Arrêté du 16 décembre 2004 portant sur la liste des diplômes, titres à finalité professionnelle et certificats de qualification ouvrant droit à l'enseignement des APS ou à l'entraînement de ses pratiquants, conformément à l'article L.363-1 du code de l'éducation - Le site du Ministère des Sports, de la Jeunesse, de l’Éducation populaire et de la Vie associative

Arrêté du 16 décembre 2004 portant sur la liste des diplômes, titres à finalité professionnelle et certificats de qualification ouvrant droit à l’enseignement des APS ou à l’entraînement de ses pratiquants, conformément à l’article L.363-1 du code de l’éducation

29 septembre 2005

Arrêté du 16 décembre 2004 portant sur la liste des diplômes, titres à finalité professionnelle et certificats de qualification ouvrant droit à l’enseignement, l’animation et l’encadrement des APS ou à l’entraînement de ses pratiquants conformément à l’article L. 363-1 du code de l’éducation et son annexe modifiée par arrêté du 23 mai 2006. Ces modifications correspondent à la prise en compte de l’arrêté du 23/06/06 paru au JO du 1^e/07/2006.

Arrêté du du 16 décembre 2004 modifié portant prorogation de l"homologation des diplômes inscrits à l’annexe de l’arrêté du 4 mai 1995 modifié

Arrêté du 16 décembre 2004 portant sur la liste des diplômes, titres à finalité professionnelle et certificats de qualification ouvrant droit à l’enseignement des APS ou à l’entraînement de ses pratiquants, conformément à l’article L.363-1 du code de l’éducation

Dans la même rubrique

Métiers et formations

Navigation principale