Emmanuel MACRON et Patrick KANNER confient une mission à Thierry TUOT et Didier CASAS pour favoriser la mobilisation civique dans les entreprises

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Les auteurs des attentats du 13 novembre ont, par la violence barbare de leurs actes, lancé un terrible défi à notre pays. Le Président de la République et le Premier ministre ont immédiatement pris des dispositions destinées à assurer la sécurité nationale. Au-delà de ces mesures d’urgence, il est essentiel que les forces vives de la Nation se mobilisent à leur tour, dans un esprit civique, pour faire face aux circonstances exceptionnelles que nous traversons.

C’est dans ce but qu’Emmanuel MACRON, ministre de l’Economie, de l’Industrie et du Numérique et Patrick KANNER, ministre de la Ville, de la Jeunesse et des Sports, ont confié ce jour une mission à Thierry TUOT et Didier CASAS afin d’élaborer des propositions concrètes pour favoriser la mobilisation civique dans les entreprises.

Conformément au souhait du Président de la République de renforcer la réserve opérationnelle des armées et de créer une grande réserve citoyenne, la mission s’attachera à faire des propositions pour améliorer la prise en compte des charges particulières pesant sur les employeurs de réservistes mobilisés pendant et en dehors de leurs horaires de travail. La mission examinera également les conditions propices à la mobilisation de tous, salariés et employeurs, à l’effort citoyen qui mérite d’être développé dans toutes ses composantes : sécurité civile ou incendie, assistance à l’intégration économique, sociale ou scolaire, appui aux services publics, etc.

La mission examinera enfin les conditions pour encourager les entreprises à prendre des initiatives civiques, en instruisant les questions suivantes :

- le soutien apporté aux entreprises qui encouragent leurs salariés à s’investir dans une activité de service public contribuant à la défense et à la sécurité de la population, en tant que réserviste dans la future réserve citoyenne ou dans une activité associative ;

- des actions concrètes pour développer l’emploi en faveur des habitants des quartiers concentrant les difficultés sociales ;

- la création éventuelle d’un label d’entreprise citoyenne ;

- les contreparties ou aménagements, notamment en termes réglementaire, de commande publique ou d’apprentissage, que pourraient justifier les efforts citoyens des entreprises.

La mission pourra proposer la mise en œuvre d’expérimentations dans le cadre de groupes d’entreprises, de filières ou de territoires, afin de mettre en œuvre rapidement ces orientations.

Thierry TUOT et Didier CASAS remettront leurs conclusions aux Ministres d’ici la fin de l’année 2015.

Dernière mise à jour le 2 décembre 2015

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