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Brevets d’État d’Éducateur Sportif (B.E.E.S.)
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- Décret n° 2004-893 du 27 août 2004 pris pour l’application de l’article L. 363-1 du code de l’éducation
- Instruction N°04-181 du 17 novembre 2004 relative à la mise en oeuvre du décret N°2004-893 du 27 août 2004 pris pour l’application de l’article L. 361-1 du code de l’éducation
- Décret N° 91-260 du 7 mars 1991 modifié : organisation et conditions de préparation et de délivrance du B.E.E.S.
- Décret N° 76-556 du 17 juin 1976 : encadrement et enseignement des sports de montagne
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- Loi de modernisation sociale N° 2002-73 du 17 janvier 2002 : articles 133 et suivants
- Décret n° 2002-615 du 26 avril 2002 pris pour l’application de l’article 900-1 du code du travail et des articles L. 335-5 et L. 335-6 du code de l’éducation relatif à la validation des acquis de l’expérience pour la délivrance d’une certification professionnelle
- Décret n° 2002-615 du 26 avril 2002 pris pour l’application de l’article 900-1 du code du travail et des articles L. 335-5 et L. 335-6 du code de l’éducation relatif à la validation des acquis de l’expérience pour la délivrance d’une certification professionnelle (rectificatif)
- Décret n° 2002-616 du 26 avril 2002 pris en application des articles L. 335-6 du code de l’éducation et L. 900-1 du code du travail, relatif au répertoire national des certifications professionnelles
- Décret n° 2002-795 du 3 mai 2002 relatif au congé pour validation des acquis de l’expérience
- Instruction N° 02-183 du 6 Novembre 2002 relative à la VAE
- Instruction N° 03-050 du 13 mars 2003 relative à la VAE - Dispositions particulières concernant les activités physiques ou sportives s’exerçant dans un environnement spécifique
- Instruction N°05-127 JS du 30 mai 2005
- Instruction N°05-168 JS du 8 août 2005
- Le dossier de demande de validation des acquis de l’expérience
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- Code de l’Education : articles L 335-5 à L.335-6
- Décret N° 2002-1269 du 18 octobre2002 puis en application de l’article 43 de la loi N° 84-610 du 6 juillet 1984 modifiée
- Arrêté du 11 avril 2003 puis pour l’application du décret N° 2002-1269 du 18 octobre 2002 pris par l’application de l’article 43 de la loi N° 84-610 du 16 juillet 1984 modifiée
- Instruction N° 03-050 du 13 mars 2003 relative à la VAE
- Instruction N° 03-079 du 18 avril 2003 relative aux conditions d’application de l’arrêté du 11 avril 2003 pris pour l’application de l’article 7 du décret N° 2002-1269 du 18 octobre 2002 pris pour l’application de l’article 43 de la loi N° 84-610 du 16 juillet 1984 modifiée
