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Arrêté du 18 juillet 1979 - Formation commune montagne - dispense de l’examen de formation générale
Arrêté du 11 mars 1983 - Formation commune montagne - dispense de l’examen de formation générale
Arrêté du 8 janvier 1985 - équivalence
Arrêté du 5 septembre 1996 fixant la liste des diplômes admis en équivalence à la licence en sciences et techniques des activités physiques et sportives en application du 1
o
du premier alinéa de l’article 4 du décret no 85-720 du 10 juillet 1985 modifié
Lettre DAF 1 N° 627 du 22 juillet 1996
Lettre DAF 1 N° 224 du 28 février 1997
Lettre DAF 1 N° 336 du 4 avril 1998
Arrêté du 6 mai 2004 portant équivalence entre le BEES, le BEATEP et le BPJEPS
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