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Les arrêtés du mois de novembre 2024
- Arrêté du 7 novembre 2024 modifiant l'arrêté du 21 juin 2024 fixant la date de fin d'ouverture de sessions de formation conduisant à certaines mentions du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « éducateur sportif » et fixant la date d'abrogations desdites mentions
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000050674930
- Arrêté du 9 novembre 2024 portant création de la mention « animateur d'activités et de vie quotidienne dans toute structure de loisirs et d'animation socioculturelle » du certificat professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000050674946
- Arrêté du 9 novembre 2024 portant création de la mention « animation socio-éducative ou culturelle » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « animateur »
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000050674969
- Arrêté du 9 novembre 2024 portant organisation de la spécialité « animation socio-éducative, culturelle et/ou sportive » et création de la mention « direction de structure et de projet » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000050674995
- Arrêté du 18 novembre 2024 modifiant l'article A. 222-1 du code du sport
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000050675019
- Arrêté du 18 novembre 2024 portant création de la mention « escrime pour tous » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « éducateur sportif »
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000050675024
- Arrêté du 18 novembre 2024 modifiant l'arrêté du 10 janvier 2008 portant création de la mention « escrime » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive »
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000050675057
- Arrêté du 18 novembre 2024 modifiant l'arrêté du 5 janvier 2010 portant création de la mention « glisses aérotractées nautiques » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif »
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000050675100
- Arrêté du 18 novembre 2024 modifiant l'arrêté du 1er juillet 2008 modifié portant création de la mention « canoë-kayak et disciplines associées en eau calme » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif »
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000050675148
- Arrêté du 18 novembre 2024 modifiant l'arrêté du 1er juillet 2008 modifié portant création de la mention « canoë-kayak et disciplines associées en eau calme » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive »
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000050675192
- Arrêté du 18 novembre 2024 modifiant l'arrêté du 10 janvier 2008 modifié portant création de la mention « escrime » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif »
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000050675237
- Arrêté du 18 novembre 2024 portant création de la mention « savate et disciplines associées » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « éducateur sportif »
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000050675281
- Arrêté du 18 novembre 2024 portant création de la mention « équitation » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « éducateur sportif »
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000050675315
- Arrêté du 18 novembre 2024 portant équivalence avec le ou les blocs de compétences communs (BC1 et BC2) du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000050714929
- Arrêté du 18 novembre 2024 fixant la date de fin d'ouverture de sessions de formation conduisant à la mention « développement de projets, territoires et réseaux » et « animation sociale » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « animation socio-éducative ou culturelle » et fixant la date d'abrogation desdites mentions
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000050714937
- Arrêté du 18 novembre 2024 modifiant l'arrêté du 20 novembre 2006 modifié portant organisation du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « animation socio-éducative ou culturelle » délivré par le ministère chargé de la jeunesse et des sports
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000050714971
- Arrêté du 21 novembre 2024 modifiant l'arrêté du 9 novembre 2020 modifié relatif aux contenus et aux modalités de la formation de mise à niveau des titulaires du brevet d'Etat d'éducateur sportif 1er degré option « parachutisme », du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « parachutisme » et spécialité « éducateur sportif » mention « parachutisme »
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000050675354
- Arrêté du 21 novembre 2024 portant création de la mention « coordination de projets » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « animation socio-éducative ou culturelle »