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Réglementation du brevet d’aptitude professionnelle d’assistant animateur technicien de la Jeunesse et des Sports
mercredi, 22 mai 2013

Textes généraux

- Art. R.212-1 à R.212-10 du code du sport(référence du décret n° 2004-893 du 27 août 2004 pris pour l’application de l’article L. 363-1 du code de l’éducation, abrogé par décret N° 227-1133 du 24 juillet 2007 et codifié)

- Art.D.212-11 à D.212-19 du code du sport (réfé­rence du décret N° 93-53 du 12 janvier 1993 portant création du brevet d’aptitude professionnelle d’assistant-animateur technicien de la jeunesse et des sports, abrogé par décret N° 2007-1133 du 24 juillet 2007 et codi­fié)

- Art. A.212-2 à A.212-16 du code du sport(réfé­rence de l’arrêté du 19 janvier 1993 relatif à l’organisation et aux conditions de préparation et de délivrance du brevet d’aptitude professionnelle d’assistant animateur technicien de la jeunesse et des sports, abrogé par arrêté du 28 février 2008 et codi­fié)

Les options

- Arrêté du 4 mars 1993 relatif à la création et à l’organisation des options professionnelles du brevet d’aptitude professionnelle d’assistant animateur technicien de la jeunesse et des sports.

- Arrêté du 10 août 1993 relatif é la liste des activités socioculturelles utilisables comme support de l’activité professionnelle des titulaires du brevet d’aptitude professionnelle d’assistant animateur technicien de la jeunesse et des sports.

- Arrêté du 14 septembre 1993 créant une spécialité accompagnement de randonnée équestre du brevet d’études professionnelles agricoles, option activités hippiques, et fixant les modalités de certification conjointe avec le brevet d’aptitude professionnelle d’assistant animateur technicien de la jeunesse et des sports support technique randonnée équestre.