Art. R.212-1 à R.212-10 du code du sport (référence du décret n° 2004-893 du 27 août 2004 pris pour l’application de l’article L. 363-1 du code de l’éducation, abrogé par décret N° 227-1133 du 24 juillet 2007 et codifié)
Art.D.212-20 à D.212-34 du code du sport (référence du décret N° 2001-792 du 31 août 2001 portant règlement général du brevet professionnel de la jeunesse, de l’éducation populaire et du sport, abrogé par décret N° 227-1133 du 24 juillet 2007 et codifié)
Art. A.212-17 à A.212-47 du code du sport (référence de l’arrêté du 18 avril 2002 portant organisation du brevet professionnel de la jeunesse, de l’éducation populaire et du sport, abrogé par arrêté du 28 février 2008 et codifié)
Instruction N°05-171 JS du 9 août 2005 relative à la mise en oeuvre de la formation et de la certification des UC complémentaires ainsi que des CS du BPJEPS
Instruction N° 04-195 JS du 3 décembre 2004 relative au BPJEPS : spécialités créées de façon commune par la ministère chargé de la jeunesse et des sports et le ministère chargé de l’agriculture. Procédures d’habilitation des organismes de formation, de désignation des jurys de certification
Instruction N° 04-181 JS du 17 novembre 2004 relative à la mise en place du décret N°2004-893 du 27 août 2004 pris pour l’application de l’article L. 363-1 du code de l’éducation
Instruction N° 04-009 JS du 21 janvier 2004 : Établissement des diplômes portant attribution du BPJEPS ainsi que des attestations d’unité capitalisable complémentaire et du certificat de spécialisation. Établissement des arrêtés d’attribution de diplômes et d’attestations du BPJEPS. Gestion du livret de formation du BPJEPS
Instruction N° 03-142 JS du 26 Août 2003 relative au modèle d’arrêté de composition des jurys du BP
Courrier DEF2, n°706 du 24/07/2003 (DPA2) : Titre de séjour pour les candidats de nationalité étrangère
Instruction N° 03 - 111 JS du 4 juillet 2003 relative à la constitution des jurys de diplôme
Instruction N° 02-170 du 11 octobre 2002 relative aux modalités de mise en oeuvre du BPJEPS
