Résumé de la décision no D 2014-15 du 12 mars 2014 relative à M. …
Résumé de la décision no D 2014-16 du 12 mars 2014 relative à M. …
Résumé de la décision no D 2014-17 du 12 mars 2014 relative à M. …
Résumé de la décision no D 2014-18 du 26 mars 2014 relative à M. …
Résumé de la décision no D 2014-19 du 26 mars 2014 relative à M. …
Résumé de la décision no D 2014-20 du 26 mars 2014 relative à M. …
Résumé de la décision no D 2014-21 du 26 mars 2014 relative à M. …
Décision DG no 2014-02 du 9 avril 2014 portant nomination du délégué territorial adjoint du Centre national pour le développement du sport de Champagne-Ardenne
Résumé de la décision no D 2014-22 du 10 avril 2014 relative à Mme …
Résumé de la décision no D 2014-23 du 10 avril 2014 relative à M. …
Résumé de la décision no D 2014-24 du 10 avril 2014 relative à M. …
Résumé de la décision no D 2014-26 du 10 avril 2014 relative à M. …
Note de service DS/C2 no 2014-106 du 10 avril 2014 relative à la session du brevet d’État d’éducateur sportif (BEES) du troisième degré au titre de l’année 2014
Note de service DS/C1 no 2014-116 du 15 avril 2014 relative au contenu et aux modalités d’organisation des mesures de compensation applicables aux ressortissants communautaires pour l’activité du surf
Arrêté du 6 mai 2014 fixant la composition nominative de la commission chargée de donner des avis en matière d’accidents du travail et de maladies professionnelles survenus aux personnels non titulaires
Instruction DS/DSB2 no 2014-160 du 20 mai 2014 relative aux rôles et missions du conseiller interrégional antidopage au sein des directions régionales de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale (DRJSCS) en matière de lutte contre le dopage
Arrêté du 6 juin 2014 portant inscription sur la liste d’aptitude aux fonctions d’inspecteur général de la jeunesse et des sports de 2e classe
Arrêté du 11 juin 2014 relatif à la création et au fonctionnement du comité ministériel des achats
Listes des récipiendaires à qui est décernée une lettre de félicitations pour les services rendus à la cause de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Listes des récipiendaires à qui est décernée une lettre de félicitations pour les services rendus à la cause de la jeunesse, des sports et de la vie associative