MINISTÈRE DES SPORTS, DE LA JEUNESSE, DE L'ÉDUCATION POPULAIRE ET DE LA VIE ASSOCIATIVE


Sommaire thématique

ADMINISTRATION

Administration générale

Arrêté du 6 février 2014 portant désignation des représentants de l’administration et du personnel à la commission administrative paritaire compétente à l’égard du corps des conseillers d’éducation populaire et de jeunesse

Décision du 30 janvier 2014 portant désignation des responsables de budget opérationnel de programme et d’unité opérationnelle du programme 411 « Projets innovants en faveur de la jeunesse »

Décision du 30 janvier 2014 portant désignation des responsables de budgets opérationnels de programme et d’unités opérationnelles du programme 163 « Jeunesse et vie associative »

Décision du 10 février 2014 portant désignation des responsables de budgets opérationnels de programme et d’unités opérationnelles du programme 219 « sport »

Administration centrale

Décision du 29 janvier 2014 relative aux commissions locales de concertation instituées à la direction des ressources humaines, à la direction des finances, des achats et des services et à la direction des systèmes d’information relevant du ministère chargé des affaires sociales et de la santé, du ministère chargé du travail, de l’emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social et du ministère chargé des sports, de la jeunesse, de l’éducation populaire et de la vie associative

Autorités administratives indépendantes, établissements et organismes

AFLD

Résumé de la décision du 18 décembre 2013 relative à M. …

Résumé de la décision du 18 décembre 2013 relative à M. …

Résumé de la décision du 18 décembre 2013 relative à Mme …

Résumé de la décision du 18 décembre 2013 relative à Mme … 

Résumé de la décision du 18 décembre 2013 relative à M. …

Résumé de la décision du 18 décembre 2013 relative à M. …

Résumé de la décision du 18 décembre 2013 relative à M. …

Résumé de la décision du 18 décembre 2013 relative à M. …

CNDS

Décision no 2013-15 du 30 mai 2013 portant modification de la décision no 2012-04 du 12 janvier 2012 relative à la représentation au comité technique du Centre national pour le développement du sport

Décision no 2014-08 du 7 janvier 2014 portant modification de la décision no 2013-15 du 30 mai 2013 relative à la représentation au comité technique du Centre national pour le développement du sport

Distinctions honorifiques

Instruction no cabinet/2014/18 du 20 janvier 2014 relative à la médaille de la jeunesse, des sports et de l’engagement associatif

SPORT, JEUNESSE ET VIE ASSOCIATIVE

Sport

Associations et instances sportives

Arrêté du 3 décembre 2013 portant désignation de l’agent chargé de la mission de directeur technique national auprès de la Fédération française du sport adapté

Arrêté du 7 janvier 2014 portant désignation de l’agent chargé de la mission d’entraîneur national auprès de la Fédération française de roller sports

Arrêté du 7 janvier 2014 portant désignation de l’agent chargé de la mission d’entraîneur national auprès de la Fédération française de boxe

Arrêté du 7 janvier 2014 portant désignation de l’agent chargé de la mission d’entraîneur national auprès de la Fédération française des sociétés d’aviron

Arrêté du 7 janvier 2014 portant désignation de l’agent chargé de la mission d’entraîneur national auprès de la Fédération française de gymnastique

Arrêté du 7 janvier 2014 portant désignation de l’agent chargé de la mission d’entraîneur national auprès de la Fédération française de badminton

Arrêté du 7 janvier 2014 portant désignation de l’agent chargé de la mission d’entraîneur national auprès de la Fédération française d’équitation

Arrêté du 8 janvier 2014 portant désignation de l’agent chargé de la mission d’entraîneur national auprès de la Fédération française d’escrime

Arrêté du 8 janvier 2014 portant désignation de l’agente chargée de la mission d’entraîneur national auprès de la Fédération française d’athlétisme

Arrêté du 8 janvier 2014 portant désignation de l’agent chargé de la mission d’entraîneur national auprès de la Fédération française de roller sports

Arrêté du 8 janvier 2014 portant désignation de l’agent chargé de la mission d’entraîneur national auprès de la Fédération française de handball

Arrêté du 8 janvier 2014 portant désignation de l’agente chargée de la mission d’entraîneur national auprès de la Fédération française de gymnastique

Arrêté du 8 janvier 2014 portant désignation de l’agent chargé de la mission d’entraîneur national auprès de la Fédération française de gymnastique

Arrêté du 8 janvier 2014 portant désignation de l’agent chargé de la mission d’entraîneur national auprès de la Fédération française d’escrime

Arrêté du 8 janvier 2014 portant désignation de l’agent chargé de la mission de directeur technique national auprès de la Fédération française d’équitation