Accueil
| Métiers et formations
| Réglementation
| La réglementation des diplômes professionnels
| Brevets d’État d’éducateur sportif (BEES)
| Textes communs
| Brevets et diplômes
Autorisations d’exercer - homologations
-
- Arrêté du 4 Mai 1995 modifié
- Arrêté du du 16 décembre 2004 modifié portant prorogation de l"homologation des diplômes inscrits à l’annexe de l’arrêté du 4 mai 1995 modifié
- Arrêté du 16 décembre 2004 portant sur la liste des diplômes, titres à finalité professionnelle et certificats de qualification ouvrant droit à l’enseignement des APS ou à l’entraînement de ses pratiquants, conformément à l’article L.363-1 du code de l’éducation
- Instruction N° 95-093 JS du 4 Mai 1995
- Instruction N° 00-056 JS du 31 Mars 2000 : homologation des diplômes autorisant l’encadrement des cativités physiques et sportives
- Instruction N° 01-122 du 25 juin 2001 : Liste d’homologation des diplômes arrêtés par le ministre chargé des sports
-
- Instruction N° 01-145 du 1er août 2001 : protection du public dans le cadre des APS de Parcours Acrobatiques en Forêt
- Instruction N° 02- 099 JS du 3 mai 2002 relative à l’encadrement des activités physiques sur les parcours acrobatiques en foret.
- Instruction N°02-115JS du 20 Juin 2002 : encadrement des activités physiques sur les parcours acrobatiques en forêt (PAF)
- Instruction N° 03 - 112 JS du 4 juillet 2003 relative à la protection du public dans le cadre des APS des parcours acrobatiques en hauteur
- Instruction N° 03-140 JS du 14 Août 2003 relative à la protection du public dans le cadre des APS des « parcours acrobatiques en hauteur » (PAH)
- Instruction n°04-086 JS du 1er juin 2004 relative à la protection du public dans le cadre des activités physiques et sportives des « parcours acrobatiques en hauteur » (PAH)
- Instruction n°04-093 JS du 16 juin 2004 relative aux modalités de mise en oeuvre de l’arrêté du 3 juin 2004 modifiant l’arrêté du 20 juin 2003 fixant les modalités d’encadrement et les conditions d’organisation et de pratique de certaines activités physiques dans les centres de vacances et les centres de loisirs sans hébergement
- Instruction n°05-150 JS du 15 juillet 2005 relative à la protection du public dans le cadre des APS « parcours acrobatiques en hauteur » (PAH)
