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Brevets d’État d’éducateur sportif (BEES)
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Brevets et diplômes
Diplômes étrangers équivalents
Enseignement contre rémunération
Décret N° 91-260 du 7 mars 1991
Commission nationale des équivalences
Arrêté du 16 janvier 1990 modifié
Instruction N° 91-195 du 20 novembre 1991
Instruction N° 98-197 du 9 novembre 1998
Arrêté du 26 juin 1997 : ressortissants de l’Union Européenne
Instruction N° 00-165 du 6 novembre 2000
Instruction N° 00-184 du 30 novembre 2000
Instruction N° 02-077 du 8 avril 2002
Instruction N°98-235 JS du 23 décembre 1998 relative à l’extension aux ressortissants étrangers de l’accès à la formation aménagée en CCC réservée aux sportifs de haut niveau
Instruction n°05-066 JS du 15 mars 2005 relative à la reconnaissance par équivalence de la formation d’éducateur sportif dispensée aux Seychelles
Prestation de service et liberté d’établissement
Décret N° 96-1011 du 25 novembre 1996
Instruction N° 97-022 du 26 février 1997
Instruction n°05-021 JS relative à l’exercice de la profession de moniteur de ski
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