#Archive

• @02. Jeunesse
  • @5. Les loisirs éducatifs et les pratiques culturelles et sociales
    • @03. Le soutien aux pratiques sociales
      • @10. Solidar’Eté
      • @40. « Tous différents tous égaux »
    • @05. La prévention et l’éducation à la santé
      • @30. Santé des jeunes
• Inicio
  • 01. Avisos legales
  • 03. Juventud
    • 01. Políticas para la juventud y la educación popular
      • 01. Políticas para la juventud y la educación popular
  • 04. Empleo-formación
    • 01. Empleo en deporte y la animación
      • 01. Los empleos ayudados en las asociaciones
      • 02. El Plan Deporte-Empleo
      • 03. Nuevas formas de empleo y organización del trabajo
      • 04. Los convenios colectivos nacionales del deporte y la animación
      • 05. Trayectorias de animación y deporte (PAS)
    • 02. Renovación de diplomas profesionales en el ámbito de la animación y del deporte
      • 01. Renovación de diplomas profesionales en el ámbito de la animación y del deporte
    • 03. La validación de los adquiridos de la experiencia (VAE)
      • 01. La validación de los adquiridos de la experiencia (VAE)
    • 04. Los diplomas no profesionales : BAFA y BAFD
      • 01. Los diplomas no profesionales : BAFA y BAFD
    • 05. Observatorio Nacional de Profesiones del Deporte y la Animación (OMNAS)
      • 01. Observatorio Nacional de Profesiones del Deporte y la Animación (OMNAS)
  • 05. Vida asociativa
    • 01. Derechos y disposiciones para los voluntarios
      • 01. Derechos y disposiciones para los voluntarios
    • 02. Portal www.associations.gouv.fr
      • 01. Portal www.associations.gouv.fr
    • 03. Apoyo al desarrollo de la vida asociativa
      • 01. Conferencia de la Vida Asociativa
      • 02. Apoyo al empleo asociativo y a la formación de los voluntarios
    • 04. Voluntariado asociativo y compromiso educativo
      • 01. Voluntariado asociativo
      • 02. Compromiso educativo (en acogidas colectivas de menores)

0. Français

• # Communication
  • 10. À la Une
    • 240. Signature du contrat de partenariat de l’INSEP
    • 903. Week-end du sport en famille
    • 950. Inauguration de la Halle Maigrot à L’INSEP
    • Au fil des jeux Méditerranéens - Pescara 2009
    • Commission « Grandes salles – ARENAS 2015 »
    • Congrès National des Associations de Supporters de football - 28 janvier 2010
    • Coup de chapeau à la boxe
    • Déplacement à Châtenay-Malabry
    • Déplacement à Rennes
    • Déplacement de Rama Yade à Beyrouth pour la VI^e édition des jeux de la francophonie le mardi 29 septembre 2009
    • Déplacement en Haute-Savoie
    • Entretien de Rama Yade avec Raì
    • Et de sept médailles pour la France !
    • Etats généraux des Sports Urbains au stade Pierre de Coubertin
    • France et Turquie au coude à coude
    • Inauguration des nouveaux mini-terrains couverts de football à Mantes-la-Jolie ce samedi 3 octobre.
    • Inauguration du club france - Beyrouth
    • Inauguration du Pom’s et visite du futur centre équestre
    • Inauguration du terrain de proximité « Futsal » de Bois Perrier
    • L’athlétisme à plein régime
    • L’équipe de France accélère le rythme
    • La campagne de sécurité en montagne l’été prend de la hauteur
    • La France en tête !
    • La France prend la main
    • Lancement de la commission « Grandes Salles »
    • Lancement du site Internet Bafa-bafd.gouv.fr
    • Le biathlète Martin Fourcade apporte la 8^e médaille française
    • Le vent en poupe
    • Les cavaliers Français ne partagent pas
    • Les Français prêts d’égaler leur record de médailles
    • Les XVI^es jeux méditerranéens sont lancés
    • Pluie de médailles sur Pescara
    • Première visite de Rama Yade à l’INSEP de Paris
    • Rama Yade à l’inauguration du championnat du monde de basket-ball handisport
    • Rama Yade à la cérémonie des J-30 avant l’ouverture des Jeux Olympiques de Vancouver
    • Rama Yade à la rencontre de l’équipe de France de Basketball
    • Rama Yade à la rencontre des forces vives de Guyane
    • Rama Yade au 3^e Forum “Peace and Sport”
    • Rama Yade au championnat de double dutch
    • Rama Yade au CREPS de Bourges
    • Rama Yade au tournoi de Bercy
    • Rama Yade aux côtés des athlètes français à vancouver
    • Rama Yade aux jeux Méditerranéens de Pescara pour encourager les sportifs français
    • Rama Yade avec la délégation paralympique avant le départ pour Vancouver
    • Rama YADE donne le coup d’envoi de la Transat Jacques VABRE
    • Rama Yade inaugure une nouvelle tribune au stade Yves-du-Manoir
    • Rama Yade lors de la remise des Prix de l’Académie des Sports à l’Assemblée
    • Rama Yade présente les nouveaux défis du modèle sportif français
    • Rama Yade reçoit Daniel Costantini et Raphael Ibanez
    • Rama Yade reçoit l’équipe de France féminine de handball
    • Rama Yade rencontre l’équipe de France de Football
    • Rama Yade succède à Bernard Laporte
    • Rama Yade s’adresse aux Préfets
    • Rama Yade visite le Musée National du Sport
    • Rama Yade, secrétaire d’Etat chargée des sports, a participé au conseil d’administration du Centre national pour le développement du sport (CNDS).
    • Remise des prix de l’association des écrivains sportifs
    • Remise des prix « Femmes et sports » au Musée national du sport
    • Réunion de travail du comité de pilotage du congrès national des associations de supporters
    • Réunion d’urgence et de concertation sur les faits de violence dans le football
    • Roselyne Bachelot-Narquin au côté de la candidature d’Annecy 2018 à Vancouver
    • Signature du programme d’échanges sportifs franco-espagnols pour l’année 2010
    • Soirée en l’honneur du médaillé du jour Tony Ramoin
    • Tony Ramoin prend le bronze !
    • Vancouver 2010, c’est bien parti !
    • Visite de Rama Yade à la DDJS des Hauts-de-Seine
  • 100. Événements
    • 10. Événements
      • 10. Les Jeux de Vancouver 2010
      • 20. Galerie photos de Vancouver 2010
      • 30. Bilan des Jeux Olympiques et Paralympiques d’Athènes 2004
    • 20. Agenda des événements
      • 10. Agenda des événements
  • 100. Statistiques
    • 01. STAT INFO
      • STAT INFO
    • 02. Chiffres-clés
      • Chiffres-clés
    • 03. Définitions
      • Définitions
  • 15. Zoom sur...
    • 020. Année croisée France-Russie 2010
    • 030. Lancement de la campagne de prévention des accidents en montagne 2010 « Pour que la montagne reste un plaisir ... »
    • 035. Etats généraux des sports urbains au Stade Pierre de Coubertin à Paris
    • 040. Le futur Vélodrome de Saint Quentin-en-Yvelines
    • 045. 3^e Nuit de l’Eau le samedi 20 mars 2010
    • 050. Tout savoir sur la révision générale des politiques publiques
    • 060. Sites gouvernementaux
    • Paralympiques 2010 - Les Jeux continuent !
  • 20. Espace presse
    • 001. Service de presse
      • Service de presse
    • 002. Dossiers de presse
      • 52. Année 2009
      • 53. Année 2008
      • 54. Année 2007
      • 55. Année 2006
    • 004. Communiqués de presse
      • 100. Août / septembre 2009
      • 101. Juin / juillet 2009
      • 102. Mars / mai 2009
      • 103. Janvier / février 2009
      • 97. Février 2010 / Mars 2010
      • 98. Décembre 2009 / janvier 2010
      • 99. Octobre / novembre 2009
  • 30. Rendez-vous
    • 19. Week-end du sport en famille
    • 20. Jeux de la Francophonie - Beyrouth 2009
    • Championnats du monde de Handall masculin
    • Championnats du monde de ski alpin 2009 à Val d’Isère
    • Conférence « Sports au féminin dans les banlieues »
    • Forum EDUCASPORT 2009
    • Jeux Méditerranéens Pescara 2009
    • Les jeudis de l’éducation par le sport à l’INSEP
    • Les Trophées des collectivités de l’éducation par le sport
    • Remise des prix du concours national « Femmes et Sport » 2008
    • Remise des Prix nationaux Envie d’agir
    • Salon « Destinations NATURE »
    • Salon BOUGEZ !
  • 40. Publications
    • 001. Rapport de la « Commission Grandes Salles » ARENAS 2015
      • Rapport de la « Commission Grandes Salles » ARENAS 2015
    • 01. Relais
      • 100. Relais 2009
      • 110. Relais 2008
      • 120. Relais 2007
      • 130. Relais 2006
      • 140. Relais 2005
      • 150. Relais 2004
      • 160. Relais 2003
      • 170. Relais 2002
      • 180. Relais 2001
      • 99. Relais 2010
    • 02. Bulletin Officiel de la Jeunesse, des Sports et de la Vie associative
      • Bulletin Officiel de la Jeunesse, des Sports et de la Vie associative
    • 03. Le livret du jeune sportif
      • Le livret du jeune sportif
    • 05. Toutes les publications
      • 01. Activité physique et santé en Europe
      • 10. Promouvoir l’activité physique et la vie active en ville
      • 20. Mode d’emploi de la baignade
      • 30. Guide des loisirs nautiques/sécurité et environnement
      • 55. Le livret du jeune sportif
  • 50. Vidéos
    • 005. Rama Yade aux Jeux Méditerranéens de Pescara
    • 007. Cérémonie de passation de pouvoir
    • 1^er congrès National des Associations de supporters de football
    • 910. Opération « Savoir nager 2009 »
    • 920. Lutte contre le trafic de produits dopants
    • 930. L’Euro 2016 et les grands stades
    • 940. La promotion du handisport
    • 950. Transformation de l’INSEP en Campus de l’excellence sportive
    • 960. Mesures de lutte contre la violence dans le sport
    • 970. Prévention par l’activité physique et sportive
    • 990. Réforme du sport professionnel
    • 991. La réforme du sport de Haut niveau
    • 992. Réunion d’urgence et de concertation sur les faits de violence dans le football
    • 993. Rama Yade visite le Musée du Sport
    • 994. Les Etats généraux des sports urbains
    • Rama Yade reçoit l’équipe de France féminine de handball
• # Informations
  • 10. Contacts
  • 20. Annuaires
  • 30. Services déconcentrés
  • 40. Marchés publics
  • 50. Mentions légales
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  • #À la une
    • Congrès National des Associations de Supporters
    • Déplacement à Rennes
    • Déplacement en Haute-Savoie
    • Programme d’échanges sportifs franco-espagnols
    • Rama Yade aux côtés des athlètes français à vancouver
    • Rama Yade avec la délégation paralympique
    • Rama Yade s’adresse aux préfets
    • Remise des prix « Femmes et sports » au Musée national du sport
    • Remise du rapport « Grandes salles – ARENAS 2015 »
  • #Vidéo
    • 010. Réunion d’urgence et de concertation sur la violence dans le football
    • 020. Rama Yade aux Jeux Méditerranéens de Pescara
    • 030. Opération « Savoir nager 2009 »
    • 040. L’Euro 2016 et les grands stades
    • 050. Transformation de l’INSEP en Campus de l’excellence sportive
    • 07. Les Etats généraux des sports urbains
    • 09. Rama Yade visite le Musée du Sport
    • Rama Yade lance le 1^er congrès National des Associations de supporters de football
    • Rama Yade reçoit l’équipe de France féminine de handball
  • #Zoom sur
    • 009. Paralympiques 2010 - Les Jeux continuent !
    • 10. « Pour que la montagne reste un plaisir ... »
    • 20. 3^e Nuit de l’Eau le samedi 20 mars 2010
    • 30. Année croisée « France-Russie » 2010
• 10. Qui sommes nous ?
  • 200. Mentions légales
  • 10. Organisation
    • 01. L’organisation du secrétariat d’Etat
      • 01. Organigramme du secrétariat d’Etat
      • 02. Inspection Générale (IG)
      • 03. Direction des sports (DS)
      • 05. Direction des ressources humaines (DRH)
      • 07. Bureau de la communication (COMM)
    • 02. L’organisation territoriale : DRDJS, DDJS et Etablissements
      • 01. Services déconcentrés : DRDJS et DDJS
        • 01. Services déconcentrés : DRDJS et DDJS
      • 02. Etablissements nationaux : CREPS, Instituts et Ecoles
        • Les établissements publics nationaux : CREPS, Instituts et Ecoles
  • 100. Marchés publics
    • Réalisation d’une identité visuelle, d’un site Internet et d’un plan de communication autour du Fonds sportif pour la protection internationale de l’enfance pour le Secrétariat d’Etat aux Sports.
      • Réalisation d’une identité visuelle, d’un site Internet et d’un plan de communication autour du Fonds sportif pour la protection internationale de l’enfance pour le Secrétariat d’Etat aux Sports
  • 110. Contacts
    • Contacter le Secrétariat d’Etat aux Sports
  • 15. La Ministre de la Santé
    et des Sports
    • 01. Biographie
      • La Ministre de la Santé et des Sports
    • 02. Cabinet
      • Le Cabinet de la Ministre
    • 03. Agenda
      • Agenda de Roselyne Bachelot-Narquin
    • 04. Discours
      • Discours à l’INSEP - Vincennes
      • Discours de Roselyne Bachelot-Narquin, Ministre de la Santé, de la Jeunesse et des Sports A la Croix Rouge Française - Paris
      • Discours de Roselyne Bachelot-Narquin lors de la conférence de presse - Val d’Isère
      • Discours de Roselyne Bachelot-Narquin à l’occasion de la Journée mondiale de la maladie d’Alzheimer
      • Discours de Roselyne Bachelot-Narquin à l’occasion de la remise des prix pour la cérémonie « Femmes et sports »
      • Discours de Roselyne Bachelot-Narquin à l’occasion du sommet international contre le dopage dans le cyclisme
      • Discours de Roselyne Bachelot-Narquin à l’Université d’hiver du Conseil National de la Jeunesse (CNJ) - Marly-Le-Roy
      • Discours de Roselyne Bachelot-Narquin au lancement de l’opération « une cordée d’Européennes sur le toit de l’Union »
      • Discours de Roselyne Bachelot-Narquin lors de l’événement sportif européen « Vivre l’Europe, vivre le sport » - Champ de Mars (Paris)
      • Discours de Roselyne BACHELOT-NARQUIN lors de la Cérémonie de Remise des 18 Prix nationaux « ENVIE d’ AGIR » - Paris
      • Discours de Roselyne Bachelot-Narquin lors de la cérémonie d’ouverture des championnats du monde FIS de ski alpin de Val d’Isère
      • Discours Roselyne BACHELOT-NARQUIN lors de la clôture du forum « Citoyen pour l’Europe » - La Rochelle
      • Eléments de discours de M^me Roselyne Bachelot-Narquin à l’occasion de l’ouverture du Conseil National de la Vie Associative (CNVA)
      • Intervention de M^me Roselyne Bachelot-Narquin à l’occasion de la clôture de la campagne « Tous différents, tous égaux » - Paris
      • Intervention de M^me Roselyne Bachelot-Narquin devant le Comité national olympique et sportif français - Paris
      • Intervention de Roselyne Bachelot-Narquin, ministre de la Santé, de la Jeunesse et des Sports au Centre d’Accompagnement et de Prévention pour les Sportifs (CAPS) du CHU de Bordeaux
      • Propos introductifs à l’annonce du programme de lutte contre le harcèlement et les abus sexuels dans le sport - Paris
      • Université d’été 2007 du Conseil national de la jeunesse (CNJ) - Strasbourg
      • Voeux de Roselyne Bachelot-Narquin aux aux Forces Vives des sports, de la jeunesse et de la vie associative - Paris
  • 16. La secrétaire d’État
    chargée des Sports
    • 01. Biographie
      • La secrétaire d’Etat chargé des Sports
    • 02. Cabinet
      • Le Cabinet de la secrétaire d’Etat chargé des Sports
    • 03. Agenda
      • Agenda de Rama YADE
    • 04. Discours
      • 100. Discours de Madame Rama Yade à l’occasion de la cérémonie de passation de pouvoir - Paris XIII^e
      • 98. Inauguration de la nouvelle tribune du Stade Yves-du-Manoir - Colombes | 26/07/09 |
      • 98. « Les nouveaux défis du modèle sportif français » Grand Amphithéâtre de la Sorbonne | 06/08/2009 |
      • 99. Intervention de Rama Yade, devant les directeurs régionaux, directeurs régionaux adjoints et directeurs départementaux des services déconcentrés jeunesse et sports - Paris
      • Cérémonie d’ouverture du 3^e forum « Peace & Sport » , Monaco | 25/11/09 |
      • Discours de Rama Yade à l’occasion de la clôture du 1^er congrès national des associations de supporters de football - Stade de France, Saint Denis La Plaine | 28/01/2010 |
      • Discours de Rama Yade à l’occasion de la rencontre avec la promotion Diambar’s à la Sunward Park High School de Johannesburg | 15/01/2010 |
      • Discours de Rama Yade à l’occasion de sa visite à l’UCPA à Flaine | 12/02/2010 |
      • Discours de Rama Yade à l’occasion des vœux aux forces vives du sport Musée des arts forains, 26 janvier 2010 | 03/02/2010 |
      • Discours de Rama Yade aux préfets de régions et de départements au ministère de l’intérieur. | 03/03/2010 |
      • Discours de Rama Yade devant les forces vives de la montagne, à l’occasion de sa visite de l’ENSA | 12/02/2010 |
      • Discours de Rama Yade devant les élus et les socioprofessionnels, Guyane | 12/12/09 |
      • Discours de Rama Yade l’occasion de la remise du rapport « Grandes salles – ARENAS 2015 »
        | 10/03/2010 |
      • Inauguration du Pôle Omnisports de Deauville-Trouville Deauville | 30/11/09 |
      • Intervention de Rama Yade à l’occasion des Etats Généraux des Sports Urbains - Stade Pierre de Coubertin, Paris | 16/12/09 |
      • Intervention de Rama Yade devant le mouvement sportif régional de Guyane - Présentation des mesures Sports du CIOM | 12/12/09 |
      • Intervention de Rama Yade, secrétaire d’Etat chargée des Sports, devant les référents « sport et handicaps » | 03/12/09 |
      • Intervention devant les personnels de la direction régionale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale | 02/02/2010 |
      • Intervention Rama Yade devant les personnels du CREPS de Bourges | 03/12/09 |
      • Signature du protocole de reprise du CREPS d’Houlgate | 30/11/09 |
      • SIGNATURE DU PROTOCOLE D’ACCORD Relatif aux modalités de mise en place à compter du 1^er septembre 2010, du campus de l’excellence sportive de Bretagne, intégrant les missions dévolues au CREPS de Dinard | 02/02/2010 |
  • 30. En régions
    • 10. Les services déconcentrés
  • 40. Budget
    • 10. Projet de budget 2009
      • Projets annuels de performances 2009 des missions sport, jeunesse et vie associative
    • 20. Les chiffres clés du projet de loi de finances pour 2009
      • Les chiffres clés du projet de loi de finances pour 2009
    • 30. Le rapport annuel de performance 2007
      • Le rapport annuel de performances 2007
    • 40. La Lolf
      • 01. La Loi Organique relative aux Lois de Finances (LOLF)
      • 02. La LOLF adaptée au ministère
  • 80. Travailler au ministère
    • 01. Concours, recrutement, carrière
      • 01. Les concours
        • 01. Conseiller d’Education Populaire et de Jeunesse (CEPJ) - 3^e concours
        • 05. Conseiller Technique et Pédagogique Supérieur (CTPS) - Interne
        • 10. Conseiller d’Education Populaire et de Jeunesse (CEPJ) - Interne
        • 110. Bilan des concours de recrutement - secteur « jeunesse et sports »
        • 20. Conseiller d’Education Populaire et de Jeunesse (CEPJ) - Externe
        • 30. Inspecteur de la jeunesse et des sports (IJS) - 3^e concours
        • 40. Inspecteur de la jeunesse et des sports (IJS) - Interne
        • 50. Inspecteur de la jeunesse et des sports (IJS) - Externe
        • 60. Professeur de sport (PS) : concours de sélection sur épreuves pour le recrutement des professeurs de sport (réservé aux sportifs de haut niveau)
        • 70. Professeur de sport (PS) - Troisième concours
        • 80. Professeur de sport (PS) - Interne
        • 90. Professeur de sport (PS) - Externe
      • 02. Le recrutement
        • 1. Recrutement par contrat
        • 3. Recrutement par détachement
      • Préparation aux concours de professeur de sport
        • 01. Les centres de préparation
        • 03. Les offres de formation
        • 05. Le guide de préparation au concours de professorat de sport
  • 90. Le ministère et sa modernisation
    • 02. Les relations avec les citoyens
      • 01. La Charte Marianne
        • La charte Marianne
      • 02. Un ministère qui promeut le développement durable
        • Un ministère qui promeut le développement durable
      • 03. Certification ISO 9001 dans les établissements publics nationaux
        • Certification ISO 9001 dans les établissements publics nationaux
      • 04. Téléprocédures et formulaires en ligne
        • Téléprocédures et formulaires en ligne
• 20. Acteurs du sport
  • 10. Rôle du ministère
    • 01. Le cadre légal et réglementaire de l’organisation et de la promotion du sport
    • 02. Le code du sport
    • 03. Les relations entre l’Etat et les fédérations sportives
  • 20. Rôle du CNOSF
    • Le rôle du mouvement sportif et le CNOSF
  • 30. Les fédérations
    • 100. Liste des fédérations sportives
    • 90. Les fédérations sportives
  • 40. L’action de la France à l’international
    • 01. Les coopérations bilatérales
      • 01. Les coopérations bilatérales
    • 02. Les coopérations multilatérales
      • 01. Les coopérations multilatérales
    • 03. Les programmes d’actions ciblés
      • 01. Les programmes d’actions ciblés
    • 04. Sport et Union Européenne
      • 01. Sport et Union Européenne
    • 09. Ministres chargés des sports dans l’Union européenne
      • Ministres chargés des sports dans l’Union européenne
  • 40. Le CNDS
    • Le CNDS
  • 60. Le Musée National du Sport
    • 07. Le Musée National du Sport
      • Le Musée National du Sport
• 30. Sport et compétition
  • 10. Sport de haut niveau
    • 01. Le sport de haut niveau c’est quoi ?
    • 02. Le cadre légal et réglementaire
    • 03. Les dispositifs d’aides aux sportif(ve)s de haut niveau
    • 04. Préparation olympique et paralympique (POP)
    • 05. La rénovation de l’INSEP
    • 06. Création de l’Institut de Recherche bioMédicale et d’Epidémiologie du Sport (IRMES)
    • 07. Les sites à visiter
    • 100. Espace réservé aux sportifs inscrits sur les listes ministérielles
    • 20. Liste des sportifs de haut niveau
    • 21. Liste des sportifs Espoirs et des partenaires d’entraînement
    • 22. Liste des pôles labellisés
  • 20. Sport professionnel
    • Le sport professionnel
  • 30. Grands événements sportifs
    • Les sportifs et les artistes sélectionnés
      • 05. Les sportifs français
      • 10. Marie-Elsa NIELS
      • 20. Aurélien KAIRO
      • 30. Jean-Baptiste NAVLET
      • 40. Julien TAUBER
      • 50. Corentin RATONNAT alias « Coko »
      • 60. Esther RIVERA alias Nes
      • 70. Aurélie ROUSTAN
    • Les VI^es Jeux de la Francophonie
      • 10. Les VI^es Jeux de la Francophonie
      • 11. Actualités - Lettres d’information
      • 12. Que sont les Jeux de la Francophonie ?
      • 12. Résultats de la délégation française aux 6^e Jeux de la Francophonie, Liban 2009
      • 13. L’organisation des Jeux de la Francophonie
      • 14. Le Liban, pays organisateur
      • 15. la délégation française
      • 16. La Mascotte « Cédrus »
      • 17. Liens utiles
      • 19. Les artistes français sélectionnés au concours culturel
      • 20. Comment seront-ils évalués pendant la compétition ?
  • 40. Les Jeux Olympiques et Paralympiques
    • 009. Jeux Olympiques d’hiver - Vancouver 2010
    • 011. Les Olympiades passées
    • 10. Les Olympiades à venir
  • 50. Les événements sportifs internationaux
    • Les événements sportifs internationaux organisés en France et à l’étranger
  • 60. Le calendrier des grandes compétitions internationales
    • Le calendrier des grandes compétitions internationales
• 40. Faire du sport
  • 04. Les sports de nature
    • Sports de nature
  • 05. Les pôles ressources nationaux (PRN)
    • Les pôles ressources nationaux
  • 20. Education et insertion
    • Les fonctions sociale et éducative du sport
  • 30. Sport et handicaps
    • Sport et Handicaps
  • 40. Sport au féminin
    • Femmes et sport
  • 50. Les équipements sportifs
    • 01. La réglementation en matière d’équipements sportifs
      • 01. L’homologation des enceintes destinées à recevoir des manifestations ouvertes au public (article L312-5 et suivants du code du sport)
      • 02. L’accessibilité des équipements sportifs
      • 03. Les règles fédérales relatives aux équipements sportifs
      • 04. La reconnaissance d’intérêt général des enceintes sportives
      • 05. Les principaux textes de référence pour les équipements sportifs
    • 02. Le recensement (national) des équipements sportifs, espaces et sites de pratique
      • 01. Le recensement des équipements sportifs, espaces et sites de pratique
    • 03. Les équipements sportifs : Les questions à se poser
      • 01. Les équipements sportifs : Les questions à se poser
  • 60. Savoir nager près de chez vous
    • Les sites de l’opération « Savoir Nager » 2009
• 50. Sport, santé et prévention
  • 20. Prévention et lutte contre le dopage
    • 01. Liste des interdictions 2010
    • 02. La lutte contre le dopage et la protection de la santé du sportif
      • La lutte contre le dopage
  • 30. Protection du public
    • 01. Réglementation
      • 02. Textes
        • 01. Activités
          • 01. Piscines
        • 02. Manifestations sur la voie publique
          • 02. Manifestations sur la voie publique
    • 02. Prévention
      • 01. Accidents et préventions des accidents liés à la pratique
        • 02. Campagnes d’information et de prévention
          • Campagnes d’information et de prévention
      • 02. Programme de lutte contre les violences sexuelles
        • Programme de lutte contre les violences sexuelles
  • 40. Promotion de la santé
    • En construction
      • En construction
• 60. Métiers et formations
  • 10. Animation, éducateurs sportifs, entraîneurs
    • 03. La validation des acquis de l’expérience (VAE)
    • 04. L’apprentissage
    • 01. Les formations et diplômes professionnels : BEES, DE-DPAD, DEFA, BEATEP, BAPAAT, BP JEPS, DE JEPS, DES JEPS
      • 01. BEES (Brevet d’État d’éducateur sportif)
      • 02. DEDPAD (Diplôme État de directeur de Projet d’Animation et de Développement)
      • 03. DEFA (Diplôme État relatif aux Fonctions d’Animation )
      • 04. BEATEP (Brevet État d’Animateur Technicien de l’Éducation Populaire et de la jeunesse)
      • 05. BAPAAT (Brevet d’Aptitude Professionnelle d’Assistant Animateur Technicien de la jeunesse et des sports)
      • 06. BP JEPS (Brevet Professionnel de la Jeunesse, de l’Education Populaire et du Sport)
      • 07. DE JEPS (Diplôme d’Etat de la jeunesse, de l’éducation populaire et du sport)
      • 08. DES JEPS (Diplôme d’Etat supérieur de la jeunesse, de l’éducation populaire et du sport)
    • 02. Les formations et diplômes non professionnels de l’animation : BAFA / BAFD / BASE
      • 01. Diplômes non professionnels : le BAFA
      • 02. Les organismes habilités à dispenser la formation théorique du BAFA
      • 03. Diplômes non professionnels : le BAFD
      • 04. Diplômes non professionnels : le BASE
  • 20. Accès à l’emploi
    • 02. L’aménagement des formations
      • L’aménagement des formations
    • 03. Les aides au financement des formations
      • Les aides au financement des formations
  • 30. Emploi dans le sport et l’animation
    • 01. Les emplois aidés dans les associations
      • Les emplois aidés dans les associations
    • 02. L’apprentissage
      • L’apprentissage
    • 03. Les dispositifs d’accompagnement et de soutien de l’emploi associatif
      • Les dispositifs d’accompagnement et de soutien de l’emploi associatif
    • 04. Le Plan Sport Emploi (PSE)
      • le Plan Sport Emploi
    • 05. Les nouvelles formes d’emploi et d’organisation du travail
      • Les nouvelles formes d’emploi et d’organisation du travail
    • 06. Les conventions collectives nationales du sport et de l’animation
      • Les conventions collectives nationales du sport et de l’animation
    • 07. Le Parcours Animation Sport (PAS)
      • Parcours Animation Sport (PAS)
  • 40. Calendrier des formations
    • 04. Le calendrier des examens et formations
      • Le calendrier des examens et formations
  • 50. Études et rapports
    • 01. Observatoire National des Métiers du Sport et de l’animation (ONMAS)
  • 60. Réglementation
    • 03. La validation des acquis de l’expérience (VAE)
      • 1. Qu’est ce que la VAE ?
      • 2. L’information et le conseil
      • 2. Le dossier de validation des acquis de l’expérience (VAE)
      • 3. Les outils de la validations des acquis de l’expérience
    • 05. La réglementation des diplômes professionnels
      • 01. Brevet professionnel de la jeunesse, de l’éducation populaire et du sport (BPJEPS)
        • Le brevet professionnel de la jeunesse, de l’éducation populaire et du sport (BP JEPS)
        • 10. Textes généraux
          • 10. Textes généraux
        • 20. Les spécialités du BPJEPS
          • 00. Activités aquatiques
          • 01. Activités de randonnées
          • 01. Activités du cirque
          • 01. Activités équestres
          • 02. Activités gymniques de la forme et de la force
          • 03. Activités nautiques
          • 04. Activités physiques pour tous
          • 05. Activités pugilistiques
          • 05. Activités sports collectifs
          • 06. Animation culturelle
          • 07. Animation sociale
          • 08. Golf
          • 09. Loisirs tous publics
          • 10. Pêche de loisir
          • 11. Sport automobile
          • 12. Techniques de l’information et de la communication
          • 20. Vol libre
        • 30. Les unités capitalisables complémentaires
          • 01. Aviron de mer
          • 02. Aviron d’initiation et de découverte
          • 03. Base-ball et soft-ball
          • 04. Bateau à moteur d’initiation et de découverte
          • 04. BMX
          • 05. Billards à poches
          • 05. Canoë-kayak « eau calme et rivière d’eau vive »
          • 06. Canoë-kayak « eau calme, mer et vague »
          • 07. Carambole
          • 07. Cerf volant
          • 08. Char à voile d’initiation et de découverte
          • 09. Conduite de loisir sur quad
          • 10. Conduite sur glace
          • 11. Cricket
          • 12. Croisière côtière
          • 13. Culturisme
          • 14. Cyclisme traditionnel
          • 15. Direction de CVL
          • 16. Engins tractés
          • 19. Flag et football américain
          • 22. Force athlétique
          • 25. Gymnastique acrobatique
          • 28. Gymnastique aérobic
          • 32. Gymnastique artistique féminine
          • 35. Gymnastique artistique masculine
          • 38. Gymnastique rythmique
          • 42. Haltérophilie
          • 45. Jet (véhicule nautique à moteur)
          • 48. Multicoques et dériveurs
          • 52. Parachutisme ascentionnel nautique
          • 55. Pêche de loisir en milieu maritime
          • 58. Pétanque
          • 61. Planche à voile
          • 65. Rugby à XIII
          • 68. Skateboard
          • 71. Ski nautique d’initiation et de découverte
          • 72. Squash
          • 74. Swin
          • 77. Trampoline
          • 81. Triathlon
          • 85. Tumbling
          • 89. Twirling
        • 40. Les certificats de spécialisation
          • 01. Accompagnement et intégration des personnes en situation de handicap
          • 01. Activités athlétiques
          • 02. Activités d’escalade
          • 03. Animation et insertion sociale
          • 04. Animation et maintien de l’autonomie de la personne
          • 05. Animation scientifique et technique
          • 06. Bowling et sport de quilles
          • 06. Cerf volant
          • 07. Course d’orientation
          • 07. Croisière
          • 09. Escrime
          • 15. Roller
          • 17. Tennis de table
          • 21. Tir à l’arc
          • 25. Tir sportif
        • 50. Equivalences - dispenses - passerelles
          • 01. Equivalences - dispenses - passerelles
        • 60. Les conditions d’exercice
          • 60. Les conditions d’exercice
        • 70. La validation des acquis de l’expérience (VAE)
          • 01. La validation des acquis de l’expérience
        • 80. L’apprentissage
          • 01. L’apprentissage
      • 02. Diplôme d’Etat de la jeunesse, de l’éducation populaire et du sport (DEJEPS)
        • 10. Textes généraux
          • 01. Textes généraux
        • 20. La spécialité perfectionnement sportif du DE JEPS et les mentions, unités complémentaires et certificats de spécialisation s’y rapportant
          • 01. Les mentions du DE JEPS spécialité perfectionnement sportif
            • 01. Activités physiques et sportives adaptées
            • 03. Aïkido, aïkibudo et disciplines associées
            • 05. Arts énergétiques chinois
            • 07. Arts martiaux chinois externes
            • 09. Arts martiaux chinois internes
            • 10. Attelages canins
            • 102. Muaythaï
            • 110. Parapente
            • 115. Pétanque
            • 12. Aviron
            • 120. Polo
            • 125. Roller-skating
            • 130. Rugby à XIII
            • 131. Rugby à XV
            • 135. Savate boxe française
            • 140. Skateboard
            • 145. Sport automobile circuit
            • 150. Sport automobile karting
            • 155. Sport automobile rallye
            • 16. Badminton
            • 160. Sport automobile tout terrain
            • 165. Squash
            • 17. Baseball, softball et cricket
            • 17. Billard
            • 170. Surf
            • 173. Taekwondo et disciplines associées
            • 175. Tennis
            • 176. Tennis de table
            • 18. BMX
            • 180. Tir à l’arc
            • 185. Tir sportif
            • 190. Triathlon
            • 20. Bowling
            • 200. Voile
            • 205. Volley-ball
            • 24. Canne de combat et bâton
            • 29. Canoë-kayak et disciplines associées en eau calme
            • 30. Canoë-kayak et disciplines associées en eau vive
            • 35. Char à voile
            • 40. Course d’orientation
            • 42. Cyclisme traditionnel
            • 45. Deltaplane
            • 50. Disciplines gymniques acrobatiques
            • 52. Disciplines gymniques d’expression
            • 60. Escrime
            • 65. Full contact
            • 68. Glisses aérotractées nautiques
            • 70. Golf
            • 75. Haltérophilie et musculation
            • 80. Handball
            • 85. Handisport
            • 90. Hockey
            • 92. Judo-jujitsu
            • 93. Karaté et disciplines associées
            • 95. Kick-boxing
          • 02. Les unités complémentaires du DE JEPS spécialité perfectionnement sportif
            • 20. Baby et mini-volley
          • 03. Les certificats de spécialisation du DE JEPS spécialité perfectionnement sportif
            • 30. Canoë-kayak et disciplines associées en mer
        • 25. La spécialité animation socio-éducative ou culturelle et les mentions s’y rapportant
          • 00. La spécialité animation socio-éducative ou culturelles et les mentions s’y rapportartant
          • 01. Animation sociale
          • 10. Développement de projets, territoires et réseaux
        • 40. La validation des acquis de l’expérience
          • 01. La validation des acquis de l’expérience
        • 50. L’apprentissage
          • 01. L’apprentissage
      • 03. Diplôme d’Etat supérieur de la jeunesse, de l’éducation populaire et du sport (DESJEPS)
        • 01. Le diplôme d’Etat supérieur de la jeunesse, de l’éducation populaire et du sport (DES JEPS)
        • 10. Textes généraux
          • 01. Textes généraux
        • 20. La spécialité performance sportive du DES JEPS et les mentions et certificats de spécialisation s’y rapportant
          • 02. Les mentions
            • 03. Aïkido, aïkibudo et disciplines associées
            • 05. Aviron
            • 10. Badminton
            • 100. Hockey
            • 102. Judo-jujitsu
            • 103. Karaté et disciplines associées
            • 105. Kick-boxing
            • 11. Baseball, softball
            • 110. Muaythaï
            • 115. Parapente
            • 12. Basket-ball
            • 120. Pétanque
            • 125. Roller-skating
            • 13. Billard
            • 130. Rugby à XIII
            • 135. Rugby à XV
            • 140. Savate boxe française
            • 145. Skateboard
            • 15. Bowling
            • 150. Spéléologie
            • 155. Sport adapté
            • 160. Squash
            • 165. Surf
            • 167. Taekwondo et disciplines associées
            • 170. Tennis
            • 175. Tennis de table
            • 180. Tir à l’arc
            • 185. Tir sportif
            • 190. Trampoline
            • 195. Tumbling
            • 20. Canoë-kayak et disciplines associées en eau calme
            • 200. Vol à voile
            • 205. Voile
            • 210. Volley-ball
            • 25. Canoë-kayak et disciplines associées en eau vive et en mer
            • 30. Char à voile
            • 35. Course d’orientation
            • 36. Cricket
            • 37. Cyclisme
            • 40. Deltaplane
            • 45. Escrime
            • 50. Full contact
            • 53. Glisses aérotractées nautiques
            • 55. Golf
            • 60. Gymnastique acrobatique
            • 65. Gymnastique aérobic
            • 70. Gymnastique artistique féminine
            • 75. Gymnastique artistique masculine
            • 80. Gymnastique rythmique
            • 85. Haltérophilie et musculation
            • 90. Handball
            • 95. Handisport
          • 03. Les certificats de spécialisation du DES JEPS spécialité performance sportive
            • 20. Beach-volley
            • 30. Canoë-kayak et disciplines associées en mer
        • 30. La spécialité animation socio-éducative ou culturelle du DES JEPS et les mentions s’y rapportant
          • 01. La spécialité animation socio-éducative ou culturelle du DES JEPS et les mentions s’y rapportant
          • 10. Direction de structure et de projet
      • 04. Brevets d’État d’éducateur sportif (BEES)
        • Brevet d’État d’educateur sportif (BEES)
        • 01. Textes communs
          • 01. Fondement législatif
            • Fondement législatif
          • 02. Brevets et diplômes
            • Règlementation des Brevets et diplômes
            • 01. Brevets d’État d’Éducateur Sportif (B.E.E.S.)
              • 01. Organisation
                • 01. Décret n° 2004-893 du 27 août 2004 pris pour l’application de l’article L. 363-1 du code de l’éducation
                • 02. Instruction N°04-181 du 17 novembre 2004 relative à la mise en oeuvre du décret N°2004-893 du 27 août 2004 pris pour l’application de l’article L. 361-1 du code de l’éducation
                • 03. Décret N° 91-260 du 7 mars 1991 modifié : organisation et conditions de préparation et de délivrance du B.E.E.S.
                • 04. Décret N° 76-556 du 17 juin 1976 : encadrement et enseignement des sports de montagne
              • 02. Jurys
                • Instruction N° 03 - 111 JS du 4 juillet 2003 relative à la constitution des jurys de diplôme
              • 03. Contenus
                • 01. Généralités
                  • 01. Arrêté du 30 novembre 1992 modifié : contenu et modalités d’obtention du B.E.E.S. à trois degrés
                  • 02. annexes 1 et 2 : points de bonification / programme de connaissances minimales 1^er degré
                  • 03. annexe 3 : programme des épreuves de formation commune 2^e degré
                  • 04. annexe 4 : programme des épreuves de formation commune 3^e degré
                  • 05. annexe 5 : convention de stage pédagogique en situation
                  • 06. annexe 6 : les équivalences
                  • 07. annexe 7 : les dispenses
                • 02. Certificat et stage de préqualification - Licence STAPS
                  • 01. Lettre DAF 1 N° 189 du 19 février 1997
                  • 02. Instruction N° 98-224 du 15 décembre 1998 : Organisation et conditions de préparation du B.E.E.S 1^er degré
                  • 03. Instruction N° 00-173 du 17 novembre 2000 : Licence STAPS / B.E.E.S à trois degrés
                  • 04. Instruction N° 02-098 JS du 03/05/2002 : Licence STAPS/BEESAN
                • 03. Conditions d’âge, délivrance des dossiers d’inscription
                  • 01. Instruction N° 99-053 du 17 mars 1999 : conditions d’accès aux épreuves des B.E.E.S.
                  • 02. Voir aussi au chapitre 2 : STAPS
                • 04. Formation générale commune aux métiers sportifs de la montagne
                  • Arrêté du 25 octobre 1976 : examens de formation générale commune aux métiers sportifs de la montagne
                • 05. Organisation du BEES (3^e degré)
                  • 01. Instruction N° 90-177 du 11 juin 1990 modifiée : B.E.E.S. 3^e degré
                  • 02. Instruction N° 98-025du 2 février 1998 : Liste des options du BEES (3^e degré)
                • 06. Validité du livret de formation
                  • Instruction N° 93-203 du 29 novembre 1993 : validité du livret de formation
                • 07. Liste des options et modalités (tous degrés)
                  • Liste des options et modalités (tous degrés)
              • 04. Inscriptions
                • 01. Titre de séjour pour les candidats de nationalité étrangère
                  • Courrier DEF2, n°706 du 24/07/2003 (DPA2)
                • 02. Timbre fiscal
                  • Instruction N°03-012 JS du 15 janvier 2003
                • 03. Copie certifiée conforme
                  • Instruction N° 01-197 JS du 30 Octobre 2001
                • 04. Code du service national
                  • Instruction N° 98-067 du 29 avril 1998
                • 05. Age
                  • Instruction N° 93-171 du 23 septembre 1993
                • 06. Attestation de formation aux premiers secours
                  • 01. Instruction N° 92-198 du 7 octobre 1992 : remplacement du B.N.S
                  • 02. Instruction N° 94-035 du 9 février 1994 : remplacement du C.F.A.P.S.E
                • 07. Admission des handicapés
                  • 01. Arrêté du 19 janvier 1994 : création d’une commission spécialisée pour la mise en oeuvre de dispositions particulières
                  • 02. Instruction N° 94-180 du 27 octobre 1994 : commission spécialisée pour la mise en oeuvre de dispositions particulières
                  • 03. Instruction N° 96-009 du 15 janvier 1996 : demandes de dispositions particulières
                  • 04. Note DAF 1 N° 1597 du 12 décembre 1995
                • 08. État civil
                  • Instruction N° 01-021 du 22 janvier 2001 : suppression de la fiche individuelle d’Etat civil
                • 09. Équivalences et dispenses
                  • 01. Arrêté du 18 juillet 1979 - Formation commune montagne - dispense de l’examen de formation générale
                  • 02. Arrêté du 11 mars 1983 - Formation commune montagne - dispense de l’examen de formation générale
                  • 03. Arrêté du 8 janvier 1985 - équivalence
                  • 04. Arrêté du 5 septembre 1996 fixant la liste des diplômes admis en équivalence à la licence en sciences et techniques des activités physiques et sportives en application du 1^o du premier alinéa de l’article 4 du décret no 85-720 du 10 juillet 1985 modifié
                  • 05. Lettre DAF 1 N° 627 du 22 juillet 1996
                  • 06. Lettre DAF 1 N° 224 du 28 février 1997
                  • 07. Lettre DAF 1 N° 336 du 4 avril 1998
                  • 08. Arrêté du 6 mai 2004 portant équivalence entre le BEES, le BEATEP et le BPJEPS
                • 10. Inscription au BEES 2
                  • 01. Note DAF 2 N° 00/2026 du 10 novembre 1998 : Diplôme fédéral homologué
                  • 02. Note DAF 1 N° 178 du 24 février 1998 : Athlètes de haut niveau étrangers :
                  • 03. Instruction N° 98-235 du 23 décembre1998 : extension aux ressortissants étrangers de l’accès à la formation aménagée en contrôle continu des connaissances réservée aux sportifs de haut niveau
                • 11. Contrat de qualification
                  • 01. Lettre MES du 27 octobre 1999 - Activités équestres
                  • 02. Lettre MES du 2 novembre 1999 - Tous BEES sauf activités équestres
              • 05. Validation des acquis professionnels (dispositions en vigueur dans les DOM-TOM)
                • 01. Décret N° 93-489 du 26 mars 1993 modifié
                • 02. Arrêté du 22 février 1999 : liste des diplômes délivrés
                • 03. Arrêté du 22 février 1999 : constitution du dossier
                • 04. Instruction N° 99-052 du 15 mars 1999
              • 06. Validation des acquis de l’expérience
                • 01. Loi de modernisation sociale N° 2002-73 du 17 janvier 2002 : articles 133 et suivants
                • 02. Décret n° 2002-615 du 26 avril 2002 pris pour l’application de l’article 900-1 du code du travail et des articles L. 335-5 et L. 335-6 du code de l’éducation relatif à la validation des acquis de l’expérience pour la délivrance d’une certification professionnelle
                • 03. Décret n° 2002-615 du 26 avril 2002 pris pour l’application de l’article 900-1 du code du travail et des articles L. 335-5 et L. 335-6 du code de l’éducation relatif à la validation des acquis de l’expérience pour la délivrance d’une certification professionnelle (rectificatif)
                • 04. Décret n° 2002-616 du 26 avril 2002 pris en application des articles L. 335-6 du code de l’éducation et L. 900-1 du code du travail, relatif au répertoire national des certifications professionnelles
                • 05. Décret n° 2002-795 du 3 mai 2002 relatif au congé pour validation des acquis de l’expérience
                • 06. Instruction N° 02-183 du 6 Novembre 2002 relative à la VAE
                • 07. Instruction N° 03-050 du 13 mars 2003 relative à la VAE - Dispositions particulières concernant les activités physiques ou sportives s’exerçant dans un environnement spécifique
                • 08. Instruction N°05-127 JS du 30 mai 2005
                • 09. Instruction N°05-168 JS du 8 août 2005
                • 10. Le dossier de demande de validation des acquis de l’expérience
              • 07. Article 43
                • 01. Code de l’Education : articles L 335-5 à L.335-6
                • 02. Décret N° 2002-1269 du 18 octobre2002 puis en application de l’article 43 de la loi N° 84-610 du 6 juillet 1984 modifiée
                • 03. Arrêté du 11 avril 2003 puis pour l’application du décret N° 2002-1269 du 18 octobre 2002 pris par l’application de l’article 43 de la loi N° 84-610 du 16 juillet 1984 modifiée
                • 04. Instruction N° 03-050 du 13 mars 2003 relative à la VAE
                • 05. Instruction N° 03-079 du 18 avril 2003 relative aux conditions d’application de l’arrêté du 11 avril 2003 pris pour l’application de l’article 7 du décret N° 2002-1269 du 18 octobre 2002 pris pour l’application de l’article 43 de la loi N° 84-610 du 16 juillet 1984 modifiée
              • 08. Assurances
                • 01. Assurance des stagiaires contre les accidents
                  • 01. Décret N° 93-392 du 18 mars 1993
                  • 02. Instruction N° 94-109 du 13 juin 1994 : protection contre les risques d’accidents survenus aux stagiaires
                • 02. Sécurité sociale : agrément des établissements publics
                  • Instruction N° 98-172 du 25 septembre 1998
                • 03. Situation du public lors des épreuves pédagogiques
                  • Note DAG 2 N° 1329 du 27 août 1999
                • 04. Assurance des candidats aux examens
                  • Note DPA 2 N° 0436 du 27 juin 2000
              • 09. Organisation et déroulement des examens
                • 01. Rôle et missions des inspecteurs coordonnateurs
                  • 01. Instruction N° 94-181 du 27 octobre 1994
                  • 02. Note DAF 2 N° 2060 du 20 novembre 1998
                • 02. Session dans un DOM ou un TOM
                  • Note DAF 2 N° 55 du 22 janvier 1998
                • 03. Jurys - participation des enseignants professionnels
                  • Note DAF 1 N° 1102 du 16 décembre 1996
                • 04. Usage de la langue française
                  • 01. Extraits de la Constitution et autres textes
                  • 02. Instruction N° 88-140 du 13 juillet 1988 : obligation de composer en français
                  • 03. Réponses du 13 janvier 1998 à une DDJS : candidats absents à une épreuve d’examen
                • 05. Interdiction de se présenter à un examen
                  • Décret N° 89-685 du 21 septembre 1989 : enseignement contre rémunération
                • 06. Communication des copies
                  • 01. Circulaire N° 82-21 du 19 février 1982
                  • 02. Note de service N° 85-041 du 30 janvier 1985
                  • 03. Note de service N°88-143 du 10 juin 1988
                • 07. Modèles d’arrêtés portant attribution de diplômes
                  • 01. Note DAF 1 N° 64 du 23 janvier 1997
                  • 02. Instruction N° 98-101 du 16 juin 1998
                  • 03. Circulaire N° 72-378 du 12 octobre 1972
                  • 04. Note du 27 juin 1989 : inscription des étudiants dans les établissements d’enseignement supérieur
              • 10. Autres équivalences
                • Arrêté du 26 octobre 2004 portant équivalence entre le brevet et la licence de planeur assortis d’une qualification d’instructeur de vol à voile et le BEES du 2^e degré
            • 02. Autorisations d’exercer - homologations
              • 01. Loi N° 2001-624 du 17 juillet 2001 portant diverses dispositions d’ordre social, éducatif et culturel"
                • Extrait
              • 02. Contrôle de l’enseignement contre rémunération
                • Décret N° 93-1035 du 31 août 1993
              • 03. Diplômes ouvrant droit à l’enseignement, l’encadrement et l’animation des APS
                • 01. Arrêté du 4 Mai 1995 modifié
                • 02. Arrêté du du 16 décembre 2004 modifié portant prorogation de l"homologation des diplômes inscrits à l’annexe de l’arrêté du 4 mai 1995 modifié
                • 03. Arrêté du 16 décembre 2004 portant sur la liste des diplômes, titres à finalité professionnelle et certificats de qualification ouvrant droit à l’enseignement des APS ou à l’entraînement de ses pratiquants, conformément à l’article L.363-1 du code de l’éducation
                • 04. Instruction N° 95-093 JS du 4 Mai 1995
                • 05. Instruction N° 00-056 JS du 31 Mars 2000 : homologation des diplômes autorisant l’encadrement des cativités physiques et sportives
                • 06. Instruction N° 01-122 du 25 juin 2001 : Liste d’homologation des diplômes arrêtés par le ministre chargé des sports
              • 04. Parcours acrobatiques
                • 01. Instruction N° 01-145 du 1^er août 2001 : protection du public dans le cadre des APS de Parcours Acrobatiques en Forêt
                • 02. Instruction N° 02- 099 JS du 3 mai 2002 relative à l’encadrement des activités physiques sur les parcours acrobatiques en foret.
                • 03. Instruction N°02-115JS du 20 Juin 2002 : encadrement des activités physiques sur les parcours acrobatiques en forêt (PAF)
                • 04. Instruction N° 03 - 112 JS du 4 juillet 2003 relative à la protection du public dans le cadre des APS des parcours acrobatiques en hauteur
                • 05. Instruction N° 03-140 JS du 14 Août 2003 relative à la protection du public dans le cadre des APS des « parcours acrobatiques en hauteur » (PAH)
                • 06. Instruction n°04-086 JS du 1^er juin 2004 relative à la protection du public dans le cadre des activités physiques et sportives des « parcours acrobatiques en hauteur » (PAH)
                • 07. Instruction n°04-093 JS du 16 juin 2004 relative aux modalités de mise en oeuvre de l’arrêté du 3 juin 2004 modifiant l’arrêté du 20 juin 2003 fixant les modalités d’encadrement et les conditions d’organisation et de pratique de certaines activités physiques dans les centres de vacances et les centres de loisirs sans hébergement
                • 08. Instruction n°05-150 JS du 15 juillet 2005 relative à la protection du public dans le cadre des APS « parcours acrobatiques en hauteur » (PAH)
              • 05. Autorisations spéciales d’exercer
                • Instruction N° 01-053 du 26 février 2001
              • 06. STAPS
                • 01. Instruction N° 99-41 du 18 février 1999 : rappel des prérogatives professionnelles des titulaires du DEUG STAPS
                • 02. Arrêté du 27 juillet 1999 (AQA) : modalités de délivrance de l’attestation de qualification et d’aptitude aux titulaires d’une licance STAPS
                • 03. Instruction N° 99-211 du 9 décembre 1999 (AQA)
              • 07. Autres
                • 01. Note DAF 1 N° 73 du 23 janvier 1997
                • 02. Lettre DAF 1 N° 156 du 11 février 1997
                • 03. Lettre DAF 1 N° 243 du 9 mars 1997
            • 03. Diplômes étrangers équivalents
              • 01. Enseignement contre rémunération
                • Décret N° 89-685 du 21 septembre 1989
              • 02. Décret N° 91-260 du 7 mars 1991
                • Décret N° 91-260 du 7 mars 1991
              • 03. Commission nationale des équivalences
                • 01. Arrêté du 16 janvier 1990 modifié
                • 02. Instruction N° 91-195 du 20 novembre 1991
                • 03. Instruction N° 98-197 du 9 novembre 1998
                • 04. Arrêté du 26 juin 1997 : ressortissants de l’Union Européenne
                • 05. Instruction N° 00-165 du 6 novembre 2000
                • 06. Instruction N° 00-184 du 30 novembre 2000
                • 07. Instruction N° 02-077 du 8 avril 2002
                • 08. Instruction N°98-235 JS du 23 décembre 1998 relative à l’extension aux ressortissants étrangers de l’accès à la formation aménagée en CCC réservée aux sportifs de haut niveau
                • 09. Instruction n°05-066 JS du 15 mars 2005 relative à la reconnaissance par équivalence de la formation d’éducateur sportif dispensée aux Seychelles
              • 04. Prestation de service et liberté d’établissement
                • 01. Décret N° 96-1011 du 25 novembre 1996
                • 02. Instruction N° 97-022 du 26 février 1997
                • 03. Instruction n°05-021 JS relative à l’exercice de la profession de moniteur de ski
            • 04. Lois et règlements abrogés - Diplômes français équivalents
              • 01. Généralités
                • 01. Loi N° 63-807 du 6 août 1963
                • 02. Loi N° 67-965 du 2 novembre 1967
              • 02. Diplômes ouvrant droit à l’exercice de la profession d’éducateur physique ou sportif
                • Arrêté du 30 juillet 1965 modifié
              • 03. Encadrement et enseignement des sports de montagne
                • 01. Arrêté du 27 octobre 1977 : mesures d’équivalences
                • 02. Arrêté du 8 juin 1979 : attribution par équivalence du brevet d’Etat de ski
          • 03. Apprentissage
            • Règlementation des Brevets et diplômes
        • 02. Jurisprudence des examens sportifs
          • Jurisprudence du Brevet d’État d’éducateur sportif
          • Compléments
            • 01. La responsabilité de l’administration du fait de l’organisation des BEES, M. Jean-Christophe LAPOUBLE
            • 02. Recours administratifs, recours contentieux : rôle de l’administration centrale, M^me Katia SIRI-LEFEBVRE
            • 03. Ouverture de l’examen
            • 04. Constitution du jury
            • 05. Déroulement des épreuves
            • 06. Évaluations, délibération, résultats
            • 07. Contestation des décisions du jury
            • 08. Bibliographie
        • 03. Sports d’opposition
          • Sports d’opposition
        • 04. Sports nautiques
          • Sport nautiques
        • 05. Sports collectifs
          • Sports collectifs
        • 06. Sports d’adresse, de précision et de vitesse
          • Sports d’adresse, de précision de vitesse
        • 07. Sports de plein air
          • Sports de plein air
        • 08. Sports d’expression et de maintien
          • Sports d’expression et de maintien
        • 09. Sports de montagne
          • Sports de montagne
        • 10. Recherche par spécialités
          • Recherche par spécialités
      • 05. Diplômes de l’animation socioculturelle (BASE, BEATEP, DEFA)
        • Diplômes de l’animation sociale et socio-culturelle
        • 01. B. A. S. E. (Brevet d’aptitude à l’animation socio-éducative)
          • Arrêté du 5 février 1970 modifié
        • 02. B. E. A. T. E. P. (Brevet d’Etat d’animateur technicien de l’éducation populaire et de la jeunesse)
          • 01. Création
            • Décret N° 86-687 du 14 mars 1986 modifié : brevet d’Etat d’animateur technicien de l’éducation populaire et de la jeunesse
          • 02. Spécialités
            • Arrêté du 19 février 1987 : création des spécialités du B.E.A.T.E.P
          • 03. Jurys
            • Instruction N° 03 - 111 JS du 4 juillet 2003 relative à la constitution des jurys de diplôme
          • 04. Equivalences - passerelles
            • Arrêté du 6 mai 2004 portant équivalence entre le BEES, le BEATEP et le BPJEPS
            • Instruction N° 05-180 JS du 5 avril 2005 relative à l’obtention de droit des 10 UC du BPJEPS aux titulaires de certains BEES et BEATEP
          • 05. Candidatures - Epreuves de sélection
            • 01. Arrêté du 10 décembre 1986 : Liste des diplômes permettant de faire acte de candidature au B.E.A.T.E.P.
            • 02. Arrêté du 25 août 1998 : conditions de dispense des épreuves de sélection du B.E.A.T.E.P.
            • 03. Instruction N° 98-164 JS du 14 septembre 1998 : conditions de dispense des épreuves de sélection du B.E.A.T.E.P.
            • 04. Instruction N° 00-174 JS du 23 novembre 2000 : dispense de l’épreuve écrite d’admissibilité (BEATEP)
            • 05. Courrier DEF2, n°706 du 24/07/2003 (DPA2) : Titre de séjour pour les candidats de nationalité étrangère
          • 06. Organisation de la formation
            • Instruction N° 95-049 du 27 février 1995 : Brevet d’Etat d’animateur technicien de l’éducation populaire et de jeunesse (BEATEP) - mesures relatives à l’organisation du dispositif de formation
          • 07. Programme de l’unité de formation générale
            • Arrêté du 10 décembre 1986 : Programme de l’unité de formation générale du B.E.A.T.E.P.
          • 08. Allègement du stage pratique
            • Arrêté du 13 février 1989 : conditions d’allégement de la durée du stage pratique dans le cadre de la préparation du B.E.A.T.E.P.
          • 09. Évaluation des candidats
            • Instruction N° 90-330 du 27 décembre 1990 : B.E.A.T.E.P - évaluation des candidats
          • 10. Validation des acquis de l’expérience
            • 01. Loi de modernisation sociale N° 2002-73 du 17 janvier 2002 : articles 133 et suivants
            • 02. Décret n° 2002-615 du 26 avril 2002 pris pour l’application de l’article 900-1 du code du travail et des articles L. 335-5 et L. 335-6 du code de l’éducation relatif à la validation des acquis de l’expérience pour la délivrance d’une certification professionnelle
            • 03. Décret n° 2002-615 du 26 avril 2002 pris pour l’application de l’article 900-1 du code du travail et des articles L. 335-5 et L. 335-6 du code de l’éducation relatif à la validation des acquis de l’expérience pour la délivrance d’une certification professionnelle (rectificatif)
            • 04. Décret n° 2002-616 du 26 avril 2002 pris en application des articles L. 335-6 du code de l’éducation et L. 900-1 du code du travail, relatif au répertoire national des certifications professionnelles
            • 05. Décret n° 2002-795 du 3 mai 2002 relatif au congé pour validation des acquis de l’expérience
            • 06. Instruction N° 02-183 du 6 Novembre 2002 relative à la VAE
            • 09. Le dossier de demande de validation des acquis de l’expérience
            • 10. Instruction N° 99-112 JS du 22 juin 1999 relative à la VAP dans le cadre du dispositif du BEATEP
          • 11. Modèle d’arrêté d’attribution du BEATEP
            • Instruction N°98-101 du 16 juin 1998
          • 12. Conditions d’exercice pour l’encadrement de la pêche
            • Instruction N°04-196 JS du 3 décembre 2004 relative aux qualifications requises et conditions d’exercice des personnes en charge de l’encadrement de la pêche
          • 13. Apprentissage
            • 01. Décret N° 2005-1392 du 8 novembre 2005 relatif à l’apprentissage et modifiant le code du travail
            • 02. Instruction N° 05-227 JS du 28 novembre 2005 relative aux compétencences des directeurs régionaux de la jeunesse, des sports et des loisirs dans le domaine de l’apprentissage
        • 03. D. E. F. A. (Diplôme d’Etat relatif aux fonctions de l’animation)
          • 01. Création
            • Décret N° 79-500 du 28 juin 1979 modifié : création du diplôme d’Etat relatif aux fonctions d’animation
          • 02. Inscriptions
            • Courrier DEF2, n°706 du 24/07/2003 (DPA2) : Titre de séjour pour les candidats de nationalité étrangère
          • 03. Programmes et modalités de la formation
            • 01. Arrêté du 18 août 1988 modifié : programmes et modalités de la formation préparatoire au D.E.F.A.
            • 02. Circulaire N° 88-184 du 18 août 1988 : formation préparant au D.E.F.A.
            • 03. Instruction N° 90-145 du 10 mai 1990 : modalités d’application des textes régissant le D.E.F.A.
          • 04. Dispense de scolarité
            • Arrêté du 8 octobre 1985 : dispense de scolarité dans le cadre du D.E.F.A.
          • 05. Centres publics régionaux de formation
            • Circulaire N° 84-31 du 27 février 1984 : création des centres publics régionaux de préparation au D.E..F.A.
          • 06. Conditions d’agrément des formations et de déclaration
            • 01. Arrêté du 31 mars 1995 : conditions d’agrément des formations préparatoires au D.E.F.A.
            • 02. Instruction N° 95-084 du 31 mars 1995 : conditions d’agrément des formations préparatoires au D.E.F.A.
            • Instruction N°05-114 JS du 18 mai 2005 relative au décrêt N°2005-198 pris pour application de l’article L.451-1 du code de l’action sociale et des familles et modifiant ce code
          • 07. Équivalences
            • Arrêté du 7 décembre 1979 : D.E.F.A. - première liste des diplômes et titre assimilés à ce diplôme
          • 08. Modèle d’arrêté d’attribution du DEFA
            • Instruction N°98-101 du 16 juin 1998
      • 06. Diplômes socio-sportifs (BAPAAT, DEDPAD)
        • Diplômes transversaux
        • B.A.P.A.A.T. : Brevet d’aptitude professionnelle d’assistant animateur technicien de la jeunesse et des sports
          • Agrément des formations
            • Instruction no 93-044 du 24 février 1993 (Jeunesse et Sports : bureau DAF)
          • Création
            • Décret no 93-53 du 12 janvier 1993 (Premier ministre ; Jeunesse et Sports)
          • Extension des compétences
            • Instruction no 93-168 du 14 septembre 1993 (Jeunesse et Sports : DAF)
          • Modèle d’arrêté d’attribution du BAPAAT
            • Instruction n° 98-101 du 16 juin 1998
          • Options, supports techniques
            • Arrêté du 10 août 1993 (Jeunesse et Sports)
            • Arrêté du 14 septembre 1993 (Jeunesse et Sports ; Agriculture et Pêche)
            • Arrêté du 4 mars 1993 (Jeunesse et Sports)
            • Instruction no 94-104 du 6 juin 1994 (Jeunesse et Sports : Délégué aux formations)
            • Instruction no 95-082 du 21 avril 1995 (Jeunesse et Sports : bureau DAF 2)
          • Organisation des formations
            • Arrêté du 19 janvier 1993 (Jeunesse et Sports)
            • Instruction no 93-076 du 26 mars 1993 (Jeunesse et Sports : DAF)
            • Instruction no 93-085 du 15 avril 1993 (Jeunesse et Sports : DAF)
            • Instruction no 93-144 du 29 juillet 1993 (Jeunesse et Sports : DAP)
            • Instruction no 95-155 du 11 septembre 1995 (Jeunesse et Sports : bureau DAF 2)
            • Instruction no 97-025 du 28 février 1997 (Jeunesse et Sports : bureau DAF 2)
        • D. E. - D. P. A. D. : Diplôme d’État de directeur de projet d’animation et de développement
          • Création
            • Décret no 95-713 du 9 mai 1995 (Premier ministre : Jeunesse et Sports)
          • Modèle d’arrêté du DE DPAP
            • Instruction n° 98-101 du 16 juin 1998
          • Organisation de la formation
            • Arrêté du 16 mai 1997 (Jeunesse et Sports)
            • Arrêté du 2 décembre 1997 (Jeunesse, Sports et Loisirs)