#Archive

• 16. La secrétaire d’État
  chargée des Sports
  • 04. Discours
    • Discours pour la signature de dix contrats de performance avec les CREPS | 10/06/2010 |
    • Intervention de Rama Yade, Secrétaire d’État chargée des sports, à l’occasion de la « Rencontre du sport scolaire » | 25/05/2010 |
    • 100. Discours de Madame Rama Yade à l’occasion de la cérémonie de passation de pouvoir - Paris XIII^e
    • 98. Inauguration de la nouvelle tribune du Stade Yves-du-Manoir - Colombes | 26/07/09 |
    • 98. « Les nouveaux défis du modèle sportif français » Grand Amphithéâtre de la Sorbonne | 06/09/2009 |
    • 99. Intervention de Rama Yade, devant les directeurs régionaux, directeurs régionaux adjoints et directeurs départementaux des services déconcentrés jeunesse et sports - Paris
    • Cérémonie d’ouverture du 3^e forum « Peace & Sport » , Monaco | 25/11/09 |
    • Clôture des premières Assises du Sport et du Développement Durable | 20/05/2010 |
    • Discours de Rama Yade à l’aéroport de Roissy CDG pour accueillir l’équipe de France de retour des Jeux Paralympiques de Vancouver | 23/03/2010 |
    • Discours de Rama Yade au conseil d’administration du CNDS du 6 mai 2010 | 06/05/2010 |
    • Discours de Rama Yade devant les élus et les socioprofessionnels, Guyane | 12/12/09 |
    • Discours de Rama Yade l’occasion de la remise du rapport « Grandes salles – ARENAS 2015 »
      | 10/03/2010 |
    • Discours devant les fédérations sportives du Royaume du Maroc et les cadres du Ministère de la jeunesse et des sports marocains, à l’occasion de la signature d’un protocole de coopération entre les deux ministères, dans le domaine du sport à RABAT | 07/06/2010 |
    • Discours en ouverture des premières Assises du Sport et du Développement Durable | 20/05/2010 |
    • Inauguration du Pôle Omnisports de Deauville-Trouville Deauville | 30/11/09 |
    • Intervention de Madame Rama YADE, Secrétaire d’Etat chargée des Sports A l’occasion de la Journée mondiale contre l’homophobie | 18/05/2010 |
    • Intervention de Rama Yade lors de la clôture du séminaire de la fédération française d’athlétisme dans le cadre du plan Antilles-Guyane
      | 31 /05/2010 |
    • Intervention de Rama Yade, secrétaire d’Etat chargée des Sports, devant les référents « sport et handicaps » | 03/12/09 |
    • Intervention Rama Yade devant les personnels du CREPS de Bourges | 03/12/09 |
    • Signature du protocole de reprise du CREPS d’Houlgate | 30/11/09 |
• @02. Jeunesse
  • @5. Les loisirs éducatifs et les pratiques culturelles et sociales
    • @03. Le soutien aux pratiques sociales
      • @10. Solidar’Eté
      • @40. « Tous différents tous égaux »
    • @05. La prévention et l’éducation à la santé
      • @30. Santé des jeunes
• Inicio
  • 01. Avisos legales
  • 03. Juventud
    • 01. Políticas para la juventud y la educación popular
      • 01. Políticas para la juventud y la educación popular
  • 04. Empleo-formación
    • 01. Empleo en deporte y la animación
      • 01. Los empleos ayudados en las asociaciones
      • 02. El Plan Deporte-Empleo
      • 03. Nuevas formas de empleo y organización del trabajo
      • 04. Los convenios colectivos nacionales del deporte y la animación
      • 05. Trayectorias de animación y deporte (PAS)
    • 02. Renovación de diplomas profesionales en el ámbito de la animación y del deporte
      • 01. Renovación de diplomas profesionales en el ámbito de la animación y del deporte
    • 03. La validación de los adquiridos de la experiencia (VAE)
      • 01. La validación de los adquiridos de la experiencia (VAE)
    • 04. Los diplomas no profesionales : BAFA y BAFD
      • 01. Los diplomas no profesionales : BAFA y BAFD
    • 05. Observatorio Nacional de Profesiones del Deporte y la Animación (OMNAS)
      • 01. Observatorio Nacional de Profesiones del Deporte y la Animación (OMNAS)
  • 05. Vida asociativa
    • 01. Derechos y disposiciones para los voluntarios
      • 01. Derechos y disposiciones para los voluntarios
    • 02. Portal www.associations.gouv.fr
      • 01. Portal www.associations.gouv.fr
    • 03. Apoyo al desarrollo de la vida asociativa
      • 01. Conferencia de la Vida Asociativa
      • 02. Apoyo al empleo asociativo y a la formación de los voluntarios
    • 04. Voluntariado asociativo y compromiso educativo
      • 01. Voluntariado asociativo
      • 02. Compromiso educativo (en acogidas colectivas de menores)

0. Index

• # Communication
  • 10. À la Une
    • « Le sport véhicule des valeurs indispensables à l’équilibre de la société »
    • A « J-1000 » des Jeux Equestres Mondiaux de Basse-Normandie
    • Annecy 2018 : Chantal Jouanno a rencontré Jean-Pierre Vidal et une délégation de sportifs
    • Annecy 2018 : retour sur la visite de la Commission d’évaluation du CIO
    • Attribution de la Ryder Cup 2018 à la France
    • Attribution du mondial de handball masculin 2017 à la France
    • Aux pratiquantes et pratiquants d’aïkido
    • Championnats du monde d’haltérophilie
    • Championnats du monde d’escrime au Grand Palais
    • Chantal Jouanno à Belgrade pour la finale de la Coupe Davis
    • Chantal Jouanno a fêté les champions de l’INSEP
    • Chantal Jouanno à la rencontre des sportifs de l’INSEP
    • Chantal Jouanno a reçu le Comité Ryder Cup
    • Chantal Jouanno a reçu les participants aux Mondiaux d’Escrime 2010
    • Chantal Jouanno a visité l’Office Central de Lutte contre les Atteintes à l’Environnement et à la Santé Publique
    • Chantal Jouanno annonce ses priorités pour 2011
    • Chantal Jouanno au salon « Destinations Nature »
    • Chantal Jouanno présente au Salon des Maires et au Forum SLTT
    • Clôture de la convention internationale Sport et Entreprise
    • Communication de Chantal Jouanno en Conseil des ministres
    • Conclusions de la mission de l’Inspection Générale de la Jeunesse et des Sports
    • Conférence Arenas Basketball
    • Conseil des ministres du 28 septembre
    • Contrat rempli pour le ministre à Londres
    • Création du Comité stratégique international
    • David Douillet à la rencontre des acteurs du sport de Sannois
    • David Douillet à Lausanne pour lutter contre la corruption sportive
    • David Douillet en visite en Nouvelle-Zélande
    • Déjeuner avec le comité d’éthique des Etoiles du Sport
    • Déplacement à Bruxelles de Chantal Jouanno
    • Déplacement à Châteaubriant pour échanger avec les bénévoles sportifs
    • Déplacement à Claye-Souilly
    • Déplacement à l’INSEP, à la rencontre des Directeurs Départementaux en charge de la cohésion sociale
    • Déplacement au Brésil
    • Déplacement au Conseil de l’Europe
    • Déplacement dans le Nord
    • Déplacement dans le Pas-de-Calais
    • Déplacement dans le Rhône, puis en Isère
    • Déplacement dans les Alpes-Maritimes
    • Déplacement dans les Pyrénées-Orientales
    • Déplacement de Chantal Jouanno à Shanghai
    • Déplacement de David Douillet en Nouvelle-Zélande
    • Déplacement en Alsace à l’occasion du Rallye de France
    • Déplacement en Nouvelle-Calédonie
    • Des bénévoles de la Seine-Saint-Denis récompensés
    • Entretien avec des sportifs de haut-niveau
    • Entretien avec Lord Bates
    • Ethique du sport et droits des sportifs
    • Groupe de travail dédié à l’organisation de la Coupe du Monde de football 2022 au Qatar
    • Inauguration d’un sol sportif d’éveil dans les Yvelines
    • Inauguration du Salon de la plongée
    • Inauguration du Salon du Cheval
    • INSEP - Soirée des Champions
    • Installation de la Conférence nationale du sport
    • Installation du comité du supportérisme
    • Installation du comité permanent de lutte contre les discriminations
    • Installation du groupe de travail sur la préservation de l’intégrité des compétitions sportives face au développement des paris sportifs en ligne
    • Isabelle Severino décorée Chevalier de l’Ordre National du Mérite
    • J-500 avant les Jeux Olympiques et Paralympiques de Londres
    • Journée internationale du bénévolat
    • Journée Internationale du Bénévolat
    • La Transat Jacques Vabre
    • Lancement de l’Atlas et du Diagnostic territorial approfondi dans le champ des activités physiques et sportives
    • Lancement de la mission officielle dédiée au Grand Paris du Sport
    • Lancement de l’année olympique à Londres
    • Lancement des journées « Sport – Santé – Bien-être »
    • Lancement public de la Stratégie Nationale de Développement Durable du Sport
    • Le Conseil de l’Union Européenne des Ministres des Sports
    • Le Président de la République et le Ministre des Sports reçoivent les joueurs du XV de France
    • Le Salon des Maires
    • Le Salon des Sports de Bordeaux
    • Les élus en charge des sports réunis au Ministère
    • Les handballeurs français à l’Elysée
    • Lucie Décosse élevée au grade de Chevalier dans l’Ordre national de la Légion d’honneur
    • Lutte contre le dopage et le trafic des produits dopants
    • Lutte contre les paris illégaux et irréguliers
    • Modernisation des CREPS
    • Ouverture des championnats du monde de judo
    • Passation de pouvoirs entre Chantal Jouanno et David Douillet
    • Passation de pouvoirs entre Roselyne Bachelot-Narquin, Rama Yade et Chantal Jouanno
    • Point d’étape sur l’expérimentation « Cours le matin, sport l’après-midi »
    • Rama Yade aux Assises du sport et du développement durable de la région Ile-de-France
    • Rama Yade présente la charte contre l’homophobie dans le sport
    • Rama Yade salue le succès des Etats généraux du football français
    • Rama Yade soutient les directeurs techniques nationaux
    • Réception de l’équipe de France de Judo rapatriée du Japon
    • Réception de l’équipe féminine de l’Olympique Lyonnais
    • Réception des athlètes ayant participé aux Championnats d’Europe d’athlétisme
    • Réception des équipes de France de sports d’hiver
    • Réception en l’honneur de l’organisation de la Ryder Cup 2018 en France
    • Réception en l’honneur des derniers médaillés des Championnats d’Europe de Karaté et des Championnats du Monde de Taekwondo
    • Réception en l’honneur des judokas médaillés 2011 et présentation du dispositif de retraite des sportifs de haut niveau
    • Réception en l’honneur des sportifs handisport
    • Réception en l’honneur d’Alain Mimoun
    • Remise du livre vert du supportérisme
    • Remise du rapport de l’ARJEL
    • Rencontre avec des élus de l’Assemblée territoriale de Wallis-et-Futuna
    • Rencontre avec Garry Kasparov
    • Rencontre avec M. Wilfried Lemke, Secrétaire général adjoint des Nations Unies
    • Rencontre de Chantal Jouanno avec l’ensemble des chefs d’établissements
    • Rencontres EDF Handisport 2011
    • Restitution des travaux de l’Assemblée du sport
    • Réunion avec les élus de l’ANDES au Ministère des Sports
    • Réunion de conciliation concernant l’arbitrage dans le football
    • Séance de questions d’actualité au gouvernement à l’Assemblée Nationale
    • Signature de la convention constitutive du GIP
    • Signature de la convention « Sport et développement durable » avec WWF France
    • Soirée des Champions du Monde 2010
    • Stage préparatoire des équipes de France de Judo avant les mondiaux de Judo à Paris
    • Table ronde « Guyane, base avancée 2014-2016 »
    • Thibaut Fauconnet honoré pour son grand chelem en patinage de vitesse
    • Troisième championnat international de Double Dutch
    • Trophée du sportif français de l’année 2011
    • Trophée Jules Verne - Victoire de Loïck Peyron sur Banque Populaire V
    • Visite du Centre National de Rugby
    • Voeux à la presse
    • « La lutte contre le dopage est efficace »
  • 100. Événements
    • 10. Événements
      • Evénements
    • 20. Agenda des événements
      • 10. Agenda des événements
  • 100. Statistiques
    • 01. STAT INFO
      • STAT INFO
    • 02. Chiffres-clés
      • Chiffres-clés
    • 03. Données détaillées
      • 02. Licences et groupements sportifs : archives
      • Données détaillées 2011
    • 04. Définitions et méthodes
      • 01. Définitions
      • 02. Recensement des licences et clubs sportifs
  • 15. Zoom sur...
    • 012. L’assemblée du sport
    • 013. Proposition de loi de Bernard DEPIERRE relative à l’organisation de l’Euro 2016
    • 014. Caen accueille le Championnat du Monde de hockey sur glace féminin de deuxième division.
    • 016. Doter la France des grandes salles sportives qu’elle mérite
    • 017. Remboursement des frais de gendarmerie lors de manifestations sportives
    • 018. Enquête Nationale : l’accueil des personnes en situation de handicap dans les associations sportives
    • 019. Conférence Internationale « Politiques et infrastructures pour l’activité physique et le sport : bonnes pratiques en Europe - POIN 2010"
    • 020. Année croisée France-Russie 2010
    • 021. Ser­vi­ces déconcen­trés
    • 030. Lancement de la campagne de prévention des accidents en montagne 2010 « Pour que la montagne reste un plaisir ... »
    • 035. Paralympiques 2010 - Les Jeux continuent !
    • 040. Etats généraux des sports urbains au Stade Pierre de Coubertin à Paris
    • 040. Le futur Vélodrome de Saint Quentin-en-Yvelines
    • 045. 3^e Nuit de l’Eau le samedi 20 mars 2010
    • 050. Tout savoir sur la révision générale des politiques publiques
    • 055. Etat des lieux de l’offre des bassins de natation en France
    • 060. Colloque International « Le Football, l’Europe et ses Régulations »
    • 060. Sites gouvernementaux
    • 15. Destinations nature, le salon des nouvelles randonnées
    • 26^e UNIVERSIADE D’ETE - Shenzhen 2011 - Chine
    • Année européenne 2012 « Vieillissement actif et solidarité entre les générations »
    • Le salon des maires
    • Les cahiers du Pôle - Sport et maternité
    • Parcours du Cœur 31 mars et 1^er avril 2012 – une manifestation sous le haut patronage du Ministère des Sports
    • Rendez-vous « Sport, Santé, Bien-être »
  • 20. Espace presse
    • 001. Service de presse
      • Service de presse
    • 002. Dossiers de presse
      • 100. Plan de prévention du dopage et du trafic des produits dopants
      • Diagnostic territorial approfondi dans le champ des activités physiques et sportives
      • Extraits de l’Atlas des équipements sportifs français
      • Présentation du dispositif « retraite pour des sportifs au haut niveau »
      • Sentez-vous sport, santé vous bien
      • Voeux de David Douillet
    • 003. Communiqués de presse
      • Championnats d’Europe de Judo à Vienne
      • 100. Août / septembre 2009
      • 101. Juin / juillet 2009
      • 102. Mars / mai 2009
      • 103. Janvier / février 2009
      • 10^e Journée Nationale de la Spéléologie et du Canyonisme
      • 24 heures du mans
      • 42^e édition des Masters de tennis de Londres
      • 42^e solitaire du Figaro - Victoire de Jérémie Beyou
      • 80^e rallye de Monte Carlo
      • 97. Février 2010 / Mars 2010
      • 97^e édition du Tour de France
      • 98. Décembre 2009 / janvier 2010
      • 99. Octobre / novembre 2009
      • 9^e Championnat du Monde de Voltige 2010
      • Adoption de la proposition de loi visant à renforcer l’éthique du sport et les droits des sportifs
      • Adoption par l’Assemblée Nationale du dispositif de retraite des sportifs de haut niveau
      • Amendement TRUCY - Adoption hier soir par le Sénat d’un amendement permettant le financement du plan de construction et de rénovation des stades pour l’Euro 2016
      • Article Mediapart
      • Assemblée du sport - Consultation en ligne - Le sport, un enjeu de la société du 21^e siècle : Construire ensemble une Assemblée du sport pérenne
      • Assemblée fédérale de la fédération française de Football
      • Assises nationales du sport et du développement durable
      • Attribution de la Ryder Cup à la France
      • Attribution des Championnats du monde d’athlétisme IPC 2013 à la France
      • Attribution du mondial de handball masculin 2017 à la France
      • Bernard Lapasset réélu président de l’IRB, une grande victoire pour le sport français
      • Campagne nationale de prévention des accidents en montagne l’été Saison 2010 « Pour partir en montagne l’été en sécurité »
      • Candidature d’Annecy à l’organisation des Jeux Olympiques d’hiver 2018
      • Canoë Kayak, championnat d’europe de marathon senior, -23 ans et junior
      • Championnat d’Europe de cross INAS
      • Championnat d’europe de cross-contry
      • Championnat d’Europe de patinage artistique
      • Championnat d’Europe de patinage artistique
      • Championnat d’Europe de patinage artistique en danse sur glace
      • Championnat d’Europe de patinage de vitesse - Hongrie
      • Championnat d’Europe de short track à Mlada Boleslav (République Tchèque)
      • Championnat du Monde Automobile Voitures de tourisme WTCC Macao (Chine)
      • Championnat du Monde d’haltérophilie 2011
      • Championnat du monde de Biathlon
      • Championnat du Monde de course d’orientation
      • Championnat du monde de saut à skis
      • Championnat du monde de ski alpin
      • Championnat du monde de ski nautique
      • Championnat du monde de tir à Munich
      • Championnat du Monde de triathlon sprint
      • Championnat du Monde Espoir de cyclisme
      • Championnat du Monde Trampoline – Tumbling Birmingham (GB)
      • Championnat du monde WAKO de Skopje du 25 au 30 octobre 2011
      • Championnats d’Europe d’athlétisme
      • Championnats d’Europe d’athlétisme en salle
      • Championnats d’Europe d’athlétisme en salle
      • Championnats d’Europe d’athlétisme en salle de sport adapté
      • Championnats d’Europe d’escrime
      • Championnats d’Europe d’escrime
      • Championnats d’Europe de canöé kayak 2010
      • Championnats d’Europe de danse sur glace
      • Championnats d’Europe de golf amateur par équipes hommes
      • Championnats d’Europe de gymnastique artistique finale du concours général masculin et féminin
      • Championnats d’Europe de gymnastique artistique messieurs à Birmingham (Grande Bretagne)
      • Championnats d’Europe de gymnastique artistique messieurs à Birmingham (Grande Bretagne)
      • Championnats d’Europe de judo
      • Championnats d’Europe de judo
      • Championnats d’Europe de judo
      • Championnats d’Europe de karaté
      • Championnats d’Europe de kayak-polo
      • Championnats d’Europe de natation
      • Championnats d’Europe de natation
      • Championnats d’Europe de natation
      • Championnats d’Europe de natation
      • Championnats d’Europe de natation
      • Championnats d’Europe de natation 2010
      • Championnats d’Europe de natation handisport
      • Championnats d’Europe de slalom de canoë-kayak
      • Championnats d’Europe de tir
      • Championnats d’Europe de tir
      • Championnats d’Europe de trampoline en Bulgarie
      • Championnats d’Europe de vol à voile
      • Championnats d’Europe sénior d’équitation endurance
      • Championnats du Monde d’athlétisme - Renaud Lavillénie, médaillé de bronze
      • Championnats du monde d’athlétisme handisport
      • Championnats du Monde d’athlétisme, 100 km
      • Championnats du Monde d’aviron, Valides et Handicapés
      • Championnats du monde de biathlon
      • Championnats du Monde de BMX
      • Championnats du Monde de canoë-kayak slalom
      • Championnats du Monde de canoë-kayak slalom
      • Championnats du Monde de Course en Ligne de Canoe-Kayak
      • Championnats du monde de curling double mixte
      • Championnats du monde de cyclisme handisport
      • Championnats du monde de cyclisme sur piste
      • Championnats du monde de cyclisme sur piste à Apeldoorn (Pays-Bas)
      • Championnats du monde de descente de canoë-kayak
      • Championnats du monde de handball
      • Championnats du monde de Handball féminin
      • Championnats du Monde de judo - Gévrise Emane médaillée d’or
      • Championnats du Monde de judo - Lucie Décosse et Audrey Tcheuméo médaillées d’or
      • Championnats du Monde de judo - Teddy Riner, médaillé d’or
      • Championnats du Monde de judo - Ugo Legrand, médaillé de bronze
      • Championnats du Monde de motocyclisme
      • Championnats du Monde de natation
      • Championnats du Monde de natation eau libre
      • Championnats du Monde de natation handisport
      • Championnats du Monde de para-cyclisme
      • Championnats du Monde de para-cyclisme
      • Championnats du monde de parachutisme
      • Championnats du monde de roller inline hockey féminin
      • Championnats du monde de ski alpin
      • Championnats du monde de ski alpin
      • Championnats du monde de ski alpin handisport
      • Championnats du Monde de ski alpin handisport
      • Championnats du monde de ski alpin handisport
      • Championnats du monde de ski alpin handisport
      • Championnats du monde de ski nordique
      • Championnats du monde de snowboard
      • Championnats du Monde de sports de boules masculin
      • Championnats du monde de taekwondo
      • Championnats du monde de tir à l’arc
      • Championnats du monde de triathlon longue distance
      • Championnats du monde de voile ISAF
      • Championnats du monde d’aviron
      • Championnats du monde d’escrime
      • Championnats du monde junior de surf
      • Championnats d’Europe de cyclisme sur piste
      • Championnats d’Europe de short track
      • Championnats d’Europe de short track
      • Championnats d’Europe d’escrime
      • Championnats d’Europe d’escrime
      • Championnats d’Europe féminin de boxe
      • Championnats d’Europe Handisport de Tir à l’Arc 2010
      • Chantal JOUANNO adresse ses chaleureuses félicitations à Camille LACOURT pour l’obtention de sa médaille d’argent sur 100m dos lors des championnats du monde en petit bassin à Dubaï, ce 16 décembre 2010.
      • Chantal JOUANNO adresse ses chaleureuses félicitations à Camille MUFFAT pour sa médaille d’or en 200m nage libre et Fabien GILOT pour sa médaille d’argent dans le 100m nage libre pendant les championnats du monde de natation petit bassin de Dubaï.
      • Chantal JOUANNO adresse ses chaleureuses félicitations aux nageurs du relais 4x100m, Alain BERNARD, Frédérick BOUSQUET, Fabien GILOT et Yannick AGNEL, auxquels il faut ajouter Boris STEIMETZ et William MEYNARD, alignés en séries, pour leur premier titre mondial en relais obtenu à Dubaï, ce 15 décembre 2010.
      • Chantal JOUANNO adresse ses chaleureuses félicitations aux nageurs du relais 4x200m, Yannick AGNEL, Fabien GILOT, Clément LEFERT et Jérémy STRAVIUS, pour leur médaille de bronze obtenue lors des championnats du monde en petit bassin à Dubaï, ce 16 décembre 2010.
      • Chantal JOUANNO félicite Monsieur Alexey SOROKIN, directeur général du comité de candidature de la Russie, et SA Sheikha Moza bint NASSER, présidente de la Fondation du Qatar pour l’Education, la Science et le Développement de la Communauté, pour la désignation de leur pays pour l’organisation respective des Coupes du monde FIFA 2018 et 2022.
      • Chantal JOUANNO nomme Vincent ROLLAND à la présidence du conseil d’administration de l’Ecole nationale des sports de montagne
      • Chantal JOUANNO salue l’action des forces Françaises et d’Eurojust (Organe européen chargé de coordonner les actions judiciaires des États membres) s’agissant du démantèlement du plus important réseau de trafic de produits dopants à ce jour en Europe.
      • Chantal JOUANNO salue la décision de l’Assemblée fédérale de la fédération française de football, qui a validé ce matin à une très large majorité les principes de la réforme de la gouvernance décidés lors des États généraux du football français les 28 et 29 octobre derniers.
      • Chantal Jouanno salue le vote par l’Assemblée fédérale de la réforme des statuts de la Fédération Française de Football
      • Chantal JOUANNO se réjouit de la décision du CSA qui a sélectionné le projet de chaîne de la LFP, « Cfoot », pour la télévision numérique terrestre.
      • Chantal JOUANNO se rendra à Belgrade dimanche 5 décembre, pour la Finale de la Coupe Davis, qui oppose l’équipe de Serbie à l’équipe de France.
      • Chantal Jouanno s’associe au monde du golf en deuil.
      • Colloque International : « Le Football, l’Europe et ses Régulations »
      • Conseil d’administration extraordinaire du CNDS Création du Comité stratégique international
      • Conseil de l’Union Européenne des Ministres des Sports
      • Conseil d’administration du CNDS
      • Coulée de neige à Chamonix
      • Coupe de l’America
      • Coupe du monde de biathlon
      • Coupe du monde de combiné nordique
      • Coupe du Monde de combiné nordique de Chaux-Neuve.
      • Coupe du Monde de Rugby 2011 - Inauguration de la statue « L’Enjeu » à Christchurch
      • Coupe du monde de short track
      • Coupe du monde de short track
      • Coupe du Monde de Ski - Kranjska Gora (Slovénie)
      • Coupe du monde de ski alpin
      • Coupe du monde de ski alpin - Autriche
      • Coupe du monde de ski alpin - Chantal JOUANNO adresse ses sincères félicitations à Tessa WORLEY pour sa victoire lors de l’épreuve de slalom géant de Semmering en Autriche.
      • Coupe du monde masculine de ski alpin
      • D.Douillet et F.Mitterrand se félicitent de l’inscription au patrimoine culturel immatériel de l’humanité de l’équitation de tradition française
      • Décès de François Besson
      • Décès de Jean Boiteux
      • Décès de Joël BALAVOINE
      • Décès de Juan Antonio Samaranch
      • Décès de M. Piotr Nurowski, Président du Comité Olympique Polonais
      • Décès de Pierre Jonqueres d’Oriola
      • Décès de Pierre Quinon, champion olympique
      • Décès d’Albert Ferrasse
      • Décision des joueurs de l’Equipe de France de football de reverser leurs primes de Coupe du monde au football amateur.
      • Déplacement à Bobigny
      • Déplacement à Châteaubriant sur le thème du bénévolat
      • Déplacement à Clermont-Ferrand - Convention internationale 2011 Sport et Entreprise Michelin
      • Déplacement à Fontainebleau
      • Déplacement à Fontainebleau
      • Déplacement à Lyon - Match de la Ligue des Champions Olympique Lyonnais - Real de Madrid
      • Déplacement à Marseille (Bouches-du-Rhône)
      • Déplacement à Montmagny
      • Déplacement à Voiron
      • Déplacement aux championnats du monde d’haltérophilie - Paris 2011
      • Déplacement dans le Pas-de-Calais
      • Déplacement de Chantal JOUANNO à l’occasion du match amical Angleterre - France
      • Déplacement en Afrique du Sud
      • Deuxième édition des rendez-vous « Sport - Santé - Bien-être »
      • Drame de Furiani
      • Election de Mr Jean-Luc Rougé, nouveau secrétaire général à la Fédération Internationale de Judo
      • Eliminatoires de la Coupe du Monde FIFA 2011 de football féminin
      • Entretien avec des sportifs de haut-niveau
      • Entretien avec M.ABOUBACAR SIDIKI CAMARA
      • Entretien avec Max GUAZZINI et Bernard LAPORTE
      • Equipe de France féminine de Judo
      • Etat d’avancement du Grand Stade de Lyon pour l’Euro 2016 : Nathalie Kosciusko-Morizet et David Douillet reçoivent le Président de l’Olympique lyonnais et confirment les engagements de l’Etat
      • Etats généraux du football français
      • EURO 2016
      • Finale de la Coupe d’Europe de rugby
      • Finale de la Coupe du Monde de Rugby en Nouvelle-Zélande
      • Grand Prix de France Motocycliste
      • Guide pratique « Accompagner les groupements d’employeurs associatifs »
      • Installation de la Conférence Nationale du Sport
      • Installation du groupe de travail sur la préservation de l’intégrité des compétitions sportives face au développement des paris sportifs en ligne
      • Invitation presse
      • Invitation presse - Atelier presse de l’assemblée du sport
      • Invitation presse - Déplacement à Drancy
      • Invitation presse - Déplacement de Luc Chatel et de Chantal Jouanno dans l’académie de Créteil - Point d’étape de l’expérimentation « Cours le matin, sport l’après-midi »
      • Invitation presse - Passation
      • Invitation presse - Présentation des voeux à la presse
      • Invitation presse de M. David Douillet, Ministre des Sports et M. Pierre Lellouche, Secrétaire d’Etat chargé du Commerce extérieur
      • Jeux Mondiaux pour sportifs handicapés mentaux
      • Journée mondiale contre l’homophobie
      • L’OM, champion de France 2010
      • La secrétaire d’Etat chargée des sports souhaite apporter les informations suivantes concernant son déplacement en Afrique du sud
      • Lancement de la 10^e campagne de prévention des accidents en montagne l’hiver 2011-2012
      • Lancement de la 3^e édition de l’opération Savoir Nager.
        Un programme d’apprentissage de la natation proposé gratuitement à tous les enfants de 7 à 12 ans
      • Lancement de l’année olympique - David Douillet en visite à Londres
      • Lancement de l’Atlas et du Diagnostic territorial approfondi dans le champ des activités physiques et sportives
      • Lancement public de la Stratégie Nationale de Développement Durable du Sport
      • Le Conseil d’administration du Centre National du Développement du Sport (CNDS)
      • Le Grand Paris du Sport
      • Le ministère des Sports et le CNDS, des acteurs incontournables du ‘Village du Sport’, au Salon des Maires – Porte de Versailles
      • Les 25 et 26 septembre, « Sentez-vous sport, santé vous bien ! »
      • Les sports, sujet majeur dans le Grand Paris
      • Liste de l’équipe de France pour la coupe du monde 2010
      • Lucie Décosse élevée au grade de Chevalier dans l’Ordre national de la Légion d’honneur
      • Lutte contre les paris illégaux et irréguliers
      • Lutte contre l’homophobie par le sport
      • Madame Chantal JOUANNO adresse ses chaleureuses félicitations à Cyprien RICHARD pour sa victoire lors de l’épreuve de slalom géant d’Adelboden en Suisse, ses félcitations à Thomas FANARA pour sa troisième place ainsi qu’à l’encadrement pour ces excellents résultats.
      • Madame Chantal JOUANNO, Ministre des Sports, assistera au test match de rugby, qui opposera la France à l’Australie
      • Madame Chantal JOUANNO, Ministre des Sports, se rendra à l’Office Central de Lutte contre les Atteintes à l’Environnement et à la Santé Publique (OCLAESP - Quartier du Fort. 94110 Arcueil), vendredi 7 janvier 2011.
      • Madame Rama Yade se rendra à Budapest, vendredi 13 août, pour assister aux Championnats d’Europe de natation.
      • Madame Rama YADE, secrétaire d’Etat chargée des Sports, se rendra à Saint-Quentin, samedi 11 septembre 2010, à l’occasion de l’inauguration de la « Bul » (Base urbaine de loisirs), en présence de Monsieur Pierre ANDRE, sénateur de l’Aisne et maire de Saint- Quentin, et de Monsieur Xavier BERTRAND, député de l’Aisne
      • Master mondial judo
      • Médaille d’argent du relais 4x200m nage libre masculin
      • Médaille de bronze de Camille Muffat
      • Médaille de bronze de William Meynard
      • Médailles de bronze d’Alain Bernard et de Mélanie Henique
      • Mondiaux de Khanty Mansiysk (Sibérie)
      • Mondiaux de ski freestyle
      • Mondiaux d’athlétisme handisport
      • Monsieur David Douillet, Ministre des Sports, prend acte de la décision de la Communauté Urbaine du Grand Nancy relative à l’abandon du projet de rénovation du Stade Marcel Picot
      • Note aux rédactions
      • Note aux rédactions
      • Note aux rédactions
      • Note aux rédactions
      • Note aux rédactions
      • Note aux rédactions
      • Note aux rédactions
      • NOTE AUX REDACTIONS - « J - 500 »
      • Note aux rédactions - Accord de partenariat entre la Caisse des Dépôts et Consignations et le GIP Annecy 2018
      • Note aux rédactions - Actualisation du programme
      • Note aux rédactions - Assemblée du Sport
      • Note aux rédactions - Cérémonie d’ouverture des Championnats du Monde d’Escrime 2010
      • Note aux rédactions - Championnats du Monde de judo 2011 - Tirage au sort
      • Note aux rédactions - Championnats d’Europe d’athlétisme à Barcelone
      • Note aux rédactions - Championnats d’Europe d’athlétisme en salle
      • Note aux rédactions - Chantal JOUANNO se rendra au 39^e Salon du cheval, Parc des Expositions de Paris-Nord Villepinte, mercredi 8 décembre à partir de 17heures.
      • Note aux rédactions - Conférence de presse
      • Note aux rédactions - Coupe du Monde de Tennis de Table 2011
      • Note aux rédactions - David Douillet au journal télévisé de France 2
      • Note aux rédactions - Débat avec les élus en charge du sport en co-organisation avec l’Association Nationale des Elus en charge du Sport (ANDES)
      • Note aux rédactions - Déjeuner avec l’équipe de France féminine de Judo
      • Note aux rédactions - Déjeuner de Chantal Jouanno avec M. Noël Le Graët
      • Note aux rédactions - Demi-finale de l’Euro UEFA des moins de 19 ans
      • Note aux rédactions - Déplacement à Auckland, demi-finale de la Coupe du Monde de Rugby 2011
      • Note aux rédactions - Déplacement à Bordeaux - 23^e édition du Salon des Sports
      • Note aux rédactions - Déplacement à Bourges (18)
      • Note aux rédactions - Déplacement à Brest
      • Note aux rédactions - Déplacement à Caen
      • Note aux rédactions - Déplacement à Cavaillon (Vaucluse)
      • Note aux rédactions - Déplacement à Chamonix
      • Note aux rédactions - Déplacement à Chantilly (Oise)
      • Note aux rédactions - Déplacement à Claye-Souilly (77) - Inauguration du dojo David Douillet
      • Note aux rédactions - Déplacement à Courcouronnes
      • Note aux rédactions - Déplacement à Cracovie, réunion informelle des Ministres européens des Sports
      • Note aux rédactions - Déplacement à Kaunas, pour la finale de l’Eurobasket masculin 2011
      • Note aux rédactions - Déplacement à Lamotte-Beuvron (41)
      • Note aux rédactions - Déplacement à Lausanne
      • Note aux rédactions - Déplacement à Londres - Finale de la Coupe de la Ligue des Champions féminines
      • Note aux rédactions - Déplacement à Mönchengladbach- Demi-finale de la Coupe du Monde Féminine de la FIFA
      • Note aux rédactions - Déplacement à Saint-Malo (Ille-et-Vilaine)
      • Note aux rédactions - Déplacement à Sausset-les-Pins (Bouches-du-Rhône)
      • Note aux rédactions - Déplacement à Villeurbanne - Match de Pro A, basketball
      • Note aux Rédactions - Déplacement à Vire (Calvados)
      • Note aux rédactions - Déplacement au 94^e Congrès des Maires
      • Note aux rédactions - Déplacement au Brésil - Candidature française aux mondiaux de handball masculin 2017
      • Note aux rédactions - Déplacement au Forum Educasport de Reims (51)
      • Note aux rédactions - Déplacement au Salon du Cheval à Villepinte (Seine-Saint-Denis)
      • Note aux rédactions - Déplacement aux Saintes Marie de la Mer (Bouches-du-Rhône)
      • Note aux rédactions - Déplacement dans l’Ain
      • Note aux rédactions - Déplacement dans la Val d’Oise à Sannois sur le thème du bénévolat
      • Note aux rédactions - Déplacement dans le Nord Pas de Calais
      • Note aux rédactions - Déplacement dans le Rhône et l’Isère
      • Note aux rédactions - Déplacement dans le Val d’Oise
      • Note aux rédactions - Déplacement dans les Alpes-Maritimes
      • Note aux rédactions - Déplacement de David Douillet en Nouvelle-Zélande
      • Note aux rédactions - Déplacement en Haute Normandie - 10^e édition de la Transat Jacques Vabre
      • Note aux rédactions - Déplacement – Inauguration d’équipements sportifs dans le Nord (59)
      • Note aux rédactions - Déplacements de David Douillet en Lozère et en Alsace
      • Note aux rédactions - Entretien de Chantal Jouanno avec Garry Kasparov
      • Note aux rédactions - Finale de la Coupe de France de hockey sur glace
      • Note aux rédactions - Finale de l’Euro UEFA des moins de 19 ans
      • Note aux rédactions - Installation du Comité permanent de lutte contre les discriminations
      • Note aux rédactions - Journée Internationale du Bénévolat - David Douillet rencontre les bénévoles sportifs
      • Note aux rédactions - Masters de Tennis de Paris-Bercy
      • Note aux rédactions - Première nuit du sport féminin
      • Note aux rédactions - Présentation du programme 2011-2014 de lutte contre le dopage et le trafic des produits dopants
      • Note aux rédactions - Rama Yade assistera à la 4^e étape du Tour de France 2010, mercredi 7 juillet, entre Cambrai et Reims
      • Note aux rédactions - Réception des athlètes
      • Note aux rédactions - Réception des Equipes de France de Sports d’hiver
      • Note aux rédactions - Réception des judokas médaillés de 2011
      • Note aux rédactions - Réception en l’honneur des participants aux mondiaux d’escrime 2010
      • Note aux rédactions - Réception en l’honneur des derniers médaillés de cyclisme sur piste, de judo et de gymnastique
      • Note aux rédactions - Réception en l’honneur des derniers médaillés des Championnats d’Europe de Karaté et des Championnats du Monde de Taekwondo
      • Note aux rédactions - Rencontres EDF Handisport 2011
      • Note aux rédactions - Réunion avec l’ANDES
      • Note aux rédactions - Stage préparatoire des équipes de France de judo
      • Note aux rédactions - Table ronde « Guyane, base avancée 2014-2016 »
      • Note aux rédactions - Visite du CNR de Linas-Marcoussis
      • Note aux rédactions - XIV^e Jeux du Pacifique - Nouvelle Calédonie - Programme de la visite de Chantal Jouanno
      • Note aux rédactions - « La Ligne droite »
      • Note aux rédactions : 14^e Salon de la plongée
      • Note aux rédactions : Installation du comité du supportérisme
      • Note aux rédactions : Trophée du sportif français de l’année 2011
      • Note aux rédactions-réception en l’honneur d’Alain MIMOUN
      • Note aux rédatcions - Remise du rapport de l’ARJEL
      • Notes aux rédactions : Championnats du Monde de natation à Shanghai
      • Notes aux rédactions : Déplacement aux championnats du monde de Double Dutch
      • Pandathlon 2012 - Signature de la convention « Sport et développement durable » avec WWF France
      • Plan de rattrapage des équipements sportifs en Seine–Saint-Denis
      • Plan « 1000 jeunes bénévoles, futurs dirigeants d’associations sportives »
      • Prévention des accidents en montagne l’été
      • Prévention des accidents en montagne l’hiver
      • Projet de rénovation du parc des princes
      • Qualification de l’équipe de France féminine de Gymnastique Artistique Féminine pour les JO de Londres
      • Qualification de l’équipe de France masculine de Gymnastique Artistique Masculine pour les JO de Londres
      • Quart de finale de la coupe Davis 2011 : Allemagne/France
      • Quatrième championnats d’Europe individuels - Gymnastique artistique finale du concours général masculin et féminin
      • Quotas discriminatoires : demande de la ministre
      • Rallye - Raid Dakar 2012
      • Rama Yade assistera à la 15^e étape du Tour de France 2010, lundi 19 juillet, entre Pamiers et Bagnères-de-Luchon
      • Rama Yade assistera aux championnats du monde de badminton
      • Rama Yade se rendra à l’International FIFA Fan Fest Paris
      • Rama Yade se rendra au Stade Yves du Manoir à Colombes (12 rue François Faber), mercredi 16 juin à partir de 15 heures, à l’occasion de la première « Coupe du Monde de Football des Hauts-de-Seine U10 », en présence de plusieurs élus du département, et d’anciens joueurs du Racing
      • Rama Yade, prend acte de la décision de Jean- Pierre ESCALETTES de remettre sa démission au Conseil fédéral qui se tiendra le 2 juillet prochain
      • Réception de l’équipe de France participant aux Gay Games
      • Record de France du 100 m masculin
      • Record du monde en salle de triple saut
      • Rencontre avec les sportifs de haut-niveau - SNCF
      • Réunion « Arbitres »
      • Roselyne BACHELOT- NARQUIN et Rama YADE adressent leurs chaleureuses félicitations à Thomas BOUHAIL, devenu champion du monde au saut de cheval à Rotterdam (Pays-Bas).
      • Roselyne Bachelot-Narquin et Rama Yade adressent leurs plus sincères condoléances suite à l’annonce du décès du grand champion cycliste Laurent Fignon
      • Roselyne Bachelot-Narquin et Rama Yade adressent leurs chaleureuses félicitations à l’équipe de France féminine de squash pour sa médaille d’argent remportée aujourd’hui lors des championnats d’Europe de squash à Aix-en-Provence
      • Roselyne Bachelot-Narquin et Rama Yade adressent leurs chaleureuses félicitations à l’équipe de France masculine de squash pour sa médaille d’argent
      • Roselyne Bachelot-Narquin et Rama Yade adressent leurs chaleureuses félicitations au Biarritz Olympique, qualifié cet après-midi pour la finale de la H Cup grâce à sa belle victoire sur le Munster (18-7)
      • Roselyne Bachelot-Narquin et Rama Yade adressent leurs chaleureuses félicitations et leur soutien à Yvan Mainini, président de la fédération française de basket-ball, choisi par la fédération européenne de basket comme candidat à la présidence de la fédération internationale, dont l’élection aura lieu en septembre prochain
      • Roselyne BACHELOT-NARQUIN et Rama YADE adressent leurs félicitations à l’équipe de France de kick-boxing pour les six médailles obtenues lors du championnat d’Europe qui se tenait à Bakou (Azerbaïdjan) du 18 au 24 octobre
      • Roselyne Bachelot-Narquin et Rama Yade adressent leurs plus chaleureuses félicitations à Floriane Liborio pour sa médaille d’or obtenue en taekwondo (catégorie -53 kg), lors des Championnats d’Europe de Taekwondo en Russie
      • Roselyne Bachelot-Narquin et Rama Yade adressent leurs plus chaleureuses félicitations à Youna Dufournet pour sa médaille d’argent au saut de cheval remportée aujourd’hui lors des championnats d’Europe de gymnastique à Birmingham
      • Roselyne Bachelot-Narquin et Rama Yade adressent leurs plus sincères et leurs plus chaleureuses félicitations à Martial Mbangjock, Jimmy Vicaut, Pierre-Alexis Pessonneaux, Véronique Mang, Christine Arron, Myrian Soumaré, Lina Jacques-Sébastien, Mahiedine Mekhissi-Benabba, Bob Tahri, Hind Dehiba et Kafétien Gomis
      • Roselyne Bachelot-Narquin et Rama Yade adressent leurs plus sincères et leurs plus chaleureuses félicitations à Yohann Diniz
      • Roselyne Bachelot-Narquin et Rama Yade félicitent chaleureusement Myriam Soumare et Renaud Lavillenie
      • Roselyne Bachelot-Narquin et Rama Yade félicitent l’équipe de France de roller-skating
      • Roselyne BACHELOT-NARQUIN et Rama YADE félicitent l’Equipe de France de Tennis pour sa brillante performance en Coupe Davis
      • Roselyne Bachelot-Narquin et Rama Yade ressent leurs chaleureuses félicitations à l’équipe de France de Taekwondo pour les neufs médailles acquises ce week-end aux championnats d’Europe à St Petersbourg
      • Roselyne Bachelot-Narquin et Rama Yade saluent la belle victoire aujourd’hui du Stade toulousain. En battant l’équipe du Leinster, tenante du titre, les Toulousains, triples champions d’Europe, se qualifient pour la finale de la H Cup, le 22 mai prochain au stade de France
      • Roselyne Bachelot-Narquin, et Rama Yade adressent leurs sincères et chaleureuses félicitations à Christophe Lemaitre, Martial Mbandjock et Garfield Darien
      • Roselyne Bachelot-Narquin, ministre de la Santé et des Sports, et Rama Yade, secrétaire d’Etat chargée des sports, adressent leurs chaleureuses félicitations à Amélie CAZE sacrée pour la troisième fois championne du monde de pentathlon moderne, samedi 4 septembre 2010 à CHENGDU (Chine).
      • Roselyne Bachelot-Narquin, ministre de la Santé et des Sports, et Rama Yade, secrétaire d’Etat chargée des sports, adressent leurs chaleureuses félicitations à Marvin Musquin, sacré champion du monde de motocross dans la catégorie MX2 pour la seconde année consécutive.
      • Rugby à XV - Tournoi RBS des 6 nations
      • Solidarité sportive Japon
      • Soutien de Rama Yade pour les mesures annoncées aujourd’hui par Robin LEPROUX, président du Paris Saint-Germain.
      • Stade Français
      • Suspension de M. Blaquart, Directeur technique national de la Fédération Française du football
      • Suspension de Mehdi Baala et de Mahiedine Mekhissi
      • Tennis - WTA
      • Tour de France 2011
      • Tour de France 2011
      • Tournoi ATP de Doha
      • Tournoi de Paris Ile-de-France Grand Slam de Judo
      • Victoire de Loïc Peyron et son équipage
      • World Open Squash 2011
      • World Series of Boxing (WSB)
      • WRC - Rallye de Grande-Bretagne
    • 004. Discours
      • Cérémonie de commémoration organisée par l’association de la mémoire des anciens combattants et victimes de guerre des affaires sociales
        | 15/11/2011 |
      • Conférence de presse. J-1 000 avant les Jeux Equestres Mondiaux de 2014 - Caen
        | 24/11/2011 |
      • Débat avec les élus en charge des sports
        | 05/12/2011 |
      • Dîner de gala de Sport dans la Ville - Hôtel de Lassay
        | 28/11/2011 |
      • Discours lors de la convention internationale Sport et Entreprise - Clermont-Ferrand
        | 04/11/2011 |
      • Examen de la proposition de loi visant à renforcer l’éthique du sport et les droits des sportifs
        | 18/01/2012 |
      • Installation de la Conférence nationale du sport | 16/01/2012 |
      • Lancement du plan 1000 jeunes bénévoles, à Vire
        | 05/12/2011 |
      • Plan de rattrapage des équipements sportifs Seine-St-Denis (Drancy)
        | 28/11/2011 |
      • Réunion des directeurs départementaux chargés de la cohésion sociale
        | 01/12/2011 |
      • Salon des sports de Bordeaux
        | 09/11/2011 |
      • Signature du protocole d’accord - Font-Romeu
        | 09/12/2011 |
      • Soirée des champions - INSEP | 09/01/2012 |
  • 40. Publications
    • 01. Relais
      • 100. Relais 2009
      • 110. Relais 2008
      • 120. Relais 2007
      • 130. Relais 2006
      • 140. Relais 2005
      • 150. Relais 2004
      • 160. Relais 2003
      • 170. Relais 2002
      • 180. Relais 2001
      • 99. Relais 2010
      • Relais 2009
        • Relais Sport N°1
        • Relais Sport N°2
        • Relais Sport N°3
        • Relais Sport N°4
        • Relais Sports N°121
        • Relais Sports N°122
      • Relais 2010
        • 100. Spécial Football
        • 101. Relais sports n°8
        • 102. Relais Sports N°7
        • 103. Relais Sports N°6
        • 104. Relais Sports N°5
        • 99. Relais Sports n°9
      • Relais 2011
        • 100. Relais Sports n°12
        • 101. Relais Sports n°13
        • 102. Relais Sports n°14
        • 103. Relais Sports n°15
        • 98. Relais Sports n°10
        • 99. Relais Sports n°11
    • 02. Bulletin Officiel de la Jeunesse, des Sports et de la Vie associative
      • 50. Bulletin Officiel de la Jeunesse, des Sports et de la Vie associative
    • 05. Toutes les publications
      • 07. Charte contre l’homophobie dans le sport
      • 08. Livre vert du supportérisme
      • 09. Rapport de L’Inspection Générale Jeunesse & Sports (IGJS) « Prévention des actes d’incivilité et de violence dans le sport »
      • 10. Promouvoir l’activité physique et la vie active en ville
      • 11. Activité physique et santé en Europe
      • 20. Mode d’emploi de la baignade
      • 30. Guide des loisirs nautiques/sécurité et environnement
      • 40. Rapport de la « Commission Grandes Salles » ARENAS 2015
      • 55. Le livret du jeune sportif
      • 60. Guide pratique pour la mise en œuvre d’un schéma des équipements sportifs
      • 70. Etat des lieux de l’offre des bassins de natation en France
      • Atlas des équipements sportifs français
      • État des lieux de l’offre d’équipements sportifs dans les territoires ruraux (synthèse, 4 pages)
      • Guide pratique « Accompagner les groupements d’employeurs associatifs »
      • L’offre d’équipements sportifs dans les territoires ruraux (version intégrale, 92 pages)
      • Lettre relatives à l’application transnationale des dispositions du code du sport portant sur les brefs extraits
      • Réglementation de la Commission Spécialisée des Dans et Grades Equivalents
    • Les 6 rapports de l’assemblée du sport
      • Les 6 rapports de l’assemblée du sport
  • 50. Vidéos
    • « 1000 jeunes bénévoles futurs dirigeants »
    • « 1000 jeunes bénévoles futurs dirigeants »
    • « 1000 jeunes bénévoles futurs dirigeants »
    • Intervention du ministre des Sports, Euro-meet - Annecy
    • L’odyssée 2010 : du flocon à la vague
    • Passation de pouvoirs entre Chantal Jouanno et David Douillet
    • Plus de respect, plus de VTT
• # Informations
  • 10. Contacts
  • 20. Annuaires
  • 30. Services déconcentrés
  • 40. Marchés publics
  • 50. Mentions légales
• #Accueil
  • #À la une
    • Visite du Centre National de Rugby
    • « La lutte contre le dopage est efficace »
    • 3^e championnat international de Double Dutch
    • A « J-1000 » des Jeux Equestres Mondiaux de Basse-Normandie
    • Annecy 2018 : Chantal Jouanno a rencontré Jean-Pierre Vidal et une délégation de sportifs
    • Annecy 2018 : retour sur la visite de la Commission d’évaluation du CIO
    • Attribution de la Ryder Cup 2018 à la France
    • Attribution du mondial de handball masculin 2017 à la France
    • Championnats du monde d’haltérophilie
    • Chantal Jouanno à Belgrade pour la finale de la Coupe Davis
    • Chantal Jouanno à la rencontre des sportifs de l’INSEP
    • Chantal Jouanno a reçu le Comité Ryder Cup
    • Chantal Jouanno a reçu les participants aux Mondiaux d’Escrime 2010
    • Chantal Jouanno a visité l’Office Central de Lutte contre les Atteintes à l’Environnement et à la Santé Publique
    • Chantal Jouanno annonce ses priorités pour 2011
    • Chantal Jouanno au salon « Destinations Nature »
    • Chantal Jouanno présente au Salon des Maires et au Forum SLTT
    • Clôture de la convention internationale Sport et Entreprise
    • Communication de Chantal Jouanno en Conseil des ministres
    • Conclusions de la mission de l’Inspection Générale de la Jeunesse et des Sports
    • Conférence Arenas Basketball
    • Conseil des ministres du 28 septembre
    • Contrat rempli pour le ministre à Londres
    • Création du Comité stratégique international
    • David Douillet à la rencontre des acteurs du sport de Sannois
    • David Douillet à Lausanne pour lutter contre la corruption sportive
    • David Douillet en visite en Nouvelle-Zélande
    • Déjeuner avec le comité d’éthique des Etoiles du Sport
    • Déplacement à Bruxelles de Chantal Jouanno
    • Déplacement à Châteaubriant pour échanger avec les bénévoles sportifs
    • Déplacement à Claye-Souilly
    • Déplacement à l’INSEP, à la rencontre des Directeurs Départementaux en charge de la cohésion sociale
    • Déplacement au Brésil
    • Déplacement au Conseil de l’Europe
    • Déplacement dans le Nord
    • Déplacement dans le Pas-de-Calais
    • Déplacement dans le Rhône, puis en Isère
    • Déplacement dans les Alpes-Maritimes
    • Déplacement dans les Pyrénées-Orientales
    • Déplacement de Chantal Jouanno à Shanghai
    • Déplacement de David Douillet en Nouvelle-Zélande
    • Déplacement en Alsace à l’occasion du Rallye de France
    • Déplacement en Nouvelle-Calédonie
    • Des bénévoles de la Seine-Saint-Denis récompensés
    • Entretien avec des sportifs de haut-niveau
    • Entretien avec Lord Bates
    • Ethique du sport et droits des sportifs
    • Groupe de travail dédié à l’organisation de la Coupe du Monde de football 2022 au Qatar
    • Inauguration d’un sol sportif d’éveil dans les Yvelines
    • Inauguration du Salon de la plongée
    • Inauguration du Salon du Cheval
    • INSEP - Soirée des Champions
    • Installation de la Conférence Nationale du Sport
    • Installation de l’Assemblée du Sport
    • Installation du comité du supportérisme
    • Installation du comité permanent de lutte contre les discriminations
    • Installation du groupe de travail sur la préservation de l’intégrité des compétitions sportives face au développement des paris sportifs en ligne
    • Isabelle Severino décorée Chevalier de l’Ordre National du Mérite
    • J-500 avant les Jeux Olympiques et Paralympiques de Londres
    • Journée internationale du bénévolat
    • Journée Internationale du Bénévolat
    • La Transat Jacques Vabre
    • Lancement de l’Atlas et du Diagnostic territorial approfondi
    • Lancement de la mission officielle dédiée au Grand Paris du Sport
    • Lancement de l’année olympique à Londres
    • Lancement des journées « Sport – Santé – Bien-être »
    • Lancement public de la Stratégie Nationale de Développement Durable du Sport
    • Le Conseil de l’Union Européenne des Ministres des Sports
    • Le Président de la République et le Ministre des Sports reçoivent les joueurs du XV de France
    • Le Salon des Maires
    • Le Salon des Sports de Bordeaux
    • Les élus en charge des sports réunis au Ministère
    • Les handballeurs français à l’Elysée
    • Lucie Décosse élevée au grade de Chevalier dans l’Ordre national de la Légion d’honneur
    • Lutte contre le dopage et le trafic des produits dopants
    • Lutte contre les paris illégaux et irréguliers
    • Modernisation des CREPS
    • Ouverture des championnats du monde de judo
    • Passation de pouvoirs entre Chantal Jouanno et David Douillet
    • Point d’étape sur l’expérimentation « Cours le matin, sport l’après-midi »
    • Présentation du dispositif de retraite des sportifs de haut niveau
    • Réception de l’équipe de France de Judo rapatriée du Japon
    • Réception de l’équipe féminine de l’Olympique Lyonnais
    • Réception des athlètes ayant participé aux Championnats d’Europe d’athlétisme
    • Réception des équipes de France de sports d’hiver
    • Réception en l’honneur de l’organisation de la Ryder Cup 2018 en France
    • Réception en l’honneur des derniers médaillés de Karaté et de Taekwondo
    • Réception en l’honneur des sportifs handisport
    • Réception en l’honneur d’Alain Mimoun
    • Remise du rapport de l’ARJEL
    • Rencontre avec des élus de l’Assemblée territoriale de Wallis-et-Futuna
    • Rencontre avec Garry Kasparov
    • Rencontre avec M. Wilfried Lemke, Secrétaire général adjoint des Nations Unies
    • Rencontre de Chantal Jouanno avec l’ensemble des chefs d’établissements
    • Rencontres EDF Handisport 2011
    • Restitution des travaux de l’Assemblée du sport
    • Réunion avec les élus de l’ANDES au Ministère des Sports
    • Réunion de conciliation concernant l’arbitrage dans le football
    • Séance de questions d’actualité au gouvernement à l’Assemblée Nationale
    • Signature de la convention constitutive du GIP
    • Signature de la convention « Sport et développement durable » avec WWF France
    • Soirée des Champions du Monde 2010
    • Stage préparatoire des équipes de France de Judo avant les mondiaux de Judo à Paris
    • Table ronde « Guyane, base avancée 2014-2016 »
    • Thibaut Fauconnet honoré pour son grand chelem en patinage de vitesse
    • Trophée du sportif français de l’année 2011
    • Trophée Jules Verne - Victoire de Loïck Peyron sur Banque Populaire V
    • Voeux à la presse
    • « Le sport véhicule des valeurs indispensables à l’équilibre de la société »
  • #Vidéo
    • 025. « 1000 jeunes bénévoles futurs dirigeants »
    • 026. « 1000 jeunes bénévoles futurs dirigeants »
    • 027. « 1000 jeunes bénévoles futurs dirigeants »
    • 028. Intervention du ministre des Sports, Euro-meet - Annecy
    • 029. Passation de pouvoirs entre Chantal Jouanno et David Douillet
    • 030. Plus de respect, plus de VTT
    • 031. L’odyssée 2010 : du flocon à la vague
  • #Zoom sur
    • 15. Stratégie nationale de développement durable du sport 2011-2013
    • Année européenne 2012 « Vieillissement actif et solidarité entre les générations »
    • Parcours du Cœur 31 mars et 1 er avril 2012 – une manifestation sous le haut patronage du ministère des Sports
• 10. Qui sommes nous ?
  • 200. Mentions légales
  • 10. Organisation
    • 10. Le Ministère des Sports
      • 01. Organigramme du Ministère des sports
      • 02. Inspection Générale (IG)
      • 03. Direction des sports (DS)
      • 05. Direction des ressources humaines (DRH)
      • 07. Bureau de la communication (COMM)
    • 20. L’organisation territoriale :
      • 01. Services déconcentrés
        • 01. Services déconcentrés
  • 100. Marchés publics
    • Marchés publics
  • 110. Contacts
    • Contacter le Ministère des Sports
  • 15. Le Ministre des Sports
    • 01. Biographie
      • Le Ministre des Sports
    • 02. Cabinet
      • Le cabinet du Ministre
    • 03. Agenda
      • Agenda du 31 janvier au 5 février 2012
  • 30. En régions
    • 10. Les services déconcentrés
  • 40. Budget
    • Budget 2011
      • Les moyens consacres a la politique du sport en 2011
  • 80. Travailler au ministère
    • 01. Concours, recrutement, carrière
      • 01. Les concours
        • 01. Professeur de sport (PS) - Examen probatoire
        • 02. Professeur de sport (PS) : concours de sélection sur épreuves pour le recrutement des professeurs de sport (réservé aux sportifs de haut niveau)
        • 03. Professeur de sport (PS) - Interne
        • 04. Professeur de sport (PS) - Externe
        • 05. Professeur de sport (PS) - Troisième concours
        • 06. Inspecteur de la jeunesse et des sports (IJS) - Interne
        • 07. Inspecteur de la jeunesse et des sports (IJS) - Externe
        • 08. Inspecteur de la jeunesse et des sports (IJS) - 3^e concours
        • 09. Conseiller Technique et Pédagogique Supérieur (CTPS) - Interne
      • 02. Le recrutement
        • 1. Recrutement par contrat
        • 3. Recrutement par détachement
      • Préparation aux concours de professeur de sport
        • 01. Préparer l’oral du concours du professorat de sport
        • 02. Les centres de préparation
        • 03. Les offres de formation
        • 05. Le guide de préparation au concours de professorat de sport
  • 90. Le ministère et sa modernisation
    • 02. Les relations avec les citoyens
      • 01. La Charte Marianne
        • La charte Marianne
      • 02. Un ministère qui promeut le développement durable
        • Un ministère qui promeut le développement durable
      • 03. Certification ISO 9001 dans les établissements publics nationaux
        • Certification ISO 9001 dans les établissements publics nationaux
      • 04. Téléprocédures et formulaires en ligne
        • Téléprocédures et formulaires en ligne
  • 92. Le comité d’histoire
    • 07. Présentation
    • 10. Téléchargements
• 20. Acteurs du sport
  • 10. Rôle du ministère
    • 01. Le cadre légal et réglementaire de l’organisation et de la promotion du sport
    • 02. Le code du sport
    • 03. Les relations entre l’Etat et les fédérations sportives
  • 20. Rôle du CNOSF
    • Le rôle du mouvement sportif et le CNOSF
  • 30. Les fédérations
    • 100. Liste des fédérations sportives
    • 90. Les fédérations sportives
  • 35. Sport et développement durable
    • Sport et développement durable
  • 40. L’action de la France à l’international
    • 01. Les coopérations bilatérales
      • 01. Les coopérations bilatérales
    • 02. Les coopérations multilatérales
      • 01. Les coopérations multilatérales
    • 03. Les programmes d’actions ciblés
      • 01. Les programmes d’actions ciblés
    • 04. Sport et Union Européenne
      • 01. Sport et Union Européenne
    • 09. Ministres chargés des sports dans l’Union européenne
      • Ministres chargés des sports dans l’Union européenne
  • 40. Le CNDS
    • Le CNDS
  • 60. Le Musée National du Sport
    • Le Musée National du Sport
  • 70. « 1000 jeunes bénévoles futurs dirigeants »
    • Présentation de l’appel à projets « 1000 jeunes bénévoles futurs dirigeants »
• 30. Sport et compétition
  • 10. Sport de haut niveau
    • 01. Le sport de haut niveau c’est quoi ?
    • 02. Le cadre légal et réglementaire
    • 03. Les dispositifs d’aides aux sportif(ve)s de haut niveau
    • 06. Création de l’Institut de Recherche bioMédicale et d’Epidémiologie du Sport (IRMES)
    • 07. Espace réservé aux sportifs inscrits sur les listes ministérielles
    • 10. Le Président de la République annonce un dispositif de retraites pour les sportifs amateurs de haut niveau
    • 20. Liste des sportifs de haut niveau
    • 21. Liste des sportifs Espoirs et des partenaires d’entraînement
    • 23. Les sites à visiter
  • 20. Sport professionnel
    • Le sport professionnel
  • 30. Le délégué interministériel aux grands événements sportifs (DIGES)
    • 20. Grands événements sportifs à venir
      • 10. L’euro 2016
        • La France accueillera la coupe d’Europe du football en 2016
      • 99. Championnats du monde de judo
        • 09. Championnats du monde de judo
    • 30. Grands événements passées
      • 10. Championnats du monde d’escrime
        • 08. Championnats du monde d’escrime
      • 20. Les VI^es Jeux de la Francophonie
        • 10. Les VI^es Jeux de la Francophonie
        • 11. Actualités - Lettres d’information
        • 12. Que sont les Jeux de la Francophonie ?
        • 12. Résultats de la délégation française aux 6^e Jeux de la Francophonie, Liban 2009
        • 13. L’organisation des Jeux de la Francophonie
        • 14. Le Liban, pays organisateur
        • 15. la délégation française
        • 16. La Mascotte « Cédrus »
        • 17. Liens utiles
        • 19. Les artistes français sélectionnés au concours culturel
        • 20. Comment seront-ils évalués pendant la compétition ?
        • 30. Les sportifs et les artistes sélectionnés
          • 05. Les sportifs français
          • 10. Marie-Elsa NIELS
          • 20. Aurélien KAIRO
          • 30. Jean-Baptiste NAVLET
          • 40. Julien TAUBER
          • 50. Corentin RATONNAT alias « Coko »
          • 60. Esther RIVERA alias Nes
          • 70. Aurélie ROUSTAN
  • 40. Les Jeux Olympiques et Paralympiques
    • 009. Jeux Olympiques d’hiver - Vancouver 2010
    • 011. Les Olympiades passées
    • 10. Les Olympiades à venir
  • 50. Les événements sportifs internationaux
    • 10. Les 14 èmes jeux du pacifique
    • 20. Les événements sportifs internationaux organisés en France et à l’étranger
  • 60. Le calendrier des grandes compétitions nationales et internationales
    • Le calendrier des grandes compétitions nationales et internationales
• 40. Faire du sport
  • 04. Les sports de nature
    • Le développement maîtrise des sports de nature
  • 05. Les pôles ressources nationaux (PRN)
    • Les pôles ressources nationaux
  • 20. Education et insertion
    • Les fonctions sociales et éducatives du sport
  • 30. Sport et handicaps
    • Sport et Handicaps
  • 40. Sport au féminin
    • Femmes et sport
  • 50. Les équipements sportifs
    • 01. La réglementation en matière d’équipements sportifs
      • 01. L’homologation des enceintes destinées à recevoir des manifestations ouvertes au public (article L312-5 et suivants du code du sport)
      • 02. L’accessibilité des équipements sportifs
      • 03. Les règles fédérales relatives aux équipements sportifs
      • 04. La reconnaissance d’intérêt général des enceintes sportives
      • 05. Les principaux textes de référence pour les équipements sportifs
    • 02. Le recensement (national) des équipements sportifs, espaces et sites de pratique
      • 01. Le recensement des équipements sportifs, espaces et sites de pratique
    • 03. Les équipements sportifs : Les questions à se poser
      • 01. Les équipements sportifs : Les questions à se poser
    • 04. Projet de lignes directrices européennes (IMPALA)
      • Projet de lignes directrices européennes (IMPALA)
    • 05. Les salles multisports
      • Les salles multisports
    • 06. La certification NF Equipements sportifs Démarche HQE®
      • La certification NF Equipements sportifs Démarche HQE®
  • 60. Savoir nager près de chez vous
    • Les sites de l’opération « Savoir Nager » 2011
• 50. Sport, santé et prévention
  • 20. Prévention et lutte contre le dopage
    • 01. Prévention
      • 02. Programme national de prévention
        • 01. Les outils de prévention
          • 01. Le guide
          • 02. Le livret et les vidéos
        • 02. Les AMPD (Antennes Médicales de Prévention du Dopage)
          • 01. AMPD
        • 03. Le Numéro Vert
          • 01. Numéro Vert
      • Appel à projet « actions de prévention du dopage »
        • Dossiers retenus
      • Appel à projet pour les fédérations - JANVIER 2011- Résultats
        • Appel à projet - JANVIER 2011
    • 02. La lutte contre le dopage
      • 01. Contexte national
        • 02. Organisation
        • 03. Déroulement d’un contrôle antidopage
        • 04. Code du Sport (Dispositions applicables)
        • Principes
      • 02. Contexte international
        • 01. Les organisations internationales
        • Appel d’offres AMA 2012 pour des bourses de recherche
          • APPEL D’OFFRES AMA 2012 POUR DES BOURSES DE RECHERCHE EN SCIENCES SOCIALES
          • APPEL D’OFFRES AMA 2012 POUR DES BOURSES DE RECHERCHE SCIENTIFIQUE
      • 03. Règles antidopage
        • 01. Les violations des règles antidopage
          • 01. Les différentes violations
          • 02. La procédure disciplinaire
      • 04. La lutte contre les trafics
        • 01. Collaboration entre l’AMA et Interpol
          • Collaboration entre AMA et Interpol
        • 02. Collaboration entre le ministère de la santé et l’OCLAESP (Office central de lutte contre les atteintes à l’environnement et à la santé publique)
          • 01. Collaboration avec l’OCLAESP
      • 05. Coopération avec l’industrie pharmaceutique
        • 01. Coopération avec l’industrie pharmaceutique
      • 06. Sport et médicaments
        • Sport et médicaments
    • 03. Liste des interdictions
      • 03. Liste des interdictions pour les humains
      • 04. Liste des interdictions pour les animaux
  • 30. Protection du public
    • 01. Réglementation
      • 02. Textes
        • 01. Activités
          • 01. Piscines
        • 02. Manifestations sur la voie publique
          • 02. Manifestations sur la voie publique
    • 02. Prévention
      • 01. Accidents et préventions des accidents liés à la pratique
        • 02. Campagnes d’information et de prévention
          • Campagnes d’information et de prévention
      • 02. Programme de lutte contre les violences sexuelles
        • Programme de lutte contre les violences sexuelles
  • 40. Promotion des activités physiques et sportives comme facteur de santé
    • 01. Promouvoir l’activité physique des enfants et des jeunes
    • 02. Evènement : les RDV du sport, de la santé et du bien-être
    • Promouvoir l’activité physique chez les plus de 55 ans
    • Politique du Ministère des sports en matière de prévention par les activités physiques et sportives
      • 10. Rôle du Ministère des Sports
      • 20. Pôles ressources nationaux
      • 30. Au niveau européen
      • Plans Nationaux de santé publique
        • Plan National Nutrition Santé (PNNS)
          • 01. Plan National Nutrition Santé (PNNS2)
          • Plan national nutrition santé (PNNS3 2011- 2015)
        • Plan Obésité (2010-2013)
          • Plan Obésité (PO 2010-2013)
  • 55. Protection de la santé des sportifs
    • 210. Conseils pratiques
      • Certificat médical de non contre-indication
      • Mort subite du sportif
      • Coeur et activité sportive : les 10 règles d’or
        • Recommandations édictées par le Club des Cardiologues du Sport
  • 60. Prévention de la violence et des discriminations
    • Prévention de la violence et des discriminations
• 60. Métiers et formations
  • 10. Animation, éducateurs sportifs, entraîneurs
    • 03. La validation des acquis de l’expérience (VAE)
    • 04. L’apprentissage
    • 01. Les formations et diplômes professionnels : BEES, DE-DPAD, DEFA, BEATEP, BAPAAT, BP JEPS, DE JEPS, DES JEPS
      • 01. BEES (Brevet d’État d’éducateur sportif)
      • 02. DEDPAD (Diplôme d’Etat de directeur de projet d’animation et de développement
      • 03. DEFA (Diplôme d’Etat relatif aux fonctions d’animation )
      • 04. BEATEP (Brevet d’Etat d’animateur technicien de l’éducation populaire et de la jeunesse)
      • 05. BAPAAT (Brevet d’Aptitude Professionnelle d’Assistant Animateur Technicien de la jeunesse et des sports)
      • 06. BP JEPS (Brevet Professionnel de la Jeunesse, de l’Education Populaire et du Sport)
      • 07. DE JEPS (Diplôme d’Etat de la jeunesse, de l’éducation populaire et du sport)
      • 08. DES JEPS (Diplôme d’Etat supérieur de la jeunesse, de l’éducation populaire et du sport)
    • 02. Les formations et diplômes non professionnels de l’animation : BAFA / BAFD / BASE
      • 01. Diplômes non professionnels : le BAFA
      • 02. Les organismes habilités à dispenser la formation théorique du BAFA
      • 03. Diplômes non professionnels : le BAFD
      • 04. Diplômes non professionnels : le BASE
    • 03. Habilitation des organismes de formation bafa-bafd
      • Habilitation des organismes de formation bafa-bafd pour la periode du 1^er janvier 2011 au 31 janvier 2014
  • 20. Accès à l’emploi
    • 02. L’aménagement des formations
      • L’aménagement des formations
    • 03. Les aides au financement des formations
      • Les aides au financement des formations
  • 30. Emploi dans le sport et l’animation
    • 01. Les emplois aidés dans les associations
      • Les emplois aidés dans les associations
    • 02. L’apprentissage
      • L’apprentissage
    • 04. Le Plan Sport Emploi (PSE)
      • le Plan Sport Emploi
    • 05. Les nouvelles formes d’emploi et d’organisation du travail
      • Les nouvelles formes d’emploi et d’organisation du travail
    • 06. Les conventions collectives nationales
      • Les conventions collectives nationales
    • 07. Le Parcours Animation Sport (PAS)
      • Parcours Animation Sport (PAS)
  • 40. Calendrier des formations
    • 04. Le calendrier des examens et formations
      • Le calendrier des examens et formations
  • 50. Études et rapports
    • 01. Observatoire national des métiers du sport et de l’animation (ONMAS)
  • 60. Réglementation
    • 03. La validation des acquis de l’expérience (VAE)
      • 1. Qu’est ce que la VAE ?
      • 2. L’information et le conseil
      • 2. Le dossier de validation des acquis de l’expérience (VAE)
      • 3. Les outils de la validations des acquis de l’expérience
    • 05. La réglementation des diplômes professionnels
      • 01. Brevet professionnel de la jeunesse, de l’éducation populaire et du sport (BPJEPS)
        • 10. Textes généraux
          • 10. Textes généraux
        • 20. Les spécialités du BPJEPS
          • 00. Activités aquatiques
          • 01. Activités aquatiques et de la natation
          • 01. Activités de randonnées
          • 01. Activités du cirque
          • 01. Activités du cyclisme
          • 01. Activités équestres
          • 02. Activités gymniques de la forme et de la force
          • 03. Activités nautiques
          • 04. Activités physiques pour tous
          • 05. Activités pugilistiques
          • 05. Activités sports collectifs
          • 06. Animation culturelle
          • 07. Animation sociale
          • 08. Education à l’environnement vers un développement durable
          • 08. Escrime
          • 08. Golf
          • 09. Loisirs tous publics
          • 09. Lutte et disciplines associées
          • 10. Parachutisme
          • 10. Pêche de loisir
          • 11. Plongée subaquatique
          • 11. Sport automobile
          • 12. Techniques de l’information et de la communication
          • 20. Vol libre
        • 30. Les unités capitalisables complémentaires
          • 01. Aviron de mer
          • 02. Aviron d’initiation et de découverte
          • 03. Base-ball et soft-ball
          • 04. Bateau à moteur d’initiation et de découverte
          • 04. BMX
          • 05. Billards à poches
          • 05. Canoë-kayak « eau calme et rivière d’eau vive »
          • 06. Canoë-kayak « eau calme, mer et vague »
          • 07. Carambole
          • 07. Cerf volant
          • 08. Char à voile d’initiation et de découverte
          • 09. Conduite de loisir sur quad
          • 10. Conduite sur glace
          • 11. Cricket
          • 12. Croisière côtière
          • 120. Vélo tout terrain
          • 13. Culturisme
          • 14. Cyclisme traditionnel
          • 15. Direction d’un séjour de vacances et d’un accueil de loisirs
          • 16. Engins tractés
          • 19. Flag
          • 20. Football américain
          • 22. Force athlétique
          • 25. Gymnastique acrobatique
          • 28. Gymnastique aérobic
          • 32. Gymnastique artistique féminine
          • 35. Gymnastique artistique masculine
          • 38. Gymnastique rythmique
          • 42. Haltérophilie
          • 45. Jet (véhicule nautique à moteur)
          • 48. Multicoques et dériveurs
          • 52. Parachutisme ascentionnel nautique
          • 55. Pêche de loisir en milieu maritime
          • 58. Pétanque
          • 61. Planche à voile
          • 65. Rugby à XIII
          • 68. Skateboard
          • 71. Ski nautique d’initiation et de découverte
          • 72. Squash
          • 74. Swin
          • 77. Trampoline
          • 79. Travail sur le plat de la cavalerie d’école
          • 81. Triathlon
          • 85. Tumbling
          • 89. Twirling
        • 40. Les certificats de spécialisation
          • 01. Accompagnement et intégration des personnes en situation de handicap
          • 01. Activités athlétiques
          • 02. Activités d’escalade
          • 03. Animation et insertion sociale
          • 04. Animation et maintien de l’autonomie de la personne
          • 05. Animation scientifique et technique
          • 06. Bowling et sport de quilles
          • 06. Cerf volant
          • 07. Course d’orientation
          • 07. Croisière
          • 09. Escrime
          • 10. Lutte et disciplines associées
          • 12. Pentathlon moderne
          • 15. Roller
          • 16. Sauvetage et sécurité en milieu aquatique
          • 17. Tennis de table
          • 21. Tir à l’arc
          • 25. Tir sportif
        • 50. Equivalences - dispenses - passerelles
          • 01. Equivalences - dispenses - passerelles
        • 60. Les conditions d’exercice
          • 60. Les conditions d’exercice
        • 70. La validation des acquis de l’expérience (VAE)
          • 01. La validation des acquis de l’expérience
      • 02. Diplôme d’Etat de la jeunesse, de l’éducation populaire et du sport (DEJEPS)
        • 10. Textes généraux
          • 01. Textes généraux
        • 20. La spécialité perfectionnement sportif du DE JEPS et les mentions, unités complémentaires et certificats de spécialisation s’y rapportant
          • 01. Les mentions du DE JEPS spécialité perfectionnement sportif
            • 01. Activités physiques et sportives adaptées
            • 03. Aïkido, aïkibudo et disciplines associées
            • 05. Arts énergétiques chinois
            • 07. Arts martiaux chinois externes
            • 09. Arts martiaux chinois internes
            • 10. Athlétisme et disciplines associées
            • 10. Attelages canins
            • 100. Motocyclisme
            • 103. Natation course
            • 106. Natation synchronisée
            • 108. Parachutisme
            • 110. Parapente
            • 112. Patinage
            • 113. Patinage de vitesse
            • 115. Pétanque
            • 116. Plongée subaquatique
            • 117. Plongeon
            • 12. Aviron
            • 120. Polo
            • 125. Roller-skating
            • 130. Rugby à XIII
            • 131. Rugby à XV
            • 135. Savate boxe française
            • 14. Badminton
            • 140. Skateboard
            • 143. Ski nautique et disciplines associées
            • 144. Spéléologie
            • 145. Sport automobile circuit
            • 15. Baseball, softball et cricket
            • 150. Sport automobile karting
            • 155. Sport automobile rallye
            • 16. Basket-ball
            • 160. Sport automobile tout terrain
            • 165. Squash
            • 17. Billard
            • 170. Surf
            • 173. Taekwondo et disciplines associées
            • 175. Tennis
            • 176. Tennis de table
            • 18. BMX
            • 180. Tir à l’arc
            • 185. Tir sportif
            • 190. Triathlon
            • 195. Vélo tout terrain
            • 20. Bowling
            • 200. Voile
            • 205. Volley-ball
            • 22. Boxe
            • 220. Water-polo
            • 23. Boxe thaï-muay thaï
            • 24. Canne de combat et bâton
            • 29. Canoë-kayak et disciplines associées en eau calme
            • 30. Canoë-kayak et disciplines associées en eau vive
            • 33. Canyonisme
            • 35. Char à voile
            • 37. Concours complet d’équitation
            • 38. Concours de saut d’obstacles
            • 40. Course d’orientation
            • 42. Cyclisme traditionnel
            • 45. Deltaplane
            • 47. Descente sur glace
            • 50. Disciplines gymniques acrobatiques
            • 52. Disciplines gymniques d’expression
            • 55. Dressage
            • 57. Escalade
            • 58. Escalade en milieu naturel
            • 60. Escrime
            • 63. Football américain
            • 65. Full contact
            • 68. Glisses aérotractées nautiques
            • 70. Golf
            • 75. Haltérophilie et musculation
            • 80. Handball
            • 85. Handisport
            • 90. Hockey
            • 91. Hockey sur glace
            • 92. Judo-jujitsu
            • 93. Karaté et disciplines associées
            • 95. Kick-boxing
            • 97. Lutte et disciplines associées
          • 02. Les unités complémentaires du DE JEPS spécialité perfectionnement sportif
            • 20. Baby et mini-volley
          • 03. Les certificats de spécialisation du DE JEPS spécialité perfectionnement sportif
            • 140. Nage avec palmes
            • 147. Natation en eau libre
            • 200. Sauvetage et sécurité en milieu aquatique
            • 30. Canoë-kayak et disciplines associées en mer
            • 40. Cerf volant
        • 25. La spécialité animation socio-éducative ou culturelle et les mentions s’y rapportant
          • 01. Les mentions du DE JEPS spécialité animation socio-éducative ou culturelle
            • 01. Animation sociale
            • 10. Développement de projets, territoires et réseaux
        • 40. La validation des acquis de l’expérience
          • 01. La validation des acquis de l’expérience
      • 03. Diplôme d’Etat supérieur de la jeunesse, de l’éducation populaire et du sport (DESJEPS)
        • 10. Textes généraux
          • 01. Textes généraux
        • 20. La spécialité performance sportive du DES JEPS et les mentions et certificats de spécialisation s’y rapportant
          • 02. Les mentions du DES JEPS spécialité performance sportive
            • 01. Aïkido, aïkibudo et disciplines associées
            • 02. Athlétisme : demi-fond, marche, hors stade
            • 03. Athlétisme : épreuves combinées
            • 04. Athlétisme : lancers
            • 04. Athlétisme : sauts
            • 05. Athlétisme : sprint, haies, relais
            • 05. Aviron
            • 10. Badminton
            • 100. Hockey
            • 101. Hockey sur glace
            • 102. Judo-jujitsu
            • 103. Karaté et disciplines associées
            • 105. Kick-boxing
            • 107. Lutte et disciplines associées
            • 109. Motocyclisme
            • 11. Baseball, softball
            • 112. Natation course
            • 113. Natation synchronisée
            • 114. Parachutisme
            • 115. Parapente
            • 116. Patinage
            • 117. Patinage de vitesse
            • 117. Pentathlon moderne
            • 12. Basket-ball
            • 120. Pétanque
            • 121. Plongée subaquatique
            • 123. Plongeon
            • 125. Roller-skating
            • 13. Billard
            • 130. Rugby à XIII
            • 135. Rugby à XV
            • 140. Savate boxe française
            • 145. Skateboard
            • 147. Ski nautique et disciplines associées
            • 15. Bowling
            • 150. Spéléologie
            • 155. Sport adapté
            • 160. Squash
            • 165. Surf
            • 167. Taekwondo et disciplines associées
            • 17. Boxe
            • 170. Tennis
            • 175. Tennis de table
            • 18. Boxe thaï-muay thaï
            • 180. Tir à l’arc
            • 185. Tir sportif
            • 190. Trampoline
            • 195. Tumbling
            • 20. Canoë-kayak et disciplines associées en eau calme
            • 200. Voile
            • 205. Vol à voile
            • 210. Volley-ball
            • 230. Water-polo
            • 25. Canoë-kayak et disciplines associées en eau vive et en mer
            • 30. Char à voile
            • 32. Concours complet d’équitation
            • 33. Concours de saut d’obstacles
            • 35. Course d’orientation
            • 36. Cricket
            • 37. Curling
            • 37. Cyclisme
            • 40. Deltaplane
            • 41. Descente sur glace
            • 42. Dressage
            • 43. Equitation
            • 44. Escalade
            • 45. Escrime
            • 47. Football américain
            • 50. Full contact - boxe américaine
            • 53. Glisses aérotractées nautiques
            • 55. Golf
            • 60. Gymnastique acrobatique
            • 65. Gymnastique aérobic
            • 70. Gymnastique artistique féminine
            • 75. Gymnastique artistique masculine
            • 80. Gymnastique rythmique
            • 85. Haltérophilie et musculation
            • 90. Handball
            • 95. Handisport
          • 03. Les certificats de spécialisation du DES JEPS spécialité performance sportive
            • 100. Nage avec palmes
            • 120. Natation en eau libre
            • 20. Beach-volley
            • 200. Sauvetage et sécurité en milieu aquatique
            • 30. Canoë-kayak et disciplines associées en mer
            • 40. Cerf volant
        • 30. La spécialité animation socio-éducative ou culturelle du DES JEPS et les mentions s’y rapportant
          • 01. Les mentions du DES JEPS spécialité animation socio-éducative ou culturelle
            • Direction de structure et de projet
      • 04. Brevets d’État d’éducateur sportif (BEES)
        • Brevet d’État d’educateur sportif (BEES)
        • 01. Textes communs
          • 01. Fondement législatif
            • Fondement législatif
          • 02. Brevets et diplômes
            • Règlementation des Brevets et diplômes
            • 01. Brevets d’État d’Éducateur Sportif (B.E.E.S.)
              • 01. Organisation
                • 01. Décret n° 2004-893 du 27 août 2004 pris pour l’application de l’article L. 363-1 du code de l’éducation
                • 02. Instruction N°04-181 du 17 novembre 2004 relative à la mise en oeuvre du décret N°2004-893 du 27 août 2004 pris pour l’application de l’article L. 361-1 du code de l’éducation
                • 03. Décret N° 91-260 du 7 mars 1991 modifié : organisation et conditions de préparation et de délivrance du B.E.E.S.
                • 04. Décret N° 76-556 du 17 juin 1976 : encadrement et enseignement des sports de montagne
              • 02. Jurys
                • Instruction N° 03 - 111 JS du 4 juillet 2003 relative à la constitution des jurys de diplôme
              • 03. Contenus
                • 01. Généralités
                  • 01. Arrêté du 30 novembre 1992 modifié : contenu et modalités d’obtention du B.E.E.S. à trois degrés
                  • 02. annexes 1 et 2 : points de bonification / programme de connaissances minimales 1^er degré
                  • 03. annexe 3 : programme des épreuves de formation commune 2^e degré
                  • 04. annexe 4 : programme des épreuves de formation commune 3^e degré
                  • 05. annexe 5 : convention de stage pédagogique en situation
                  • 06. annexe 6 : les équivalences
                  • 07. annexe 7 : les dispenses
                • 02. Certificat et stage de préqualification - Licence STAPS
                  • 01. Lettre DAF 1 N° 189 du 19 février 1997
                  • 02. Instruction N° 98-224 du 15 décembre 1998 : Organisation et conditions de préparation du B.E.E.S 1^er degré
                  • 03. Instruction N° 00-173 du 17 novembre 2000 : Licence STAPS / B.E.E.S à trois degrés
                  • 04. Instruction N° 02-098 JS du 03/05/2002 : Licence STAPS/BEESAN
                • 03. Conditions d’âge, délivrance des dossiers d’inscription
                  • 01. Instruction N° 99-053 du 17 mars 1999 : conditions d’accès aux épreuves des B.E.E.S.
                  • 02. Voir aussi au chapitre 2 : STAPS
                • 04. Formation générale commune aux métiers sportifs de la montagne
                  • Arrêté du 25 octobre 1976 : examens de formation générale commune aux métiers sportifs de la montagne
                • 05. Organisation du BEES (3^e degré)
                  • 01. Instruction N° 90-177 du 11 juin 1990 modifiée : B.E.E.S. 3^e degré
                  • 02. Instruction N° 98-025du 2 février 1998 : Liste des options du BEES (3^e degré)
                • 06. Validité du livret de formation
                  • Instruction N° 93-203 du 29 novembre 1993 : validité du livret de formation
                • 07. Liste des options et modalités (tous degrés)
                  • Liste des options et modalités (tous degrés)
              • 04. Inscriptions
                • 01. Titre de séjour pour les candidats de nationalité étrangère
                  • Courrier DEF2, n°706 du 24/07/2003 (DPA2)
                • 02. Timbre fiscal
                  • Instruction N°03-012 JS du 15 janvier 2003
                • 03. Copie certifiée conforme
                  • Instruction N° 01-197 JS du 30 Octobre 2001
                • 04. Code du service national
                  • Instruction N° 98-067 du 29 avril 1998
                • 05. Age
                  • Instruction N° 93-171 du 23 septembre 1993
                • 06. Attestation de formation aux premiers secours
                  • 01. Instruction N° 92-198 du 7 octobre 1992 : remplacement du B.N.S
                  • 02. Instruction N° 94-035 du 9 février 1994 : remplacement du C.F.A.P.S.E
                • 07. Admission des handicapés
                  • 01. Arrêté du 19 janvier 1994 : création d’une commission spécialisée pour la mise en oeuvre de dispositions particulières
                  • 02. Instruction N° 94-180 du 27 octobre 1994 : commission spécialisée pour la mise en oeuvre de dispositions particulières
                  • 03. Instruction N° 96-009 du 15 janvier 1996 : demandes de dispositions particulières
                  • 04. Note DAF 1 N° 1597 du 12 décembre 1995
                • 08. État civil
                  • Instruction N° 01-021 du 22 janvier 2001 : suppression de la fiche individuelle d’Etat civil
                • 09. Équivalences et dispenses
                  • 01. Arrêté du 18 juillet 1979 - Formation commune montagne - dispense de l’examen de formation générale
                  • 02. Arrêté du 11 mars 1983 - Formation commune montagne - dispense de l’examen de formation générale
                  • 03. Arrêté du 8 janvier 1985 - équivalence
                  • 04. Arrêté du 5 septembre 1996 fixant la liste des diplômes admis en équivalence à la licence en sciences et techniques des activités physiques et sportives en application du 1^o du premier alinéa de l’article 4 du décret no 85-720 du 10 juillet 1985 modifié
                  • 05. Lettre DAF 1 N° 627 du 22 juillet 1996
                  • 06. Lettre DAF 1 N° 224 du 28 février 1997
                  • 07. Lettre DAF 1 N° 336 du 4 avril 1998
                  • 08. Arrêté du 6 mai 2004 portant équivalence entre le BEES, le BEATEP et le BPJEPS
                • 10. Inscription au BEES 2
                  • 01. Note DAF 2 N° 00/2026 du 10 novembre 1998 : Diplôme fédéral homologué
                  • 02. Note DAF 1 N° 178 du 24 février 1998 : Athlètes de haut niveau étrangers :
                  • 03. Instruction N° 98-235 du 23 décembre1998 : extension aux ressortissants étrangers de l’accès à la formation aménagée en contrôle continu des connaissances réservée aux sportifs de haut niveau
                • 11. Contrat de qualification
                  • 01. Lettre MES du 27 octobre 1999 - Activités équestres
                  • 02. Lettre MES du 2 novembre 1999 - Tous BEES sauf activités équestres
              • 05. Validation des acquis professionnels (dispositions en vigueur dans les DOM-TOM)
                • 01. Décret N° 93-489 du 26 mars 1993 modifié
                • 02. Arrêté du 22 février 1999 : liste des diplômes délivrés
                • 03. Arrêté du 22 février 1999 : constitution du dossier
                • 04. Instruction N° 99-052 du 15 mars 1999
              • 06. Validation des acquis de l’expérience
                • 01. Loi de modernisation sociale N° 2002-73 du 17 janvier 2002 : articles 133 et suivants
                • 02. Décret n° 2002-615 du 26 avril 2002 pris pour l’application de l’article 900-1 du code du travail et des articles L. 335-5 et L. 335-6 du code de l’éducation relatif à la validation des acquis de l’expérience pour la délivrance d’une certification professionnelle
                • 03. Décret n° 2002-615 du 26 avril 2002 pris pour l’application de l’article 900-1 du code du travail et des articles L. 335-5 et L. 335-6 du code de l’éducation relatif à la validation des acquis de l’expérience pour la délivrance d’une certification professionnelle (rectificatif)
                • 04. Décret n° 2002-616 du 26 avril 2002 pris en application des articles L. 335-6 du code de l’éducation et L. 900-1 du code du travail, relatif au répertoire national des certifications professionnelles
                • 05. Décret n° 2002-795 du 3 mai 2002 relatif au congé pour validation des acquis de l’expérience
                • 06. Instruction N° 02-183 du 6 Novembre 2002 relative à la VAE
                • 07. Instruction N° 03-050 du 13 mars 2003 relative à la VAE - Dispositions particulières concernant les activités physiques ou sportives s’exerçant dans un environnement spécifique
                • 08. Instruction N°05-127 JS du 30 mai 2005
                • 09. Instruction N°05-168 JS du 8 août 2005
                • 10. Le dossier de demande de validation des acquis de l’expérience
              • 07. Article 43
                • 01. Code de l’Education : articles L 335-5 à L.335-6
                • 02. Décret N° 2002-1269 du 18 octobre2002 puis en application de l’article 43 de la loi N° 84-610 du 6 juillet 1984 modifiée
                • 03. Arrêté du 11 avril 2003 puis pour l’application du décret N° 2002-1269 du 18 octobre 2002 pris par l’application de l’article 43 de la loi N° 84-610 du 16 juillet 1984 modifiée
                • 04. Instruction N° 03-050 du 13 mars 2003 relative à la VAE
                • 05. Instruction N° 03-079 du 18 avril 2003 relative aux conditions d’application de l’arrêté du 11 avril 2003 pris pour l’application de l’article 7 du décret N° 2002-1269 du 18 octobre 2002 pris pour l’application de l’article 43 de la loi N° 84-610 du 16 juillet 1984 modifiée
              • 08. Assurances
                • 01. Assurance des stagiaires contre les accidents
                  • 01. Décret N° 93-392 du 18 mars 1993
                  • 02. Instruction N° 94-109 du 13 juin 1994 : protection contre les risques d’accidents survenus aux stagiaires
                • 02. Sécurité sociale : agrément des établissements publics
                  • Instruction N° 98-172 du 25 septembre 1998
                • 03. Situation du public lors des épreuves pédagogiques
                  • Note DAG 2 N° 1329 du 27 août 1999
                • 04. Assurance des candidats aux examens
                  • Note DPA 2 N° 0436 du 27 juin 2000
              • 09. Organisation et déroulement des examens
                • 01. Rôle et missions des inspecteurs coordonnateurs
                  • 01. Instruction N° 94-181 du 27 octobre 1994
                  • 02. Note DAF 2 N° 2060 du 20 novembre 1998
                • 02. Session dans un DOM ou un TOM
                  • Note DAF 2 N° 55 du 22 janvier 1998
                • 03. Jurys - participation des enseignants professionnels
                  • Note DAF 1 N° 1102 du 16 décembre 1996
                • 04. Usage de la langue française
                  • 01. Extraits de la Constitution et autres textes
                  • 02. Instruction N° 88-140 du 13 juillet 1988 : obligation de composer en français
                  • 03. Réponses du 13 janvier 1998 à une DDJS : candidats absents à une épreuve d’examen
                • 05. Interdiction de se présenter à un examen
                  • Décret N° 89-685 du 21 septembre 1989 : enseignement contre rémunération
                • 06. Communication des copies
                  • 01. Circulaire N° 82-21 du 19 février 1982
                  • 02. Note de service N° 85-041 du 30 janvier 1985
                  • 03. Note de service N°88-143 du 10 juin 1988
                • 07. Modèles d’arrêtés portant attribution de diplômes
                  • 01. Note DAF 1 N° 64 du 23 janvier 1997
                  • 02. Instruction N° 98-101 du 16 juin 1998
                  • 03. Circulaire N° 72-378 du 12 octobre 1972
                  • 04. Note du 27 juin 1989 : inscription des étudiants dans les établissements d’enseignement supérieur
              • 10. Autres équivalences
                • Arrêté du 26 octobre 2004 portant équivalence entre le brevet et la licence de planeur assortis d’une qualification d’instructeur de vol à voile et le BEES du 2^e degré
            • 02. Autorisations d’exercer - homologations
              • 01. Loi N° 2001-624 du 17 juillet 2001 portant diverses dispositions d’ordre social, éducatif et culturel"
                • Extrait
              • 02. Contrôle de l’enseignement contre rémunération
                • Décret N° 93-1035 du 31 août 1993
              • 03. Diplômes ouvrant droit à l’enseignement, l’encadrement et l’animation des APS
                • 01. Arrêté du 4 Mai 1995 modifié
                • 02. Arrêté du du 16 décembre 2004 modifié portant prorogation de l"homologation des diplômes inscrits à l’annexe de l’arrêté du 4 mai 1995 modifié
                • 03. Arrêté du 16 décembre 2004 portant sur la liste des diplômes, titres à finalité professionnelle et certificats de qualification ouvrant droit à l’enseignement des APS ou à l’entraînement de ses pratiquants, conformément à l’article L.363-1 du code de l’éducation
                • 04. Instruction N° 95-093 JS du 4 Mai 1995
                • 05. Instruction N° 00-056 JS du 31 Mars 2000 : homologation des diplômes autorisant l’encadrement des cativités physiques et sportives
                • 06. Instruction N° 01-122 du 25 juin 2001 : Liste d’homologation des diplômes arrêtés par le ministre chargé des sports
              • 04. Parcours acrobatiques
                • 01. Instruction N° 01-145 du 1^er août 2001 : protection du public dans le cadre des APS de Parcours Acrobatiques en Forêt
                • 02. Instruction N° 02- 099 JS du 3 mai 2002 relative à l’encadrement des activités physiques sur les parcours acrobatiques en foret.
                • 03. Instruction N°02-115JS du 20 Juin 2002 : encadrement des activités physiques sur les parcours acrobatiques en forêt (PAF)
                • 04. Instruction N° 03 - 112 JS du 4 juillet 2003 relative à la protection du public dans le cadre des APS des parcours acrobatiques en hauteur
                • 05. Instruction N° 03-140 JS du 14 Août 2003 relative à la protection du public dans le cadre des APS des « parcours acrobatiques en hauteur » (PAH)
                • 06. Instruction n°04-086 JS du 1^er juin 2004 relative à la protection du public dans le cadre des activités physiques et sportives des « parcours acrobatiques en hauteur » (PAH)
                • 07. Instruction n°04-093 JS du 16 juin 2004 relative aux modalités de mise en oeuvre de l’arrêté du 3 juin 2004 modifiant l’arrêté du 20 juin 2003 fixant les modalités d’encadrement et les conditions d’organisation et de pratique de certaines activités physiques dans les centres de vacances et les centres de loisirs sans hébergement
                • 08. Instruction n°05-150 JS du 15 juillet 2005 relative à la protection du public dans le cadre des APS « parcours acrobatiques en hauteur » (PAH)
              • 05. Autorisations spéciales d’exercer
                • Instruction N° 01-053 du 26 février 2001
              • 06. STAPS
                • 01. Instruction N° 99-41 du 18 février 1999 : rappel des prérogatives professionnelles des titulaires du DEUG STAPS
                • 02. Arrêté du 27 juillet 1999 (AQA) : modalités de délivrance de l’attestation de qualification et d’aptitude aux titulaires d’une licance STAPS
                • 03. Instruction N° 99-211 du 9 décembre 1999 (AQA)
              • 07. Autres
                • 01. Note DAF 1 N° 73 du 23 janvier 1997
                • 02. Lettre DAF 1 N° 156 du 11 février 1997
                • 03. Lettre DAF 1 N° 243 du 9 mars 1997
            • 03. Diplômes étrangers équivalents
              • 01. Enseignement contre rémunération
                • Décret N° 89-685 du 21 septembre 1989
              • 02. Décret N° 91-260 du 7 mars 1991
                • Décret N° 91-260 du 7 mars 1991
              • 03. Commission nationale des équivalences
                • 01. Arrêté du 16 janvier 1990 modifié
                • 02. Instruction N° 91-195 du 20 novembre 1991
                • 03. Instruction N° 98-197 du 9 novembre 1998
                • 04. Arrêté du 26 juin 1997 : ressortissants de l’Union Européenne
                • 05. Instruction N° 00-165 du 6 novembre 2000
                • 06. Instruction N° 00-184 du 30 novembre 2000
                • 07. Instruction N° 02-077 du 8 avril 2002
                • 08. Instruction N°98-235 JS du 23 décembre 1998 relative à l’extension aux ressortissants étrangers de l’accès à la formation aménagée en CCC réservée aux sportifs de haut niveau
                • 09. Instruction n°05-066 JS du 15 mars 2005 relative à la reconnaissance par équivalence de la formation d’éducateur sportif dispensée aux Seychelles
              • 04. Prestation de service et liberté d’établissement
                • 01. Décret N° 96-1011 du 25 novembre 1996
                • 02. Instruction N° 97-022 du 26 février 1997
                • 03. Instruction n°05-021 JS relative à l’exercice de la profession de moniteur de ski
            • 04. Lois et règlements abrogés - Diplômes français équivalents
              • 01. Généralités
                • 01. Loi N° 63-807 du 6 août 1963
                • 02. Loi N° 67-965 du 2 novembre 1967
              • 02. Diplômes ouvrant droit à l’exercice de la profession d’éducateur physique ou sportif
                • Arrêté du 30 juillet 1965 modifié
              • 03. Encadrement et enseignement des sports de montagne
                • 01. Arrêté du 27 octobre 1977 : mesures d’équivalences
                • 02. Arrêté du 8 juin 1979 : attribution par équivalence du brevet d’Etat de ski
          • 03. Apprentissage
            • Règlementation des Brevets et diplômes
        • 02. Jurisprudence des examens sportifs
          • Jurisprudence du Brevet d’État d’éducateur sportif
          • Compléments
            • 01. La responsabilité de l’administration du fait de l’organisation des BEES, M. Jean-Christophe LAPOUBLE
            • 02. Recours administratifs, recours contentieux : rôle de l’administration centrale, M^me Katia SIRI-LEFEBVRE
            • 03. Ouverture de l’examen
            • 04. Constitution du jury
            • 05. Déroulement des épreuves
            • 06. Évaluations, délibération, résultats
            • 07. Contestation des décisions du jury
            • 08. Bibliographie
        • 03. Sports d’opposition
          • Sports d’opposition
        • 04. Sports nautiques
          • Sport nautiques
        • 05. Sports collectifs
          • Sports collectifs
        • 06. Sports d’adresse, de précision et de vitesse
          • Sports d’adresse, de précision de vitesse
        • 07. Sports de plein air
          • Sports de plein air
        • 08. Sports d’expression et de maintien
          • Sports d’expression et de maintien
        • 09. Sports de montagne
          • Sports de montagne
        • 10. Recherche par spécialités
          • Recherche par spécialités
      • 05. Diplômes de l’animation socioculturelle (BASE, BEATEP, DEFA)
        • 01. B. A. S. E. (Brevet d’aptitude à l’animation socio-éducative)
          • Arrêté du 5 février 1970 modifié
        • 02. B. E. A. T. E. P. (Brevet d’Etat d’animateur technicien de l’éducation populaire et de la jeunesse)
          • Le brevet d’Etat d’animateur technicien de l’éducation populaire et de la jeunesse
        • 03. D. E. F. A. (Diplôme d’Etat relatif aux fonctions de l’animation)
          • 01. Création
            • Décret N° 79-500 du 28 juin 1979 modifié : création du diplôme d’Etat relatif aux fonctions d’animation
          • 02. Inscriptions
            • Courrier DEF2, n°706 du 24/07/2003 (DPA2) : Titre de séjour pour les candidats de nationalité étrangère
          • 03. Programmes et modalités de la formation
            • 01. Arrêté du 18 août 1988 modifié : programmes et modalités de la formation préparatoire au D.E.F.A.
            • 02. Circulaire N° 88-184 du 18 août 1988 : formation préparant au D.E.F.A.
            • 03. Instruction N° 90-145 du 10 mai 1990 : modalités d’application des textes régissant le D.E.F.A.
          • 04. Dispense de scolarité
            • Arrêté du 8 octobre 1985 : dispense de scolarité dans le cadre du D.E.F.A.
          • 05. Centres publics régionaux de formation
            • Circulaire N° 84-31 du 27 février 1984 : création des centres publics régionaux de préparation au D.E..F.A.
          • 06. Conditions d’agrément des formations et de déclaration
            • 01. Arrêté du 31 mars 1995 : conditions d’agrément des formations préparatoires au D.E.F.A.
            • 02. Instruction N° 95-084 du 31 mars 1995 : conditions d’agrément des formations préparatoires au D.E.F.A.
            • Instruction N°05-114 JS du 18 mai 2005 relative au décrêt N°2005-198 pris pour application de l’article L.451-1 du code de l’action sociale et des familles et modifiant ce code
          • 07. Équivalences
            • Arrêté du 7 décembre 1979 : D.E.F.A. - première liste des diplômes et titre assimilés à ce diplôme
          • 08. Modèle d’arrêté d’attribution du DEFA
            • Instruction N°98-101 du 16 juin 1998
      • 06. Diplômes socio-sportifs (BAPAAT, DEDPAD)
        • Diplômes transversaux
        • B.A.P.A.A.T. : Brevet d’aptitude professionnelle d’assistant animateur technicien de la jeunesse et des sports
          • Agrément des formations
            • Instruction no 93-044 du 24 février 1993 (Jeunesse et Sports : bureau DAF)
          • Création
            • Décret no 93-53 du 12 janvier 1993 (Premier ministre ; Jeunesse et Sports)
          • Extension des compétences
            • Instruction no 93-168 du 14 septembre 1993 (Jeunesse et Sports : DAF)
          • Modèle d’arrêté d’attribution du BAPAAT
            • Instruction n° 98-101 du 16 juin 1998
          • Options, supports techniques
            • Arrêté du 10 août 1993 (Jeunesse et Sports)
            • Arrêté du 14 septembre 1993 (Jeunesse et Sports ; Agriculture et Pêche)
            • Arrêté du 4 mars 1993 (Jeunesse et Sports)
            • Instruction no 94-104 du 6 juin 1994 (Jeunesse et Sports : Délégué aux formations)
            • Instruction no 95-082 du 21 avril 1995 (Jeunesse et Sports : bureau DAF 2)
          • Organisation des formations
            • Arrêté du 19 janvier 1993 (Jeunesse et Sports)
            • Instruction no 93-076 du 26 mars 1993 (Jeunesse et Sports : DAF)
            • Instruction no 93-085 du 15 avril 1993 (Jeunesse et Sports : DAF)
            • Instruction no 93-144 du 29 juillet 1993 (Jeunesse et Sports : DAP)
            • Instruction no 95-155 du 11 septembre 1995 (Jeunesse et Sports : bureau DAF 2)
            • Instruction no 97-025 du 28 février 1997 (Jeunesse et Sports : bureau DAF 2)
        • D. E. - D. P. A. D. : Diplôme d’État de directeur de projet d’animation et de développement
          • Création
            • Décret no 95-713 du 9 mai 1995 (Premier ministre : Jeunesse et Sports)
          • Modèle d’arrêté du DE DPAP
            • Instruction n° 98-101 du 16 juin 1998
          • Organisation de la formation
            • Arrêté du 16 mai 1997 (Jeunesse et Sports)
            • Arrêté du 2 décembre 1997 (Jeunesse, Sports et Loisirs)