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Brevets d’État d’Éducateur Sportif (B.E.E.S.)
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Rôle et missions des inspecteurs coordonnateurs
Instruction N° 94-181 du 27 octobre 1994
Note DAF 2 N° 2060 du 20 novembre 1998
Session dans un DOM ou un TOM
Jurys - participation des enseignants professionnels
Usage de la langue française
Extraits de la Constitution et autres textes
Instruction N° 88-140 du 13 juillet 1988 : obligation de composer en français
Réponses du 13 janvier 1998 à une DDJS : candidats absents à une épreuve d’examen
Interdiction de se présenter à un examen
Communication des copies
Circulaire N° 82-21 du 19 février 1982
Note de service N° 85-041 du 30 janvier 1985
Note de service N°88-143 du 10 juin 1988
Modèles d’arrêtés portant attribution de diplômes
Note DAF 1 N° 64 du 23 janvier 1997
Instruction N° 98-101 du 16 juin 1998
Circulaire N° 72-378 du 12 octobre 1972
Note du 27 juin 1989 : inscription des étudiants dans les établissements d’enseignement supérieur
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