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Activités de plongée subaquatique
mercredi, 27 septembre 2017

Textes généraux

- Arrêté du 15 juin 2017 portant création de la mention portant création de la mention « activités de plongée subaquatique » du DE JEPS.

Recyclages

Pour les titulaires du DE JEPS mention plongée subaquatique, l’autorisation d’exercer leur activité professionnelle rémunérée est soumise au suivi d’un stage de recyclage.
Retrouver les modalités de ce recyclage ici.

L’attestation de recyclage obtenue permet ainsi la délivrance de la carte professionnelle.

Ressortissants d’un Etat membre de l’Union Européenne

- Arrêté du 4 décembre 2017 modifiant les dispositions réglementaires du code du sport

- Formulaire type pour les ressortissants étrangers