Le site du Ministère des Sports, de la Jeunesse, de l'Éducation populaire et de la Vie associative

Accueil | Métiers et formations | Réglementation | La réglementation des diplômes professionnels | Brevets d’État d’éducateur sportif (BEES) | Textes communs | Brevets et diplômes | Autorisations d’exercer - homologations

Diplômes ouvrant droit à l’enseignement, l’encadrement et l’animation des APS

Arrêté du 4 Mai 1995 modifié
Arrêté du du 16 décembre 2004 modifié portant prorogation de l"homologation des diplômes inscrits à l’annexe de l’arrêté du 4 mai 1995 modifié
Arrêté du 16 décembre 2004 portant sur la liste des diplômes, titres à finalité professionnelle et certificats de qualification ouvrant droit à l’enseignement des APS ou à l’entraînement de ses pratiquants, conformément à l’article L.363-1 du code de l’éducation

Arrêté du 16 décembre 2004 modifié

tableau récapitulatif. Ces modifications correspondent à la prise en compte de l’arrêté du 23/06/2006 paru au Jo du 01/07/2006.
Instruction N° 95-093 JS du 4 Mai 1995
Instruction N° 00-056 JS du 31 Mars 2000 : homologation des diplômes autorisant l’encadrement des cativités physiques et sportives
Instruction N° 01-122 du 25 juin 2001 : Liste d’homologation des diplômes arrêtés par le ministre chargé des sports

Métiers et formations

Navigation principale