES ?

Le RES per­met la réa­li­sa­tion d’études spé­ci­fi­ques, por­tant sur des aspects par­ti­cu­liers des équipements spor­tifs.

le minis­tère de la santé et des sports a ainsi fait réa­li­ser, une étude por­tant sur l’état des lieux des équipements de nata­tion en France (novem­bre 2009) ainsi qu’un guide pra­ti­que rela­tif aux sché­mas direc­teurs d’équipements spor­tifs (avril 2010).

Les acteurs publics et pri­vés, pro­prié­tai­res d’équipements spor­tifs, peu­vent également mener leurs pro­pres diag­nos­tics en matière d’ana­lyse de l’offre d’équipements spor­tifs. Ils peu­vent uti­li­ser ces don­nées dans leurs outils ter­ri­to­riaux d’obser­va­tion afin de les croi­ser avec d’autres don­nées (socio­dé­mo­gra­phi­ques, tou­ris­ti­ques, ...) et établir leurs pro­pres ana­ly­ses notam­ment dans le cadre de tra­vaux rela­tifs à l’amé­na­ge­ment du ter­ri­toire (plan locaux d’urba­nisme, sché­mas direc­teurs fédé­raux, etc.).

Le RES cons­ti­tue un outil d’aide à l’établissement de pro­jets d’inté­rêt géné­ral tels que la cons­truc­tion de nou­veaux équipements, la prise en compte du sport dans les pro­blé­ma­ti­ques d’amé­na­ge­ment dura­ble et de vie des ter­ri­toi­res. L’ambi­tion est de par­ve­nir, ensuite, à « un (des) diag­nos­tic(s) par­tagé(s) », faci­li­tant ainsi les pri­ses de déci­sions adap­tées et l’inté­gra­tion des objec­tifs rela­tifs à l’amé­na­ge­ment du ter­ri­toire et au déve­lop­pe­ment dura­ble.

Véritable outil de valo­ri­sa­tion des équipements spor­tifs, le RES per­met à tout inter­naute d’iden­ti­fier l’ensem­ble des lieux de pra­ti­ques spor­ti­ves des ter­ri­toi­res et d’accé­der à leurs sites Internet spé­ci­fi­ques.

Ces mul­ti­ples uti­li­sa­tions mon­trent bien l’inté­rêt pour les pro­prié­tai­res et les acteurs du sport de concou­rir à la mise à jour du recen­se­ment.

 Liste d’études publiées à par­tir des don­nées du RES depuis 2009

Outil d’exploitation

Le minis­tère de la santé, de la jeu­nesse, des sports et de la vie asso­cia­tive a mis à dis­po­si­tion de l’ensem­ble des acteurs du sport, depuis mai 2006, un outil d’exploi­ta­tion des don­nées du RES acces­si­ble sur le site www.res.sports.gouv.fr. Outre l’accès en ligne à cet outil, les col­lec­ti­vi­tés ter­ri­to­ria­les et les acteurs du mou­ve­ment spor­tif dis­po­sent d’un accès gra­tuit à l’ensem­ble des infor­ma­tions, actua­li­sées concer­nant leur ter­ri­toire ou leur(s) acti­vité(s), sur sim­ple demande à l’Etat (minis­tère chargé des sports - direc­tions régio­na­les et dépar­te­men­ta­les jeu­nesse et sports). Cet outil ren­force également la capa­cité des ser­vi­ces de l’Etat à accom­plir leurs mis­sions d’exper­tise et de conseil auprès du mou­ve­ment spor­tif et des col­lec­ti­vi­tés ter­ri­to­ria­les.

Actualisation des données du RES

Pour que les infor­ma­tions recen­sées conser­vent leur per­ti­nence elles doi­vent être régu­liè­re­ment actua­li­sées. L’actua­li­sa­tion des don­nées inter­vient notam­ment en vertu de l’obli­ga­tion légale de décla­ra­tion des équipements spor­tifs (arti­cle L312-2 du code du sport) qui incombe à cha­que pro­prié­taire pour toute créa­tion, modi­fi­ca­tion, chan­ge­ment d’affec­ta­tion, ces­sion ou sup­pres­sion d’un équipement spor­tif (for­mu­laire CERFA n°13436*01). Les pro­prié­tai­res peu­vent également uti­li­ser ce for­mu­laire de décla­ra­tion d’un équipement spor­tif pour signa­ler à la direc­tion dépar­te­men­tale de la jeu­nesse et des sports, toute omis­sion ou inexac­ti­tude concer­nant leurs équipements.
Ce dis­po­si­tif de décla­ra­tion est com­plété depuis le 1^er jan­vier 2009 par une pro­cé­dure d’exa­men sys­té­ma­ti­que des fiches d’enquête du RES sur 4 ans. Elle per­met de contrô­ler cha­que année envi­ron 25% des équipements en fonc­tion de la taille des com­mu­nes".

Les équipements spor­tifs des com­mu­nes de moins de 750 habi­tants

Tout savoir sur le RES :

 Accéder aux don­nées du RES : www.res.sports.gouv.fr

 Connaître les par­te­nai­res du RES

 Télécharger le dépliant natio­nal « Recensement des équipements spor­tifs, espa­ces et sites de pra­ti­ques : Présentation de la démar­che, des pre­miers résul­tats et de l’outil d’exploi­ta­tion »

 Télécharger le rap­port au Parlement sur le bilan des moda­li­tés de mise en oeu­vre du recen­se­ment des équipements spor­tifs,espa­ces et sites de pra­ti­ques (RES),de son actua­li­sa­tion ainsi que de l’exploi­ta­tion de ses résul­tats - (annexes)

Etat des lieux de l’offre des bassins de natation en France :

Considérer conjoin­te­ment la pro­blé­ma­ti­que de l’offre, des pra­ti­ques de nata­tion et celle des ter­ri­toi­res per­met d’appor­ter des éléments de répon­ses aux ques­tions sui­van­tes : existe-t-il une géo­gra­phie de l’offre et de la demande de pis­ci­nes ? Observe-t-on des dif­fé­ren­ces en ter­mes d’équipement et de pra­ti­que selon les ter­ri­toi­res ? Quels sont les déter­mi­nants de cette répar­ti­tion spa­tiale ? Observe-t-on un ajus­te­ment ou au contraire un désa­jus­te­ment entre l’offre de nata­tion et les dyna­mi­ques ter­ri­to­ria­les ?

Télécharger :

Le dépliant de pré­sen­ta­tion de l’étude
Le docu­ment de syn­thèse - Partie 1
Le docu­ment de syn­thèse - Partie 2
Le docu­ment de syn­thèse - Partie 3

Guide pratique pour la mise en œuvre d’un schéma des équipements sportifs

Ce guide pra­ti­que est des­tiné à tous les acteurs impli­qués dans la mise en œuvre des poli­ti­ques publi­ques d’équipement spor­tif, qui veu­lent réa­li­ser un schéma des équipements spor­tifs. Un tel schéma per­met de met­tre en cohé­rence des objec­tifs de déve­lop­pe­ment de la pra­ti­que spor­tive, d’amé­na­ge­ment du ter­ri­toire et de déve­lop­pe­ment dura­ble, d’opti­mi­sa­tion de l’uti­li­sa­tion des fonds publics, de satis­fac­tion du mou­ve­ment spor­tif et de la popu­la­tion, et d’une meilleure uti­li­sa­tion des ins­tal­la­tions exis­tan­tes.

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