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| Brevets d’État d’Éducateur Sportif (B.E.E.S.)
Inscriptions
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- Arrêté du 19 janvier 1994 : création d’une commission spécialisée pour la mise en oeuvre de dispositions particulières
- Instruction N° 94-180 du 27 octobre 1994 : commission spécialisée pour la mise en oeuvre de dispositions particulières
- Instruction N° 96-009 du 15 janvier 1996 : demandes de dispositions particulières
- Note DAF 1 N° 1597 du 12 décembre 1995
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- Arrêté du 18 juillet 1979 - Formation commune montagne - dispense de l’examen de formation générale
- Arrêté du 11 mars 1983 - Formation commune montagne - dispense de l’examen de formation générale
- Arrêté du 8 janvier 1985 - équivalence
- Arrêté du 5 septembre 1996 fixant la liste des diplômes admis en équivalence à la licence en sciences et techniques des activités physiques et sportives en application du 1o du premier alinéa de l’article 4 du décret no 85-720 du 10 juillet 1985 modifié
- Lettre DAF 1 N° 627 du 22 juillet 1996
- Lettre DAF 1 N° 224 du 28 février 1997
- Lettre DAF 1 N° 336 du 4 avril 1998
- Arrêté du 6 mai 2004 portant équivalence entre le BEES, le BEATEP et le BPJEPS
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- Note DAF 2 N° 00/2026 du 10 novembre 1998 : Diplôme fédéral homologué
- Note DAF 1 N° 178 du 24 février 1998 : Athlètes de haut niveau étrangers :
- Instruction N° 98-235 du 23 décembre1998 : extension aux ressortissants étrangers de l’accès à la formation aménagée en contrôle continu des connaissances réservée aux sportifs de haut niveau
