Vu L. no 84-610 du 16-7-1984 mod. ; L. no 90-587 du 4-7-1990, art. 39 ; D. no 89-685 du 21-9-1989 ; D. no 91-260 du 7-3-1991.
Contenus et modalités d’obtention du brevet d’Etat d’éducateur sportif à trois degrés en application du décret no 91-260 du 7 mars 1991.
Annexe 6
Les équivalences
1. Les brevets d’Etat d’enseignement sportif mentionnés ci-après sont admis de plein droit en équivalence des brevets d’Etat créés par le décret no 91-260 du 7 mars 1991, pour le degré correspondant et figurant en regard.
Aîkido : arrêté du 30 juin 1971
- Brevet d’État de professeur de judo, karaté, aïkido - option principale : aïkido -> Brevet d’État du deuxième degré
Boxe : arrêté du 21 octobre 1969
- Brevet d’État de prévôt -> Brevet d’État du premier degré
- Brevet d’État de professeur -> Brevet d’État du deuxième degré
Equitation : arrêté du 12 septembre 1966
- Brevet d’État de moniteur -> Brevet d’État du premier degré
- Brevet d’État d’instructeur -> Brevet d’État du deuxième degré
- Brevet d’État de professeur ->
Escrime : arrêté du 1er avril 1969
- Brevet d’État de prévôt -> Brevet d’État du premier degré
- Brevet d’État de maître -> Brevet d’État du deuxième degré
Football : arrêté du 12 juin 1973
- Brevet d’État de moniteur -> Brevet d’État du premier degré
- Brevet d’État d’entraîneur -> Brevet d’État du deuxième degré
- Brevet d’État d’entraîneur-instructeur -> Brevet d’État du troisième degré
Golf : arrêté du 17 mars 1967
- Brevet d’État d’assistant-professeur ->
- Brevet d’État de professeur -> Brevet d’État du deuxième degré
Gymnastique féminine : arrêté du 10 août 1968
- Brevet d’État d’aptitude à l’enseignement de la gymnastique -> Brevet d’État du premier degré
Gymnastique sportive : arrêté du 1er avril 1969
- Brevet d’État d’entraîneur de gymnastique sportive (option masculine ou féminine) -> Brevet d’État du deuxième degré
Judo : arrêté du 30 juin 1971
- Brevet d’État de moniteur -> Brevet d’État du premier degré
- Brevet d’État de professeur de judo, karaté, aïkido (option principale : judo) -> Brevet d’État du deuxième degré
Karaté : arrêté du 30 juin 1971
- Brevet d’État de professeur de judo, karaté, aïkido (option principale : karaté) -> Brevet d’État du deuxième degré
Natation sportive : arrêté du 28 mars 1969 ; arrêté du 6 mai 1966
- Brevet d’État de moniteur -> Brevet d’État du premier degré
- Brevet d’État d’entraîneur -> Brevet d’État du deuxième degré
Patinage sur glace : arrêté du 23 juillet 1966
- Brevet d’État de moniteur -> Brevet d’État du premier degré
- Brevet d’État de professeur -> Brevet d’État du deuxième degré
Plongée subaquatique :arrêté du 24 février 1967
- Brevet d’État de moniteur de plongée -> Brevet d’État du premier degré
Ski nautique : arrêté du 20 avril 1970
- Brevet d’État d’assistant moniteur -> Brevet d’État du premier degré
- Brevet d’État de moniteur -> Brevet d’État du deuxième degré
Tennis : arrêté du 16 janvier 1968
- Brevet d’État de moniteur -> Brevet d’État du premier degré
- Brevet d’État de professeur -> Brevet d’État du deuxième degré
Voile : (Arrêté du 7 octobre 1965 ; arrêté du 23 octobre 1968)
- Brevet d’État de moniteur -> Brevet d’État du premier degré
2. Le diplôme d’Etat de conseiller sportif première partie est admis en équivalence du premier degré du brevet d’Etat d’éducateur sportif pour la discipline choisie en option.
Le diplôme d’Etat de conseiller sportif deuxième partie est admis en équivalence du deuxième degré du brevet d’Etat d’éducateur sportif pour la discipline choisie en option.
3. Les délais prévus à l’article 8 du présent arrêté, pour faire acte de candidature aux examens du deuxième et troisième degrés sont calculés à partir de la date d’obtention du brevet ou du diplôme d’Etat acquis initialement et admis en équivalence.
4. Les brevets d’Etat d’instructeur et d’instructeur adjoint de parachutisme sportif délivrés par le ministre des Transports ci-après sont admis de plein droit en équivalence du brevet d’Etat à trois degrés d’éducateur sportif créé par le décret susvisé no 91-260 du 7 mars 1991 pour le degré correspondant et figurant en regard :
- Brevet d’instructeur adjoint -> Brevet d’État du premier degré
- Brevet d’instructeur -> Brevet d’État du deuxième degré
Vol à voile, abrogé par l’arrêté du 26 juin 1997 transformé en homologation, voir tableau A de l’arrêté du 4 mai 1995 modifié.
